Pour les articles homonymes, voir Nantes Métropole (homonymie).
Nantes Métropole est une métropole française située dans le département de la Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire, qui est centrée sur la ville de Nantes.
Le 1er janvier 2015, en application de la loi MAPTAM du 27 janvier 2014, la métropole a pris la suite de sa prédécesseuse, la communauté urbaine, elle-même dénommée « Nantes Métropole ».
La métropole est membre des pôles métropolitains Nantes - Saint-Nazaire et Loire-Bretagne, ainsi que du réseau Eurocities dont elle présida en 2009 le forum Culture.
L'histoire de l'intercommunalité nantaise est jalonnée par de grandes dates :
Située au centre du département de la Loire-Atlantique, l'intercommunalité Nantes Métropole regroupe 24 communes et présente une superficie de 523,4 km2[6]. Elle est la deuxième plus grande Métropole des Pays de la Loire derrière Angers Loire Métropole qui comptabilise 666,72 km2.
Depuis 2015, la métropole regroupe 24 communes :
En 2022, la métropole est composée des 24 communes suivantes[3] :
Le siège de Nantes Métropole se trouve au 2 cours du Champ-de-Mars[3] et donne sur le quai Ferdinand-Favre, au bord du canal Saint-Félix. L'immeuble qui abrite non seulement les bureaux, mais également une brasserie au RdC et des espaces d'exposition, a été inauguré en 2004 et fut conçu par l'agence d'architecture Dusapin-Leclercq[8].
La métropole est administrée par son conseil métropolitain, composé pour le mandat 2020-2026 de 98 conseillers municipaux représentant chacune des 24 communes membres et répartis en fonction de leur population de la manière suivante[N 3],[9] :
Le conseil métropolitain élit ;
Au terme des élections municipales de 2020 dans la Loire-Atlantique, le conseil communautaire renouvelé composé de 69 conseillers de gauche, 23 de droite et six de La République en Marche[11], a réélu sa présidente, Johanna Rolland, maire de Nantes, ainsi que ses 20 vice-présidents, qui sont[12] :
Le territoire de la métropole a été découpé en 7 « pôles de proximité » regroupant des communes et quartiers de Nantes dans une même zone géographique, rassemblant de 34 000 à 72 000 habitants.
Chaque pôle est doté de missions polyvalentes (urbanisme, aménagement de l'espace public, propreté, assainissement, etc.) et est susceptible d'exercer toutes les compétences communautaires et sont chargés des fonctions de la gestion de proximité avec les habitants.
Chacun des pôles dispose d'un siège administratif distinct et est géré par un directeur, assisté de trois cadres, placés à la tête d'agents municipaux détachés dont les effectifs varient notamment selon l'importance de la population desservie et le nombre de communes couvertes. L'effectif total des agents employés à Nantes Métropole est actuellement de 2 380 personnes[Quand ?].
De plus, chaque pôle est également doté d'une « commission locale » composée des élus communautaires du secteur (les maires des communes desservies et leurs adjoints) qui analysent les situations et les problèmes des habitants, afin de proposer des plans d'action au pôle de proximité.
(Nantes exceptée)
Nantes Métropole conduit depuis plusieurs années une expérience innovante de démocratie participative : en 1996 a été créée la Conférence Consultative d'Agglomération, devenue le Conseil de développement en 2001. Une assemblée de citoyens, issus des acteurs économiques et sociaux, de l'université, du monde associatif, a été constituée pour donner, en toute autonomie, un avis sur les grands projets intercommunaux et faire des propositions aux élus chargés de la décision. Regroupant près de 300 organisations et citoyens volontaires, le Conseil de développement assure l'expression de la société civile auprès de l'intercommunalité[19]. Il est présidé par Philippe Audic et le rapporteur général est le géographe Jean Renard.
Outre les compétences rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole exerce les compétences communales suivantes[20] :
Ces compétences obligatoires correspondent sensiblement à celles qu'exerçait auparavant la communaté urbaine[réf. nécessaire] :
La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les métropoles, la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.
Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[3] (TEOM), qui finance ce service public.
Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[21] (DSC) à ses communes membres[3].
Conformément aux dispositions légales, la métropole est une intercommunalité regroupant plusieurs communes au sein d'un espace de solidarité « pour élaborer et conduire ensemble un projet d'aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel et social de leur territoire afin d'en améliorer la cohésion et la compétitivité et de concourir à un développement durable et solidaire du territoire régional. Elle valorise les fonctions économiques métropolitaines, ses réseaux de transport et ses ressources universitaires, de recherche et d'innovation, dans un esprit de coopération régionale et interrégionale et avec le souci d'un développement territorial équilibré[22] ».
Depuis sa constitution, les principales réalisations de la communauté urbaine de Nantes ont été la construction du Zénith de Nantes Métropole, du stadium métropolitain Pierre-Quinon ou de la salle sportive de la Trocardière, la mise en place du Bicloo, du Busway, des Chronobus, l'édification des ponts Léopold-Sédar-Senghor et Éric-Tabarly, le déménagement du marché d'intérêt national à Rezé[23],[24] ou encore l'aménagement de l'île de Nantes et du grand projet de ville de Malakoff-Pré Gauchet, avec notamment l'édification du quartier Euronantes, qui sont toujours en cours.
Les Machines de l'Île constituent le projet phare dans le domaine culturel et touristique mais Nantes Métropole a également participé à la rénovation du Château des ducs de Bretagne, à la construction du mémorial de l'abolition de l'esclavage, à la rénovation et l'agrandissement du musée d'Arts et a soutenu la tenue des éditions du festival Estuaire.
Par ailleurs, dans le domaine environnemental, la généralisation de Tri'Sac, système suédois de collecte des déchets par sac de couleur, incombe à l'établissement public[25].
L'intercommunalité s'est dotée de divers outils pour mettre en œuvre ses compétences, et en particulier la Société d'économie mixte des transports en commun de l'agglomération nantaise qui exploite le réseau de transport en commun de la métropole et la Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique
Elle a mis en place un périodique de communication, Nantes Métropole (journal)
Les principaux projets en phase de concrétisation ou bien avancés concernent :
Parmi les projets à plus longue échéance, se trouvent :
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