Pour lutter contre l'émiettement communal, la coopération intercommunale est encouragée dès les années 1950 avec la création des syndicats mixtes en 1955 et des syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) en 1959[1]. Dans ce cadre, douze communes (Orléans, Chécy, Combleux, Fleury-les-Aubrais, Ingré, La Chapelle Saint-Mesmin, Saint-Jean de Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Semoy, Saran) décident de s'associer en créant le Syndicat intercommunal à vocations multiples de l'agglomération orléanaise (SIVOMAO) afin de répondre à l'une des préoccupations principales des ménages : le traitement des ordures ménagères, la collecte restant de la compétence des communes. Le Sivom, créé par arrêté préfectoral du [2], est doté de deux autres vocations facultatives : les ouvrages d'assainissement et la lutte contre l'incendie[3].
Communauté de communes de l'Agglomération orléanaise (1999-2002)
Le est créée la Communauté de communes de l'agglomération orléanaise (CCAO). Elle remplace le SIVOM de l'agglomération orléanaise et le District de l'est orléanais qui regroupait les communes membres du SIVOM et des communes extérieures pour le développement du parc technologique d'Orléans-Charbonnière. Elle regroupe alors 20 communes[4].
Le nombre de communes membres est porté de 20 à 22 avec l'adhésion de Bou et Chanteau le [4].
Communauté d'agglomération (2002-2016)
La communauté de communes est transformée en communauté d'agglomération le , par arrêté préfectoral en date du , dans le cadre des dispositions de la loi no 99-586 du relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui a créé cette nouvelle catégorie d'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, mieux adaptée à sa taille et à ses ambitions[5].
Le , le conseil de communauté engage une procédure de modification des statuts, destinée à les mettre en adéquation avec le programme de mandature, dit « projet d'agglomération », adopté le mois précédent. Cette modification est approuvée par arrêté préfectoral le , qui entérine à cette occasion la nouvelle dénomination « communauté d'agglomération Orléans Val de Loire »[5]. Les services de la gestion des déchets et de l'assainissement des différentes communes sont en particulier transférées à l'AgglO[6].
Le , les statuts sont à nouveau modifiés à la suite de la demande du conseil de communauté exprimée dans sa délibération du , afin de procéder à une mise à jour de la liste des compétences[5].
À la fin des années 2000, plusieurs rapports[7] font état de la multiplicité des acteurs dans le domaine de la gestion publique, de la faible lisibilité de l'organisation territoriale, de la parcellisation des compétences entre les différentes groupements communaux et de la complexité des financements[8]. La réforme des collectivités territoriales de 2010 tente d'apporter une réponse à cette problématique avec la loi no 2010-1563 du qui définit trois objectifs principaux en ce qui concerne l'intercommunalité : achever la carte intercommunale d'ici au , rationaliser les périmètres existants et simplifier l'organisation intercommunale actuelle[9]. Cette loi n'a pas d'impact sur le périmètre de la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire qui demeure inchangé mais sur la représentation des différentes communes au sein du conseil de communauté. Le une nouvelle modification statutaire intervient ainsi pour définir la nouvelle composition communautaire après le renouvellement général des conseils municipaux de 2014[10].
En 2014, la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles[11], dite loi MAPTAM, vise à clarifier les compétences des collectivités territoriales[12] en créant de nouvelles métropoles venant s'ajouter aux 11 métropoles de droit commun déjà existantes (Toulouse, Lille, Bordeaux, Nantes, Strasbourg, Rennes, Rouen, Grenoble, Montpellier et Brest et Nice créée en 2011). Les territoires de plus de 400 000 habitants situés dans une aire urbaine de plus de 650 000 habitants sont obligatoirement transformés en métropoles. D'autres territoires de plus de 400 000 habitants dans lequel se situe un chef-lieu de région ou qui sont au centre d'une zone d'emploi de plus de 400 000 habitants où elles jouent un rôle stratégique sur leur région, et dont la transformation en métropole est possible mais qui ne se fera qu'à leur demande. Orléans, capitale régionale, comme Dijon, ne répond toutefois pas à ces critères et ne peut donc prétendre au statut de métropole sans une modification de la loi. Plusieurs parlementaires tant de gauche que de droite, notamment Serge Grouard, Jean-Pierre Sueur et le maire d’Orléans Olivier Carré ainsi que le président de l’agglomération Charles-Éric Lemaignen, mènent alors un lobbying en ce sens. Ils obtiennent gain de cause avec l'ajout d'un article spécifique au sujet dans le projet de loi sur le statut de Paris et l'aménagement métropolitain présenté en conseil des ministres le [13].
En 2015, le titre II (articles 33 à 38) de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), promulguée le , est consacrée au renforcement des intercommunalités. Le seuil minimal de constitution d’un EPCI à fiscalité propre est relevé de 5 000 à 15 000 habitants, ce qui n'impacte pas l'AgglO, et de nouvelles compétences sont transférées aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération, ce qui par contre a une implication pour la communauté d'agglomération[14].
Pour se transformer en communauté urbaine puis en métropole, la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » doit se conformer aux exigences imposées par la loi. En particulier pour se transformer en EPCI à fiscalité propre relevant d’une autre catégorie, les EPCI à fiscalité propre doivent d’abord exercer les compétences fixées pour la catégorie visée, sous réserve de respecter les conditions de création ex nihilo, notamment de population. Cette règle générale s’applique aussi bien pour la transformation en communauté urbaine que pour la transformation en métropole. Ainsi le conseil de communauté du approuve le transfert de compétences au permettant la transformation de la communauté d’agglomération « Orléans-Val de Loire » en communauté urbaine et ultérieurement en métropole sous réserve d’une évolution favorable de la législation[15].
Dans la perspective d'une transformation ultérieure en métropole, la dénomination retenue par le conseil de communauté en octobre 2016 pour cette nouvelle communauté urbaine est « Orléans Métropole »[15] — calqué sur l'anglais, un anglicisme. La transformation de la communauté d'agglomération en communauté urbaine à compter du ainsi que ses statuts sont approuvés par arrêté préfectoral du [16].
La loi du relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain[17],[18] élargit la possibilité de transformation en métropole à tous les EPCI de plus de 400 000 habitants, tous les EPCI qui sont centres d'une zone d'emplois de plus de 400 000 habitants et les EPCI de plus de 250 000 habitants ou comprenant dans leur périmètre, au 31 décembre 2015, le chef-lieu de région, centres d'une zone d'emplois de plus de 500 000 habitants[19], ce qui devrait ouvrir aux intercommunalités de Dijon, Orléans, Saint-Étienne, Toulon, Clermont-Ferrand, Metz et Tours la possibilité de devenir des métropoles[20],[21]. Pour Orléans Métropole, l'étape suivante est l'examen et l'approbation du projet de transformation de statut par les 22 conseils municipaux des communes de la communauté urbaine (une majorité représentant la moitié de la population du territoire est requise). Après transmission des délibérations, les décrets d'application pourront ensuite être signés par le Premier ministre[22]. Olivier Carré, futur président de la structure pense déjà à l'avenir en déclarant, à la suite de l'adoption du projet de loi par l'Assemblée nationale, que « [Orléans] fait désormais partie des 22 métropoles. La prochaine étape, c'est la création d'un pôle métropolitain, avec Tours, Blois et d'autres villes de la région. On va travailler ensemble sur le tourisme, l'université. ».
La communauté urbaine est transformée en métropole par décret du , entré en vigueur le [23].
Identité visuelle
Le logo d'Orléans Métropole reprend une partie du visuel (le point et la virgule censés représenter un humain) communs aux logos des précédentes entités administratives (Communauté de communes de l'agglomération orléanaise puis Agglomération Orléans Val de Loire).
Logo de l'AgglO Orléans Val de Loire du au .
Logo d'Orléans Métropole depuis le .
Territoire communautaire
Géographie
Carte d'Orléans Métropole.
Située dans le centre-ouest du département du Loiret, l'intercommunalité Orléans Métropole regroupe 22 communes et présente une superficie de 334,3 km2[24].
Carte de l'intercommunalité Orléans Métropole au .
Composition
Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Orléans Métropole. Composition en communes au [25].
La métropole est composée des 22 communes suivantes :
Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au . (Source : Insee[26])
Économie
Cinq grands secteurs d'activités sont représentés :
L'informatique, l'électronique et l'instrumentation. L'agglomération s'est spécialisée dans les centres d'appel ou centres de relation clients : Téléperformance et Expertline à Orléans, CMC Telecom (The Phone House) à Fleury-les-Aubrais. On peut noter également la présence des entreprises suivantes : Alcatel à Ormes - Saran (télécommunications), Thales (Thomson CSF) à Fleury-les-Aubrais (électronique).
La pharmacie : La métropole fait partie du 1er pôle pharmaceutique de France. L'agglomération accueille notamment : Servier à Orléans, Delpharm à Orléans, McNeil (site européen de production forme liquide, Orléans), Parexel (CRO Pharmaceutique, Semoy) et le centre de biophysique moléculaire.
La cosmétique : la « Cosmetic valley » est un pôle national de compétitivité, qui fait de la région Centre-Val de Loire la 2e région pour la cosmétique et les parfums. L'agglomération accueille notamment Dior à Saint Jean-de-Braye avec environ 1 562 emplois en 2004[27], L'Oréal à Ormes avec 550 emplois (100 en 2004[27]), Shiseido à Ormes (260 employés en 2004[27]), Sephora à Saran, Caudalie.
Le transport et la logistique : l’Orléanais constitue la 3e plate-forme logistique de France, avec 9 000 salariés, 406 entreprises ou établissements spécialisés dans le conditionnement, l'entreposage, le transport. Les entreprises Deret (Saran), TNT (Zac des Sablons, Ormes), Premium logistic (Ormes), Hays logistique (Ormes), Stockalliance (Fleury-les-Aubrais), Giraud centre (Ormes), Calberson (Saran), BeBloom.com (fleuriste à Orléans) et Amazon.fr (Saran) sont implantées sur l'agglomération[28].
L'environnement. Orléans regroupe différentes structures publiques liées à l'environnement comme la Direction régionale de l'environnement de la région Centre (Diren), l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), l'institut national de recherche agronomique (INRA), le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement du Loiret (CAUE), le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ou le pôle de compétitivité DREAM Eau et Milieux. L'institut français de l'environnement (Ifen) était également basé à Orléans jusqu'à sa suppression par un décret du .
Emploi, insertion professionnelle, centre de formation d'apprentis, économie sociale et solidaire. Relations entre la commune de Saint-Jean-de-Braye et Orléans Métropole.
Réduction et valorisation des déchets ménagers et assimilés et économie circulaire. Relations entre la commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin et Orléans Métropole.
Recherche, transferts de technologies, enseignement supérieur, ESAD d'Orléans et vie étudiante. Police Municipale Intercommunale des Transports. Coordination des projets d'installation et de maintien des professionnels de santé.
Voirie, espaces publics, coordination de la propreté, et gestion et coordination des pôles territoriaux. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements et des espaces publics PAVE. Relations entre la commune d'Ormes et Orléans Métropole.
Habitat et logement. Relations entre la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin et Orléans Métropole.
Compétences
Compétences de la communauté d'agglomération au 1er juillet 2016
Au , l'intercommunalité était dotée de 31 compétences, se répartissant comme suit :
Compétences de la communauté d'agglomération au 1er juillet 2016
Domaine
Compétences
Environnement et cadre de vie
Assainissement collectif
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Lutte contre les nuisances sonores
Qualité de l'air
Autres actions environnementales.
Services funéraires
Crématorium (gestion du crematorium de Saran et gestion de l'espace cinéraire).
Politique de la ville
Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
Développement et aménagement économique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Développement et aménagement social et culturel
Actions de soutien à l'enseignement supérieur
Aménagement de l'espace
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteur
Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Constitution de réserves foncières
Organisation des transports urbains
Plans de déplacement urbains
Voirie
Création, aménagement, entretien de la voirie
Parcs de stationnement
Logement et habitat
Programme local de l'habitat
Politique du logement social
Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Amélioration du parc immobilier bati d'intérêt communautaire
Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
Autres
Gestion d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie.
NTIC (Internet, câble...) création et animation d'un observatoire des infrastructures et des usages en matière de NTIC ; création et exploitation d'un SIG.
Autres
Compétences à l'issue du changement de statut en communauté urbaine
Au , plusieurs compétences sont transférées à la communauté urbaine :
les compétences déjà exercées par la Communauté d’Agglomération à ce jour (obligatoires, optionnelles et facultatives) ;
les compétences obligatoires d’une Communauté urbaine qui ne seraient pas déjà exercées ;
les compétences obligatoires d’une Métropole qui ne seraient pas déjà transférées dans les deux cas précédents ;
les compétences facultatives présentant un intérêt réel à ce qu’elles soient également transférées par les communes en complément des trois catégories précédentes.
La communauté urbaine exerce ainsi, en lieu et place de ses communes membres, les compétences suivantes[34].
Compétences de la communauté urbaine au 1er janvier 2017
1. Développement et d'aménagement économique, social et culturel
Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ;
Actions de développement économique, dont la participation au capital des sociétés mentionnées au 8° de l'article L. 4211-1, ainsi que soutien et participation au pilotage des pôles de compétitivité situés sur son territoire ;
Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt communautaire/métropolitain ;
Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme ;
Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche, en tenant compte du schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;
Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document en tenant lieu ou carte communale ; définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt communautaire/métropolitain mentionnées à l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme ; actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager ; constitution de réserves foncières ;
Organisation de la mobilité[Note 3] ; création, aménagement et entretien de voirie; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains ;
Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires ;
Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire ;
Etablissement, exploitation, acquisition et mise à disposition d'infrastructures et de réseaux de télécommunications[Note 4] ;
3. Politique locale de l'habitat
Programme local de l'habitat ;
Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées ;
Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre ;
Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage ;
4. Politique de la ville
Élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ;
Animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ;
Programmes d'actions définis dans le contrat de ville ;
5. Gestion des services d'intérêt collectif
Assainissement et eau ;
Création, extension et translation des cimetières, ainsi que création et extension des crématoriums et des sites cinéraires ;
Abattoirs, abattoirs marchés et marchés d'intérêt national ;
Jusqu’à la fin 1998, le SIVOM de l'agglomération orléanaise exerçait uniquement la compétence de « traitement des déchets » ainsi que la gestion des déchetteries, qui étaient financées par les contributions communales. En 1999, à titre dérogatoire et exceptionnel, la compétence « traitement des déchets et gestion des déchetteries » a été exercée par la Communauté de communes de l’agglomération orléanaise dans les mêmes conditions que celles du SIVOM et, également à titre dérogatoire, les communes ont assuré la collecte. La communauté de communes a assuré à partir de 2000 l’ensemble de la compétence « collecte, traitement et valorisation des déchets », à titre de compétence obligatoire et exclusive, financée sur ses propres ressources et non plus sur les participations des communes membres, puis la Communauté de l’agglomération orléanaise à partir de 2002 et enfin la communauté urbaine à partir de 2017[35].
Organisation
Pour exercer sa compétence, la métropole dispose[36] :
de deux sites d’exploitation pour organiser des opérations de collecte et le stockage de fournitures et matériels ; le personnel administratif est regroupé sur la base sud (rue Hatton) ;
de six déchetteries qui permettent aux habitants de déposer leurs déchets verts, cartons, ferrailles, gravats, etc ;
d’une unité de traitement permettant la valorisation énergétique (l’incinération des déchets ménagers résiduels) et la valorisation matière des autres déchets (corps creux, corps plats et multimatériaux).
En 2015, la Direction Gestion des Déchets de la communauté d'agglomération comptait 155 agents permanents et 15 agents non permanents[37]. Les dépenses figurant au compte administratif s’élevaient à 28,7 M€ en fonctionnement et 3,2 M€ en investissements[38].
Collecte
141 283 tonnes de déchets ont été collectées par la métropole en 2015, soit 205 kg/hab./an, se répartissant en 63 359 tonnes de Déchets ménagers résiduels (DMr), 19 184 tonnes de déchets sélectifs et 56 464 tonnes en déchetteries. L'évolution du tonnage collecté depuis 2005 est présentée dans le tableau suivant[39].
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
DMr
74 396
75 265
73 092
71 120
70 029
69 272
66 104
64 739
63 461
64 082
63 359
Déchets sélectifs
14 091
14 734
15 610
15 978
15 656
16 116
18 987
18 799
18 720
18 865
19 184
Déchetteries
51 938
48 049
51 048
52 440
52 694
53 420
57 655
56 622
58 005
60 063
56 464
Les déchets ménagers résiduels (DMr) comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets. La collecte des DMr est effectuée en porte-à-porte sur toutes les communes de la communauté urbaine, sauf très ponctuellement certains points de l’hyper centre-ville d’Orléans ou certaines voies ou impasses inaccessibles par les véhicules au moyen de bacs roulants. Dans ces situations, comme dans l’habitat collectif, pour pallier le problème de remisage des bacs, des points de regroupement sont mis en place. Certaines zones collectives sont équipées de points de collecte enterrés dont les premiers équipements ont été installés en 2008[40].
Une collecte des multimatériaux se fait aussi sur l'ensemble du territoire selon deux modes : en porte-à-porte (via des bacs standardisés dédiés ou des sacs sur l’intramail orléanais) et en apport volontaire et points de proximité (enterrés ou aériens)[41].
Plusieurs collectes sélectives spécifiques complètent le dispositif. Le verre est collecté en porte-à-porte pour 6 communes (en 2015) ou en apports volontaires dans des colonnes dédiées. Une collecte des cartons des professionnels est effectuée dans l'hyper centre-ville et les rues commerçantes d'Orléans depuis 2010. Les encombrants sont collectés une fois par an. Une collecte des déchets verts en porte-à-porte est en outre proposée aux personnes âgées de plus de 75 ans ou à mobilité réduite et à l’habitat pavillonnaire habitant dans toute commune de la communauté urbaine. Au 26 novembre 2015, il y avait 3 088 inscrits au service (28 % des 10 951 adresses éligibles) et 473 tonnes ont ainsi été récupérées[41].
Déchèteries
Un réseau de six déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, cartons…)[42] :
Déchèterie est - Chécy : Parc d’activités de la Guignardière – rue Pierre et Marie Curie ;
Déchèterie ouest - Ingré : Chemin de la Vallée de l’Azin ;
Déchèterie sud-ouest - Orléans : Chemin du Clos de l’Alouette – 33 rue Hatton ;
Déchèterie nord-est - Saint-Jean-de-Braye : Parc Archimède – rue de la Burelle ;
Déchèterie nord - Saran : Zone d’activités de Montaran – rue Marcel Paul.
Plusieurs filières de valorisation de matériaux spécifiques ont été mises en place selon les besoins identifiés : la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) est organisée depuis 2006, celle des déchets d’amiante lié réservée aux particuliers est mise en place depuis septembre 2010 sur la déchèterie sud-est à Saint-Cyr-en-Val, celle des déchets de plâtre a été initiée en 2014 sur la déchèterie nord-est située à Saint-Jean-de-Braye, celle des déchets dangereux est installée depuis janvier 2014 sur l’ensemble des sites, celle des déchets d’équipements d’ameublement (DEA) est sur la déchèterie ouest à Ingré depuis juillet 2014 et sur la déchèterie sud-est à Saint-Cyr-en-Val depuis septembre 2014[43].
Traitement et valorisation
Le SIVOM de l'agglomération orléanaise a décidé de confier en juillet 1992 le financement, la construction et l’exploitation d’un centre de traitement multifilières, l'Unité de Traitement des Ordures Ménagères (UTOM). Elle est exploitée par la société ORVADE, filiale du groupe Véolia, et ce, jusqu’en novembre 2019[44]. L’unité d’incinération a été mise en service en 1996. Les déchets admissibles dans l’installation sont : les ordures ménagères, les déchets d’activités et de soins à risques infectieux (DASRI), les déchets industriels banals et les déchets exceptionnels, assimilables aux ordures ménagères ou aux déchets industriels banals, tels que les archives confidentielles, les pièces à conviction des tribunaux, les saisies des douanes, les contrefaçons[45]... L’établissement comprend notamment les installations suivantes[44],[46],[45] :
un centre de tri des déchets ménagers provenant de la collecte sélective d’une capacité de 100 t/jour soit 22 300 t/an ;
une zone de stockage des DASRI et des bacs propres de 400 m2 ;
une unité d’incinération avec récupération d’énergie constituée de deux fours à grilles mobiles (système VOLUND) d’une capacité de 2 fois 7 tonnes/heure à PCI 8 400 kJ/kg, soit une capacité annuelle pouvant atteindre 112 000 tonnes.
une filière de traitement des DASRI par incinération dans l’unité d’incinération précitée (ligne d’injection spécifique des déchets).
une fosse d’entreposage des déchets d’un volume de 3 750 m3.
La combustion des déchets permet de produire de l’électricité dont une partie est consommée pour les propres besoins de l’installation et le reste est revendu à EDF. La puissance thermique nominale de l’installation est de 27 126 kW. L’énergie thermique produite lors de l’incinération des déchets est valorisée sous forme d’énergie électrique par production de vapeur alimentant un turboalternateur de 7 440 kW électrique (puissance nominale)[45].
105 071 tonnes de déchets ont été incinérées en 2011[47], 108 034 tonnes en 2015[48].
Une plateforme de maturation des mâchefers (résidus solides issus de l’incinération des déchets ménagers résiduels), installée en 2010 à proximité de l'installation, permet de ne plus recourir à des plateformes extérieures éloignées ou à l’enfouissement. En 2015, les résidus d'incinération des 108 034 tonnes de déchets se composaient de 22 554 tonnes de mâchefers bruts et de 3 262 tonnes de REFIOM et de cendres[49].
La gestion de l'eau dans Orléans Métropole couvre d'une part le service public d'eau potable ayant pour objet de fournir à tout usager habitant sur le territoire de la métropole une eau courante (captage, traitement, distribution) et d'autre part le service public d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (récupération, traitement dans six stations d'épuration, évacuation au milieu naturel).
Avant le passage en communauté urbaine puis en métropole, la maîtrise d'ouvrage du service d'eau potable est très diversifiée puisque sur les 22 communes appartenant à la métropole, 15 communes produisent et distribuent elles-mêmes l'eau (ou ont recours à une autre commune) et 7 ont recours à un syndicat (deux sont membres du SIAEP des Usages et cinq du SIAEP Vals Loire Bionne & Cens). Concernant l'exploitation du réseau (canalisations) et des équipements (stations de traitement, châteaux d'eau, stations de relèvement, etc), 13 communes disposent d'une régie municipale et 9 ont signé une délégation de service public par affermage. Entre le et le , la communauté urbaine s'est substituée aux communes et syndicats pour la maîtrise d'ouvrage. Depuis le , la métropole s'est substituée à la communauté urbaine.
La maîtrise d'ouvrage du service d'assainissement est plus claire puisque l'ensemble des communes ont transféré la compétence à la métropole. Concernant l'exploitation du réseau et des équipements d'eaux usées et pluviales, l'organisation a été simplifiée en 2016. La métropole a signé deux contrats de délégation de service public avec respectivement Suez qui gère Les réseaux de 10 communes et Véolia qui gère 5 des 6 stations d'épuration. Les services de la métropole gèrent quant à eux en régie les réseaux des 12 communes non gérées par Suez et la station d'épuration de l'Île Arrault située au sud de la Loire.
La qualité de l'eau fait l'objet d'un suivi spécifique et les principales données sont accessibles.
Le prix de l'eau potable est différent selon les communes. En 2013, 5 communes facturaient un prix au mètre cube supérieur à celui de la moyenne du Loiret (1,69 €/m3), mais seulement deux au-dessus de la moyenne nationale (2,03 €/m3). Celui de l'assainissement est par contre unifié sur l'ensemble du territoire de la métropole orléanaise (2,32 €/m3), légèrement inférieur à la moyenne du Loiret (2,38 €/m3) mais supérieur à la moyenne nationale (1,89 €/m3).
Projets
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Le projet Interives a pour but le réaménagement de la zone industrielle située derrière la gare des Aubrais en quartier de bureaux, habitations et commerces. La fin du projet est actuellement prévue pour 2035. Il avait été envisagé un téléphérique (horizontal) pour relier la future place Danton à l'arrêt de tram Gare des Aubrais, pour faciliter le déplacement vers ce nouveau quartier[50].
Le parc des expositions a été déplacé à Fleury-les-Aubrais sous le nom Chapit'O.
Le projet Arena, porté par Serge Grouard et contesté pour son coût, a été abandonné[51],[52],[53],[54]. Il a été remplacé par le projet CO'Met, d'un coût final approchant les 160 millions d'euros[55].
Construite sur l'emplacement du parc des expositions, la salle CO'Met comprend notamment une salle omnisports (spécialement créée pour l'équipe Orléans Loiret Basket et pouvant accueillir 9 500 spectateurs) et un palais des congrès[56].
Orléans Loiret Basket a réalisé son premier match -en tant que club résident- dans la salle CO'Met le 1er avril 2023. L'équipe de Pro B (la 2ème division du championnat de France de Basket) a battu à cette occasion un double record. Le record de la plus grosse affluence pour un match de Pro B (9 503 spectateurs - le précédent record était détenu par le CSP Limoges, 6 016 spectateurs contre le Boulazac Basket Dordogne, en 2012, au Palais des Sports de Beaublanc) et le record de la plus grosse affluence réalisée par un club français dans une enceinte où il est officiellement résident. À cette date, la salle CO'Met est la plus grande salle omnisports de France ayant pour résident un club de basket - la plus grande salle de basket permanente de France.
↑C'est la première fois depuis la création de cette intercommunalité, en 1964, que le siège est occupé par un élu non-orléanais.
↑dans les conditions fixées au titre 1er du livre II et au chapitre 1er du titre Il du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du code de l'éducation
↑au sens des articles L 1231-1, L 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
↑au sens de l'article L. 1425-1 du code général des collectivités territoriales
↑dans les conditions fixées au chapitre IV du titre II du livre IV de la première partie du code général des collectivités territoriales
↑en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d'efficacité énergétique et de production d'énergie renouvelable
↑en application de l'article L. 2224-37 du code général des collectivités territoriales
↑dans les conditions prévues à l'article L. 211-7 du code de l'environnement
↑dans les conditions prévues à l'article L. 2124-4 du code général de la propriété des personnes publiques
↑au sens de l'article L. 2224-32 du code général des collectivités territoriales
↑dispositifs de maintien et d'accompagnement du commerce de proximité soutien au commerce non sédentaire création et gestion d'un marché de gros alimentaire soutien à l'agriculture périurbaine
↑au sens de l'article 45 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Références
↑Cour des comptes, L'intercommunalité en France, Paris, Journaux officiels, , 370 p. (lire en ligne), p. 9
↑Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (Sénat, no 264, 2008-2009), établi par la mission sénatoriale présidée par M. Claude Belot, Faire confiance à l'intelligence territoriale, rapport d'information no 471 (2008-2009) de M. Yves Krattinger et Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la mission temporaire du Sénat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales. « Il est temps de décider », rapport du comité pour la réforme des collectivités locales présidé par M. Édouard Balladur, remis au Président de la République, mars 2009.
↑Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
The Anarchical Society Sampul edisi ketigaPengarangHedley BullNegaraAmerika SerikatBahasaInggrisSubjekHubungan internasionalPenerbitColumbia University PressTanggal terbit1977Jenis mediaSampul kerasHalaman335ISBNISBN 0-231-04132-2OCLC2332174Desimal Dewey341.2 19LCCJX1954 .B79 1977 The Anarchical Society: A Study of Order in World Politics adalah buku tahun 1977 karya Hedley Bull. Buku ini merupakan teks dasar Mazhab Inggris dalam teori hubungan internasional. Judulnya mengacu p...
Keakuratan artikel ini diragukan dan artikel ini perlu diperiksa ulang dengan mencantumkan referensi yang dapat dipertanggungjawabkan. Diskusi terkait dapat dibaca pada the halaman pembicaraan. Harap pastikan akurasi artikel ini dengan sumber tepercaya. Lihat diskusi mengenai artikel ini di halaman diskusinya. (Pelajari cara dan kapan saatnya untuk menghapus pesan templat ini) Orang-orang Hun, dipimpin oleh Attila (kanan, depan), menunggang masuk ke Italia. Attila sang Hun (bahasa Islandia At...
Constituency of Bangladesh's Jatiya Sangsad Mymensingh-2Constituencyfor the Jatiya SangsadDistrictMymensingh DistrictDivisionMymensingh DivisionElectorate450,703 (2018)[1]Current constituencyCreated1973PartyAwami LeagueMember(s)Sharif Ahmed Mymensingh-2 is a constituency represented in the Jatiya Sangsad (National Parliament) of Bangladesh since 2014 by Sharif Ahmed of the Awami League. Boundaries The constituency encompasses Phulpur Upazila and Tarakanda Upazila.[2][3]...
This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Kaivalyadhama Health and Yoga Research Center – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (September 2013) (Learn how and when to remove this template message) Kaivalyadhama Health and Yoga Research CenterKaivalyadhama Health and Yoga Research CenterLocationL...
Species of bat Narrow-winged pipistrelle Conservation status Least Concern (IUCN 3.1)[1] Scientific classification Domain: Eukaryota Kingdom: Animalia Phylum: Chordata Class: Mammalia Order: Chiroptera Family: Vespertilionidae Genus: Pipistrellus Species: P. stenopterus Binomial name Pipistrellus stenopterusDobson, 1875 The narrow-winged pipistrelle (Pipistrellus stenopterus) is a species of vesper bat. It can be found in Brunei Darussalam, Indonesia, and Malaysia. Referenc...
Jakartasentrisme atau Jakartasentris adalah istilah untuk menyebut dominasi budaya, ekonomi dan politik Jakarta terhadap wilayah-wilayah lain di Indonesia. Gagasan Jakartasentrisme mulanya muncul sebagai salah satu permasalahan jurnalisme di Indonesia. Media massa cenderung memberitakan dan menampilkan apa yang terjadi di Jakarta dan karakteristik demografi Jakarta sehingga permasalahan-permasalahan dan masyarakat dari luar kelompok itu tidak mendapatkan perhatian. Kawasan sosial dan budaya J...
Halaman ini berisi artikel tentang Kota. Untuk Kabupaten bernama sama, lihat Kabupaten Madiun. Untuk Kegunaan lain, lihat Madiun (disambiguasi). Kota MadiunKotaTranskripsi bahasa daerah • Hanacarakaꦩꦝꦶꦪꦸꦤ꧀ • Pegonمادييون • Alfabet JawaMadhiyunDari atas, kiri ke kanan: Gedung Balai Kota Madiun, Tugu Pendekar, dan Bangunan di kawasan Bosbow LambangJulukan: Kota GadisKota BremKota PecelKota SastraKota BudayaKota IndustriKota Pela...
Nonprofit organization For the branch of ethics that examines human-animal relationships, see Animal ethics. Animal EthicsFormation2012; 12 years ago (2012)FoundersDaniel Dorado, Oscar Horta, Leah MckelvieTypeNonprofitRegistration no.EIN 46-1062870Legal status501(c)(3) organization[1]PurposePromotion of animal rights and antispeciesismLocationOakland, California, United StatesRegion GlobalOfficial language English, Spanish, Italian, Portuguese, German, French, P...
Tourist attraction in Tasmania This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Richmond Gaol – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (March 2018) (Learn how and when to remove this message) Richmond GaolLocationRichmond, TasmaniaCoordinates42°44′11″S 147°26′20″E / 42.7364°S 1...
Hong Kong statutory body Securities and Futures Commission證券及期貨事務監察委員會SFC logo (on the left), introduced in 2018Agency overviewFormedMay 1989; 35 years ago (1989-05)JurisdictionHong KongHeadquartersOne Island East, 18 Westlands Road, Quarry Bay, Hong KongAgency executivesTim Lui, ChairmanAshley Alder, Chief Executive OfficerJulia Leung, Deputy Chief Executive OfficerWebsitehttps://www.sfc.hk/en/ Securities and Futures CommissionTraditional C...
Electricity from wind in one U.S. state 2006 United States Department of Energy National Renewable Energy Laboratory NE wind resource map Salt Valley, near Lincoln, 2006 Wind power in Nebraska remains largely untapped in comparison with its potential. In the Great Plains, with more than 47,000 farms and open skies it ranks near the top in the United States in its ability to generate energy from wind.[1] As of 2015, the state had not adopted a renewable portfolio standard.[2] O...
2013 single by A Great Big World and Christina Aguilera Say SomethingSingle by A Great Big World and Christina Aguilerafrom the album Is There Anybody Out There? ReleasedSeptember 3, 2013 (solo version)November 4, 2013 (duet version)Recorded2013GenrePopLength3:49LabelEpicSongwriter(s)Ian AxelChad KingMike CampbellProducer(s)Dan RomerA Great Big World singles chronology This Is the New Year (2013) Say Something (2013) Already Home (2014) Christina Aguilera singles chronology Hoy Tengo ...
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This article's lead section may be too technical for most readers to understand. Please help improve it to make it understandable to non-experts, without removing the technical details. (May 2024) (Learn how and when to remove this message) Networking hardware that forwards packets based on hardware address Avaya ERS 2550T-PWR, a 50-port Ethernet switch A network switch (also called switching hub, bridging hub, Ethernet switch, and, by the IEEE, MAC bridge[1]) is networking hardware t...
Musée Paul et Alexandra KanellopoulosInformations généralesSite web (el + en) pacf.gr/enLocalisationLocalisation dème des Athéniens GrèceCoordonnées 37° 58′ 22″ N, 23° 43′ 33″ Emodifier - modifier le code - modifier Wikidata Le musée Paul et Alexandra Kanellopoulos (grec moderne : Μουσείο Παύλου και Αλεξάνδρας Κανελλοπούλου) est un musée d'antiquités situé à Athènes, en Grèce....
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