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	Grand Belfort
	De haut en bas, de gauche à droite : la citadelle de Belfort et le Lion de Belfort, Meroux, Autrechêne et Fontaine.
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Territoire de Belfort
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Belfort
Communes	52
Président	Damien Meslot (LR)
Date de création	1er janvier 2017
Code SIREN	200069052
Démographie
Population	100 988 hab. (2021)
Densité	385 hab./km2
Géographie
Superficie	262,0 km2
Localisation
	; Localisation dans le Territoire de Belfort.
Liens
Site web	http://www.grandbelfort.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
	modifier

Le Grand Belfort est une communauté d'agglomération du département du Territoire de Belfort et de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Historique

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, l'ancienne communauté de l'Agglomération Belfortaine créée en 1999 par la transformation d'un district urbain créé en 1973 a fusionné avec la petite communauté de communes du Tilleul et de la Bourbeuse pour former, le 1^er janvier 2017, la communauté d'agglomération dénommée le Grand Belfort^[1]^,^[2]

Territoire communautaire

Géographie

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A sa création, le Grand Belfort compte 53 communes et 105 000 habitant, soit les trois quarts de la population du Territoire de Belfort^[3].

Composition

En 2023, la communauté d'agglomération est composée des 52 communes suivantes^[2] :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Belfort (siège)	90010	Belfortains	17,1	‍45 646 (2022)	2 669
Andelnans	90001	Andelnanais	4,17	‍1 123 (2022)	269
Angeot	90002	Angelois	6,56	‍353 (2022)	54
Argiésans	90004	Argiésanais	2,73	‍595 (2022)	218
Autrechêne	90082	Autrechênois	2,96	‍279 (2022)	94
Banvillars	90007	Banvillardais	4,67	‍290 (2022)	62
Bavilliers	90008	Bavillierois	4,8	‍4 641 (2022)	967
Bermont	90011	Bermontois	2,74	‍373 (2022)	136
Bessoncourt	90012	Bessoncourtois	7,8	‍1 304 (2022)	167
Bethonvilliers	90013	Bévillois	1,9	‍237 (2022)	125
Botans	90015	Botanais	2,29	‍248 (2022)	108
Bourogne	90017	Bourignais	13,71	‍1 737 (2022)	127
Buc	90020	Bucains	2,44	‍243 (2022)	100
Charmois	90021	Charmoyens	4,17	‍371 (2022)	89
Châtenois-les-Forges	90022	Châtenais	8,67	‍2 637 (2022)	304
Chèvremont	90026	Chèvremontois	8,83	‍1 566 (2022)	177
Cravanche	90029	Cravanchois	1,35	‍1 935 (2022)	1 433
Cunelières	90031		2,02	‍344 (2022)	170
Danjoutin	90032	Danjoutinois	5,65	‍3 531 (2022)	625
Denney	90034	Denneysiens	3,48	‍762 (2022)	219
Dorans	90035	Doranais	3,77	‍823 (2022)	218
Eguenigue	90036	Eguenignons	2,49	‍270 (2022)	108
Éloie	90037	Éloyens	5,55	‍954 (2022)	172
Essert	90039	Essertois	7,01	‍3 382 (2022)	482
Évette-Salbert	90042	Évalbertois	9,16	‍2 022 (2022)	221
Fontaine	90047	Fontainiens	6,96	‍601 (2022)	86
Fontenelle	90048	Fontenellois	1,75	‍135 (2022)	77
Foussemagne	90049	Foussemagniens	5,1	‍885 (2022)	174
Frais	90050	Fraisiers	2,81	‍237 (2022)	84
Lacollonge	90059	Lacollongeois	1,92	‍234 (2022)	122
Lagrange	90060	Lagrangeois	0,93	‍139 (2022)	149
Larivière	90062	Lariviérous	4,84	‍278 (2022)	57
Menoncourt	90067	Menoncourtois	4,7	‍391 (2022)	83
Meroux-Moval	90068	Mervalois	10,01	‍1 420 (2022)	142
Méziré	90069	Mézirois	3,91	‍1 268 (2022)	324
Montreux-Château	90071	Montreusiens	4,66	‍1 167 (2022)	250
Morvillars	90072	Morvellais	5,27	‍1 098 (2022)	208
Novillard	90074	Novelais	3,79	‍309 (2022)	82
Offemont	90075	Offemontois	5,55	‍4 054 (2022)	730
Pérouse	90076	Pérousiens	4,9	‍1 199 (2022)	245
Petit-Croix	90077	Petitcruciens	3,79	‍305 (2022)	80
Phaffans	90080	Phaffanais	3,24	‍429 (2022)	132
Reppe	90084	Reppois	3,88	‍324 (2022)	84
Roppe	90087	Roppois	7,43	‍1 042 (2022)	140
Sermamagny	90093	Sermamagniens	7,9	‍945 (2022)	120
Sevenans	90094	Sevenanais	2,02	‍696 (2022)	345
Trévenans	90097	Trévenanais	5,96	‍1 290 (2022)	216
Urcerey	90098	Urceroys	3,39	‍253 (2022)	75
Valdoie	90099	Valdoyens	4,66	‍5 193 (2022)	1 114
Vauthiermont	90100		4,74	‍220 (2022)	46
Vétrigne	90103	Vétrignois	2,46	‍647 (2022)	263
Vézelois	90104	Vézeloisiens	9,43	‍1 026 (2022)	109

Démographie

Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2023
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
86 292	93 553	95 559	96 839	99 646	103 487	105 312	101 396

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : INSEE RGP 2020^[4])

Organisation

Siège

Le siège de la communauté d'agglomération est situé en l'hôtel de ville de Belfort^[2]

Les élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose pour la mandature 2020-2026 de 97 conseillers^[5], représentant chacune des communes membres et répartis en fonction de leur population de la manière suivante : - 36 délégués pour Belfort ; - 4 délégués pour Valdoie ; - 3 délégués pour Bavilliers et Offemont ; - 2 délégués pour Châtenois-les-Forges, Danjoutin et Essert ; - 1 délégué ou son suppléant pour les 45 autres communes.

Au terme des élections municipales de 2020 dans le Territoire de Belfort, le conseil communautaire a réélu son président, Damien Meslot, maire de Belfort, et désigné ses vice-présidents, qui sont, en 2024^[6] :

Maryline Morallet, maire-adjointe de Sevenans et conseillère départementale, chargée des finances, des affaires juridiques et du patrimoine ;
Marie-Laure Friez, maire de Botans, chargée de l'écologie et du développement durable ;
Alexandre Mançanet, maire de Vauthiermont, chargé des fonds de concours et des relations avec les communes ;
Rafaël Rodriguez, maire de Méziré, chargé du développement économique du territoire ;
Delphine Mentré, maire-adjointe de Belfort, chargée de la culture ;
Éric Kœberlé, maire de Bavilliers, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
Florence Besancenot, maire-adjointe de Belfort, chargée des grands équipements sportifs ;
Jacques Bonin, conseiller municipal délégué de Bourogne, chargé de la politique de gestion des déchets ;
Loubna Ketfi-Charif, conseillère municipale de Belfort, chargée des ressources humaines ;
Philippe Challant, maire de Sermamagny, chargé de la politique de l'eau ;
Alain Picard, conseiller municipal de Belfort, chargé du développement de la politique de santé ;
Marie-France Cefis, maire de Valdoie et vice-présidente du conseil départemental, chargée de la valorisation du patrimoine ;
Stéphane Guyod, maire de Meroux-Moval, chargé des transports, des voiries et de l'accessibilité intercommunale ;
Samuel Dehmeche, conseiller municipal de Belfort, chargé du logement, de l'habitat et du renouvellement urbain ;
Pierre Carles, maire d'Offemont, vice président du conseil départemental, chargé de la sécurité civile et de la protection contre les incendies.

Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2017^[3]	En cours (au 31 décembre 2023)	Damien Meslot	LR	Maire de Belfort (2014 → ) Président de la communauté de l'Agglomération Belfortaine (2014 → 2016) Président du Pôle métropolitain Nord Franche-Comté (2020^[7] → 2022) Chevalier de la Légion d'honneur^[8] Réélu pour le mandat 2020-2026^[9]

Compétences

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

La communauté d'agglomération exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Il s'agit de : :

Eau potable
Piscines
Patinoire
Assainissement des réseaux
Assainissement collectif et non collectif
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés^[10]
Lutte contre les nuisances sonores
Qualité de l'air
Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Tourisme
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
Activités culturelles ou socioculturelles
Transport scolaire
Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
Schéma de secteur
Plans locaux d'urbanisme (PLU)
Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Constitution de réserves foncières
Organisation des transports urbains et non urbains
Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
Plans de déplacement urbains
Études et programmation
Création, aménagement, entretien de la voirie, pour la partie voirie d'intérêt communautaire
Programme local de l'habitat (PLH)
Politique du logement social
Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
Actions de réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre
NTIC (Internet, câble, etc.)

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique^[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle collecte également, selon les communes, la redevance d'enlèvement des ordures ménagères ou la taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[2] (TEOM), qui financent ce service public.

La communauté d'agglomération ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire^[11] (DSC) à ses communes membres^[2].

Projets et réalisations

Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire^[12] ».

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Le grand Belfort soutient de multiples projets dans les communes qui le composent. Un exemple récent^{[C'est-à-dire ?]} en est la restauration de la fontaine de Vétrigne, soutenue à hauteur de 3703€ par la communauté d'agglomération. Un autre en est la restructuration pour 150 000€ d'une ancienne ferme à Bessoncourt, transformée en deux logements et deux cabinets médicaux. Le budget alloué à ces aides pour la période 2020 - 2026 est de 6 220 000 €, les communes pouvant recevoir jusqu'à 200 000€ selon leurs besoins^[13].

Notes et références

↑ « Arrêté.préfectoral du 14 décembre 2016 portant fusion de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Communauté de Communes du Tilleul et de la Bourbeuse et créant le "Grand Belfort Communauté d'Agglomération" » [PDF], Préfecture du Territoire de Belfort, 14 décembre 2016 (consulté le 12 janvier 2024).
↑ ^{a b c d e et f} « CA Grand Belfort (N° SIREN : 200069052 », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'ontérieur - DGCL, 1^er octobre 2023 (consulté le 12 janvier 2024).
↑ ^{a et b} Hugo Flotat-Talon, « Président et vice-présidents du Grand Belfort élus : Les 99 élus du Grand Belfort, la nouvelle agglomération réunissant 53 communes, ont voté pour leur président et vice-présidents ce jeudi soir. Sans surprise c'est Damien Meslot qui a été choisi à la tête de cette grande agglomération. Il appelle au rassemblement », France Bleu Belfort Montbéliard,‎ 20 janvier 2017 (lire en ligne, consulté le 13 janvier 2024).
↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
↑ « Le conseil. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le 7 septembre 2021).
↑ « Le Conseil communautaire », Le Grand Belfort, sur grandbelfort.fr (consulté le 13 janvier 2024).
↑ Mado Oblin, « Damien Meslot élu président du Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté : Damien Meslot, président du Grand-Belfort prend la tête du Pôle Métropolitain Nord Franche-Comté. Il veut dynamiser cette collectivité et lui donner un vrai poids politique et économique », France Bleu Belfort Montbéliard,‎ 26 septembre 2020 (lire en ligne, consulté le 13 janvier 2024) « Ce n'est pas une surprise car il y a une rotation entre les élus des cinq communautés de commune qui constituent le Pôle Métropolitain. Le prochain sera le président du Pays d'Héricourt ».
↑ « La Légion d’honneur pour Damien Meslot : Le maire de Belfort fait partie de la promotion du Nouvel An qui vient d’être publiée au Journal officiel », L'Est républicain,‎ 31 décembre 2023 (lire en ligne, consulté le 13 janvier 2024).
↑ Rémi Farge, « Damien Meslot réélu président du Grand Belfort dans un fauteuil : Trois jours après sa réélection comme maire de Belfort, Damien Meslot a été reconduit comme président du Grand Belfort à l’issue du premier conseil communautaire de la mandature, lundi soir au Phare », L'Est républicain,‎ 6/7/2020 mis à jour le 6/10/2022 (lire en ligne, consulté le 13 janvier 2024) « Depuis la création de l’intercommunalité, le maire de Belfort a toujours été installé à sa tête, qu’il s’agisse de Jean-Pierre Chevènement, Etienne Butzbach ou Damien Meslot [...] Il a récolté 83 voix sur 94 votants (10 votes blancs, 1 nul) ».
↑ « grandbelfort.fr/fr/la-collecti… »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}.
↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le 4 avril 2020).
↑ Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
↑ « Aide aux communes », sur grandbelfort.fr (consulté le 3 janvier 2024).