Communauté de communes de l'Outre-Forêt

Communauté de communes
de l'Outre-Forêt
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Bas-Rhin
Forme Communauté de communes
Siège Soultz-sous-Forêts
Communes 13
Président Paul Heintz (LR)
Date de création
Code SIREN 200040178
Démographie
Population 16 177 hab. (2021)
Densité 135 hab./km2
Géographie
Superficie 119,80 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communesde l'Outre-Forêt
Liens
Site web cc-outreforet.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté de communes de l'Outre-Forêt est une structure intercommunale située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est ; elle compte 13 communes membres.

Histoire

La communauté de communes de l'Outre-Forêt a été créée le , à la suite de la fusion des communautés de communes du Soultzerland et du Hattgau[1].

Territoire communautaire

Géographie

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EPCI limitrophes

La communauté de communes de l'Outre-Forêt au sein du Grand Est.

Pôle d'équilibre territorial et rural

La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau, les communautés de communes du Pays de Wissembourg, du Pays de Niederbronn-les-Bains, de la Basse-Zorn et Sauer-Pechelbronn, forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de l'Alsace du Nord[2].


Composition

La communauté de communes est composée des 13 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Soultz-sous-Forêts
(siège) 		67474 Soultzois 15,15 3 125 (2022) 206
Aschbach 67012 Aschbachois 4,32 633 (2022) 147
Betschdorf 67339 Betschdorfois 28,11 4 212 (2022) 150
Hatten 67184 Hattenois 18,91 1 923 (2022) 102
Hoffen 67206 Hoffenois 9,45 1 141 (2022) 121
Keffenach 67232 Keffenachois 2,39 204 (2022) 85
Memmelshoffen 67288 Memmelshoffenois 1,82 319 (2022) 175
Oberrœdern 67349 Oberrœdernois 5 509 (2022) 102
Retschwiller 67394 Retschwillergeois 3,26 275 (2022) 84
Rittershoffen 67404 Rittershoffenois 12,13 914 (2022) 75
Schœnenbourg 67455 Schœnenbourgeois 5,47 711 (2022) 130
Stundwiller 67484 Stundwillerois 3,32 510 (2022) 154
Surbourg 67487 Surbourgeois 10,46 1 718 (2022) 164

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
12 30112 45012 99313 39414 38615 78616 01316 184
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE[3])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Soultz-sous-Forêts, 4 rue de l'École[1].

Tendances politiques

Maires de l'intercommunalité (au 16 mai 2023)
Commune Maire Étiquette
Aschbach Paul Heintz LR
Betschdorf Adrien Weiss DVD
Hatten Serge Kraemer SE
Hoffen Didier Braun DVD
Keffenach Anne Frey SE
Memmelshoffen Stéphane Kastner SE
Oberrœdern Claude Philipps DVD
Retschwiller Esther Scheib SE
Rittershoffen Jean-Bernard Weigel SE
Schœnenbourg Marc Meyer SE
Soultz-sous-Forêts Christophe Schimpf DVG
Stundwiller Alain Wurster DVD
Surbourg Olivier Roux SE

Conseil communautaire

Les 30 conseillers titulaires (et 8 suppléants) sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit[4] :

Nombre de délégués[5] Communes
8 Betschdorf
6 Soultz-sous-Forêts
3 Hatten, Surbourg
2 Hoffen
1 (+1
suppléant)		 Les autres communes
 

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 30 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

À la suite des élections municipales de 2020 dans le Bas-Rhin, le conseil communautaire du a élu son président, Paul Heintz, maire d'Aschbach, ainsi que ses 4 vice-présidents.

Liste des vice-présidents 2020-2026[6]
Attributions Identité Qualité
1er Petite enfance et aide à la personne Jean-Claude Koebel Premier adjoint au maire de Betschdorf
2e Développement économique Pierre Mammosser Conseiller municipal de Soultz-sous-Forêts
3e Environnement et GEMAPI Serge Kraemer Maire de Hatten
4e Urbanisme et logement Olivier Roux Maire de Surbourg

Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2022-2026.

Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
23 avril 2014[7] juin 2020 Pierre Mammosser PS Maire de Soultz-sous-Forêts (2008 → 2020)
juin 2020[8] En cours Paul Heintz LR Maire d'Aschbach (2014 → )
Conseiller départemental de Wissembourg (2015 → )

Compétences

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

Mobilités

Article connexe : Alsace du Nord : Mobilités.

La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).

Elle est traversée par la ligne de Vendenheim à Wissembourg (via Haguenau).

Impact énergétique et climatique

Article détaillé : Transports en Alsace : Impact énergétique et climatique.
Pyramide de la mobilité, proposée par le projet européen Share North[9].
Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2021[10]
- Transports routiers Autres transports
Carburant (GWh) 78 1
Électricité (GWh) 0 0
Gaz à effet de serre (ktéqCO2) 19 0

Énergie et climat

Articles détaillés : Économie de l'Alsace : Énergie et Alsace : Climat.
Articles connexes : Soultz-sous-Forêts : Géothermie et Tipping point (sociologie) : Dans le cadre de l'atténuation du réchauffement climatique.

La géothermie profonde est présente, au travers de la centrale géothermique de Rittershoffen.

Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques[11] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux[10].

L'énergie finale annuelle, consommée en 2021, est exprimée en gigawatts-heures[Note 1],[Note 2].

Consommation d'énergie finale en 2021[10]
- GWh
Électricité 105
Carburants ou combustibles 306
Chaleur primaire 22

L'énergie produite en 2021 est également exprimée en gigawatts-heures.

Production d'énergie finale en 2021[10]
- GWh
Électricité 9
Carburants ou combustibles 66
Chaleur primaire 201

La part de la chaleur primaire est importante, en raison de l'exploitation géothermique du sous-sol.

Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2.

Émissions de gaz à effet de serre en 2021[10]
- ktéqCO2
Liées à l'énergie 64
Non liées à l'énergie 29

Pour approfondir

Bibliographie

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Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Notes

  1. ↑ L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
  2. ↑ Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.

Références

  1. ↑ a et b « CC de l'Outre-Forêt (N° SIREN : 200040178) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  2. ↑ « Alsace du Nord », sur comersis.fr.
  3. ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC de l'Outre-Forêt (200040178). », sur insee.fr, (consulté le )
  4. ↑ « Élus : Composition du conseil communautaire », sur cc-outreforet.fr.
  5. ↑ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de l’Outre Forêt dans le cadre d’un accord local
  6. ↑ « Élus », sur cc-outreforet.fr.
  7. ↑ Guillemette Jolain, « Pierre Mammosser président », Dernières nouvelles d'Alsace,‎ (lire en ligne Accès payant).
  8. ↑ Léo Schaller, « Paul Heintz succède à Pierre Mammosser à la présidence de l'intercommunalité », Dernières nouvelles d'Alsace,‎ (lire en ligne Accès payant).
  9. ↑ (en) « Mobility pyramid », sur duurzame-mobiliteit.be.
  10. ↑ a b c d et e « Communauté de communes de l'Outre-Forêt - Diagramme de flux » [PNG], sur ATMO Grand Est, .
  11. ↑ [vidéo] ATMO Grand Est, « L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? », sur YouTube.

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