« CCBS » redirige ici. Ne pas confondre avec l'ancienne communauté de communes de la Boucle de la Seine.
La communauté de communes Bugey Sud (CCBS), est une communauté de communes française, structure intercommunale regroupant 42 communes du département de l'Ain.
Située au sud-est du département de l’Ain, la communauté de communes Bugey Sud-Est à égale distance de Lyon, Genève et Grenoble. Elle est dominée par le Grand Colombier, deuxième plus haut sommet du Massif du Jura. Elle est bordée par le Rhône, trait d’union avec les départements de l’Isère et de la Savoie.
La communauté de communes est composée des 42 communes suivantes :
Le siège de la communauté de communes est situé à Belley[6]..
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 66 conseillers[7], élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[7] :
Le conseil communautaire du 16 juillet 2020 a élu sa présidente, Pauline Godet[8], maire de Valromey-sur-Séran, et désigné ses 10 vice-présidents et 1 conseiller délégué qui sont :
Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2020-2026[Off 1].
L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres[Off 2]. Il s'agit de :
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[6].
Elle possède un potentiel fiscal par habitant de 423,95 euros, supérieur à la moyenne des communautés de communes du département (278,56 euros)[1].
Les taux d'imposition votés le 29 mars 2016 étaient les suivants : taxe d'habitation 3,62 %, foncier bâti 3,57 %, foncier non bâti 11,97 %, cotisation foncière des entreprises 24,74 %[9].
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