La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[9].
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 40,67 km2[13],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 40,03 km2[11]. L'altitude du territoire varie entre 126 m et 246 m[16].
Hydrographie
Réseau hydrographique de Châtillon-sur-Loire.
La commune est traversée par le Canal latéral à la Loire (5,913 km) et la Loire (1,576 km). Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 40,38 km, comprend également dix petits cours d'eau dont le Courcelles (4,835 km), l'Ethelin (8,864 km) et l'embranchement de châtillon (2,828 km)[17].
Le cours de la Loire s’insère dans une large vallée qu’elle a façonnée peu à peu depuis des milliers d’années. Elle traverse le sud du département du Loiret depuis Beaulieu-sur-Loire jusqu'à Beaugency, avec un cours large et lent. La Loire présente des fluctuations saisonnières de débit assez marquées[18]. Son débit est régulé par des barrages amont (Naussac en amont sur l’Allier et Villerest). Ces barrages interviennent pour le soutien d’étiage (débit minimum de 60 m3/s en étiage à Gien) et Villerest permet également d’écrêter les crues. La Loire est un cours d’eau domanial classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche). La station hydrométrique la plus proche située en amont de la commune et servant de référence en cas de crue est celle de Cours-les-Barres [Givry]. Le débit mensuel moyen (calculé sur 51 ans pour cette station) varie de 99 m3/s au mois d'août à 549 m3/s au mois de février. La Loire connaît toutefois en cas d'intempéries exceptionnelles des pics de débits très importants, le maximum ayant été atteint sur cette station le avec 3 400 m3/s, la hauteur maximum a également été atteinte ce jour-là avec 4,90 m[19],[20], le débit maximum de la Loire ayant été atteint lors des crues de 1856 ou 1866 avec une valeur de l'ordre de 7 000 m3/s. La hauteur maximale a été atteinte en juin 1856 avec 5,88 m[21].
Lieux-dits et écarts
Chanoy, Ménigaults, Villiers, les Quétins, le Chalonge, les Merlins, le Petit Tréquoi, le Grand Tréquoi, la Censuère, la Chavanière, le Coral, les Marnes.
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,8 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 708 mm, avec 11,1 jours de précipitations en janvier et 7,3 jours en juillet[22]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Léré à 16 km à vol d'oiseau[24], est de 11,6 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 710,5 mm[25],[26]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[27].
Milieux naturels et biodiversité
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[28],[29]. Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Châtillon-sur-Loire sont au nombre de deux[INPN 1].
Désignation
Numéro
Type
Arrêté
Description
« Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire »
Le site de la « Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire », d'une superficie de 7 120 ha, concerne 51 communes. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Elle se situe dans la frange nord de la commune[31].
Le site de la « Vallée de la Loire du Loiret » s'étend sur 7 684 ha et concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur[INPN 3]. Elle se situe dans la frange nord de la commune[31].
Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Vallée de la Loire du Loiret ».
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Châtillon-sur-Loire comprend trois ZNIEFF[INPN 4].
Cette zone s'étend sur les communes de Châtillon-sur-Loire et Pierrefitte-ès-Bois[DREAL 1]. Son altitude varie entre 170 et 225 m[INPN 5]. Les chênaies-charmaies de cette ZNIEFF, se trouvant sur les versants, alors que le fond du vallon est occupé par de la forêt alluviale résiduelle, abritent notamment une population de scille à deux feuilles (Scilla bifolia), de Thalictrella thalictroides et de corydale à bulbe plein (Corydalis solida), trois espèces végétales vernales protégées en région Centre-Val de Loire[INPN 6].
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.
« Val des rabuteloires et île d'Ousson »
type 1
194,7 hectares
Cette zone s'étend sur quatre communes : Beaulieu-sur-Loire, Bonny-sur-Loire, Châtillon-sur-Loire et Ousson-sur-Loire[DREAL 2]. Son altitude varie entre 130 et 133 m[INPN 7]. Il s'agit d'un ensemble complexe mais écologiquement homogène associant une forêt à bois durs apparemment ancienne et en bon état et un espace bocager dont les haies sont généralement en bon état.
S'y ajoutent des grèves et îles, des friches, des prairies sèches et un ruisseau. L'ensemble est toujours soumis à submersion occasionnelle[INPN 8].
Cette zone s'étend sur 31 communes dont 19 dans le Cher et 12 dans le Loiret[DREAL 3]. La Loire berrichonne (on pourrait dire nivernaise ou bourguignonne) se caractérise par un lit mineur tressé avec de nombreuses îles et grèves. La forêt alluviale occupe une surface bien plus importante que dans les autres sections de la Loire moyenne. Le cours grossièrement orienté nord-sud assure à la fois une fonction de corridor écologique et d'étape migratoire. C'est aussi un secteur important de reproduction de l'avifaune[INPN 9].
Toponymie
Le nom de la ville vient de Castellio, petite forteresse. La commune porte le nom de Châtillon puis de Châtillon-sur-Loire. La dénomination double est attestée au moins depuis le milieu du XVIe siècle.
Histoire
Le café de la gare sur une carte postale ancienne.
Au XVIe siècle, les protestants sont majoritaires à Châtillon et disposent d'un temple édifié en 1596. De ce fait, son histoire est aussi marquée par les guerres de religion car Catherine de Médicis, soutenue par les nobles catholiques locaux, envoie des troupes pour contrôler la région. Au XVIIe siècle, Châtillon a la plus importante communauté protestante du Giennois.[réf. nécessaire]
Néanmoins, la politique religieuse de Louis XIV ordonne l'envoi de prêtres catholiques combattifs qui ont pour objectif de réduire l'influence des protestants châtillonnais. C'est en 1684 que la religion protestante est interdite à Châtillon et que le temple est détruit sur l'ordre du roi et par arrêt du parlement de Paris[33].
Avant la création du pont-canal de Briare, le canal latéral à la Loire traverse la Loire à travers deux écluses, dites de Mantelot et des Combles.
Entre le 29 janvier et le , plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[34], dont un à Châtillon-sur-Loire[35]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[36]. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais[35].
Un pont suspendu traverse la Loire dans cette commune. Il devait être inauguré en 1951 par Pierre Chevallier, maire d'Orléans, mais ce dernier fut abattu par sa femme.
Les armes de Châtillon-sur-Loire se blasonnent ainsi :
D'azur à un dextrochère de carnation, mouvant du flanc senestre, vêtu d'une manche monacale au naturel, tenant une crosse d'or entortillée d'une branche de lierre d'argent, accompagnée à dextre d'une fleur de lys aussi d'or et à senestre d'un château de trois tours du même[37].
Urbanisme
Typologie
Au , Châtillon-sur-Loire est catégorisée bourg rural, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[38].
Elle appartient à l'unité urbaine de Châtillon-sur-Loire[Note 4], une unité urbaine monocommunale constituant une ville isolée[39],[40]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Gien, dont elle est une commune de la couronne[Note 5],[40]. Cette aire, qui regroupe 29 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[41],[42].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnéeseuropéenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (76,4 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (78,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :
terres arables (52,4 %), forêts (15,7 %), prairies (12,4 %), zones agricoles hétérogènes (11,6 %), zones urbanisées (5,1 %), eaux continentales[Note 6] (2,1 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (0,6 %)[43].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme le 26 février 2008, en application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU, et afin de remplacer le plan d'occupation des sols qui avait été approuvé en 1982 et révisé plusieurs fois jusqu'en 2001. Après l'enquête publique qui s'est déroulée du 20 août 2013 au 19 septembre 2013, le document est approuvé le 17 décembre 2013[44].
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) est la traduction d’une vision politique commune d'un territoire intercommunal en matière d’aménagement pour les 10 à 15 ans à venir. Il vise notamment à définir les zones constructibles, les zones de protection des milieux agricoles et naturels et à encadrer les modalités de construction. Le , un PLU intercommunal est prescrit à l'échelle du territoire de la communauté de communes du canton de Châtillon-sur-Loire[44]. Le 1er janvier 2017 cette structure fusionne avec la communauté de communes du canton de Briare pour former la communauté de communes du Berry Loire Puisaye[45]. Le territoire du PLI devient dès lors celui de la nouvelle intercommunalité, qui regroupe 20 communes[46],[47].
SCoT du pays giennois
La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, et ce sous peine de ne plus pouvoir ouvrir à l’urbanisation de nouveaux espaces. En effet, dans certaines conditions, en l’absence de SCoT approuvé, les zones naturelles (N) et les zones d’urbanisation future (AU) ne peuvent plus, sauf dérogation, être ouvertes à l’urbanisation. Tel est le principe posé par l’article L.122-2 du Code de l’urbanisme. En application des dispositions de l'article L.122-18 du Code de l'urbanisme, le Schéma Directeur de la Région de Gien approuvé le avait été maintenu avec valeur de Schéma de Cohérence Territoriale. Le Schéma regroupait les communes de Coullons, Gien, Nevoy, Poilly-lez-Gien, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Gondon, Saint-Martin-sur-Ocre. En l'absence de délibération de la communauté des communes giennoises, dont fait partie Châtillon-sur-Loire, sur son évolution à l'échéance du délai de 10 ans à compter du 13 décembre 2000, ce SCot est devenu caduc à compter du 13 décembre 2010[44].
Le schéma de cohérence territoriale du pays giennois, qui regroupe 31 communes dont Châtillon-sur-Loire, a ainsi été prescrit le 4 novembre 2010. Le projet de schéma a été arrêté le 30 juin 2015 puis soumis à l'enquête en octobre 2015 et approuvé le 29 mars 2016[44].
Voies de communication et transports
Réseau routier principal de la commune de Châtillon-sur-Loire (avec indication du trafic routier 2014).
Infrastructures routières
La commune est traversée par quatre routes départementales : la RD 951, la RD 48 la RD 51, la RD 51.
La RD 951 est l'ancienne route nationale 751, qui avait été créée en 1933 et était définie comme la route de Cosne-sur-Loire à la pointe de Saint-Gildas par la rive gauche de la Loire[48]. La section traversant le Loiret, reliant Beaulieu-sur-Loire à Lailly-en-Val, a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 1972[49]. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de 2 461 véhicules/jour[50].
Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Depuis le , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[52].
La commune de Châtillon-sur-Loire est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique[53].
Entre 1983 et 2005, la commune a fait l’objet de sept arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle pour les motifs suivants (les années mentionnées sont celles des événements ayant abouti à la reconnaissance de la catastrophe naturelle) : en 1999, après des mouvements de terrains et en 1988, 1999, et 2003 pour des inondations par ruissellement et Coulée de boue ou par débordement de la Loire[54].
Risque d'inondation
Zone inondable de la commune de Châtillon-sur-Loire.
La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[55].
Le val de Châtillon-sur-Loire s’étend en rive gauche de la Loire sur une longueur totale de 2,2 km à l’amont et au droit de Châtillon-sur-Loire. L’écluse des Mantelots divise en deux parties ce val, d’une superficie totale d’environ 74 ha. Le réseau hydrographique de ce val est constitué des ruisseaux de l’Ethelin et de Courcelles qui confluent à Châtillon-sur-Loire avant de se jeter dans la Loire. L’occupation du sol est essentiellement agricole. Le canal latéral à la Loire longe le val en pied de coteau ; ce canal est double sur 4 km environ entre le village de l’Étang et l’écluse des Mantelots[56]. Le val protège environ 260 personnes. Il est constitué de deux sous-systèmes d'endiguement :
le val "amont" protégé par les digues domaniales de Mantelot et du bassin jusqu'à une crue d’occurrence 170 ans (environ 6,5 m à l'échelle de Gien), niveau définissant le niveau de protection apparent du val.
Le niveau de protection de ce système est supérieur à la crue décamillénale. Par contre le risque de rupture de la digue domaniale n'est plus négligeable dès une crue biennale (environ 3,3 m à l'échelle de Gien). Ce risque est principalement dû à la présence de végétation et à une charge hydraulique forte liée à la topographie du val[57].
Les crues moyennes de la Loire inondent le val des Rabuteloires et buttent sur les portes de garde de l'Ethelin, lesquelles empêchent l'inondation du centre-ville. Le pont de Châtillon-sur-Loire constitue le seul accès routier à l'autre rive dès l'occurrence d'une crue de type décembre 2003. En cas de crue très forte, la Loire atteint le sommet de la digue de Châtillon-sur-Loire et peut ouvrir une brèche. Le val est alors inondé de façon soudaine avec des hauteurs d'eau de plus de 2,50 m et des durées de submersion peuvent être supérieures à 6 jours[58].
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais de deux Plans de prévention du risque d'inondation (PPRI) : le PPRI du val de Briare[59].
Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 7], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[60].
Risque de mouvements de terrain
Le risque de mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse est dû à des phases successives de retrait-gonflement des argiles pouvant fragiliser les fondations des bâtiments[61]. La majorité du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), particulièrement dans la partie sud (les Quentins d'en-haut, les Quentins d'en-bas), le reste de la commune étant classé en aléa « faible »[62].
Risque sismique
La totalité du département est classée en zone de sismicité « très faible »[63]. À ce titre aucune réglementation spécifique ne s'applique aux constructions dites « à risque normal »[64].
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Chatillon acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[65] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[66]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[67]. La commune prend le nom de Châtillon-sur-Loire en 1801. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[68].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chatillon est alors incluse dans le canton de Chatillon (sur Loire), le district de Gien et le département du Loiret[71].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[72]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[73]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[74]. L'acte II intervient en 2003-2006[75], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Châtillon-sur-Loire aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[68],[71]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[76].
Le 10 février 1790, la municipalité de Chatillon est rattachée au canton de Chatillon (sur Loire)[77],[68]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[76]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[78]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[79]. Châtillon est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Châtillon-sur-Loire, sous le nom de Châtillon-sur-Loire[80],[68].
La loi du et ses décrets d'application publiés en février et introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales[81],[82]. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Gien[82]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[83].
Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[84]. Châtillon-sur-Loire est transférée de l'arrondissement de Gien à celui de Montargis[85],[86].
Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[87],[88]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[89]. Châtillon-sur-Loire, initialement rattachée à la quatrième circonscription, est, après 2010, rattachée à la troisième circonscription[90].
Collectivités de rattachement
La commune de Châtillon-sur-Loire est rattachée au département du Loiret et à la régionCentre-Val de Loire[91], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Châtillon-sur-Loire, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[92], pour un mandat de six ans renouvelable[93]. Il est composé de 23 membres[94]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[99]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le la commune elle-même[100].
La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[101],[102].
Eaux usées
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[103], est assurée par la commune elle-même[104].
La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 3 500 EH, soit 525 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par Lyonnaise des Eaux Amilly[105],[106].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[107]. En 2016, c'est la communauté de communes du canton de Châtillon-sur-Loire qui assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[108].
En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 8] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des encombrants et du verre en points d’apport volontaire[109]. Un réseau de sept déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…)[110],[111]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[112]
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[114]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[115].
En 2022, la commune comptait 3 152 habitants[Note 9], en évolution de −0,32 % par rapport à 2016 (Loiret : +1,89 %, France hors Mayotte : +2,11 %).
La majeure partie de l'économie de Châtillon-sur-Loire est basée sur l'agriculture (tournesol, blé...) et sur les commerces : 3 boulangeries, 4 coiffeurs, 2 boucheries, 2 supérettes, 2 bureaux de tabac, 2 restaurants et un port.
Le territoire de Chatillon sur Loire est également intégré aux aires de productions de 24 produits bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP) : volailles du Berry, volailles de l’Orléanais, vins du Val de Loire, de l'Allier, du Cher, du Loir-et-Cher, de l'Indre, du Pays de Retz et primeur[125].
Personnalités liées à la commune
L'histoire de la commune est liée à plusieurs personnalités, notamment :
L’union musicale de Châtillon-sur-Loire[128] : association musicale créée le 16 août 1900, composée d'un orchestre d'harmonie et d'une école de musique ;
↑La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15]
↑Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
↑Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
↑Une unité urbaine est, en France, une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2 000 habitants. Une commune doit avoir plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.
↑Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
↑ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
↑Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
↑Population municipale de référence en vigueur au 1er janvier 2025, millésimée 2022, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2024, date de référence statistique : 1er janvier 2022.
↑Règlement SPC Loire-Cher-Indre, 23 décembre 2013, actualisé août 2015 (lire en ligne), p. 51.
↑ a et bDaniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
↑Valérie Mauret-Cribellier. Châtillon-sur-Loire : le canal latéral et sa traversée en Loire. Itinéraires du patrimoine n°241. AREP Centre Éditions. Orléans. 2001. (ISBN2-905813-29-6).
↑N°XLVII - Canal latéral à la Loire. Traversée de la Loire à Briare. Examen du projet de M. Lejeune, p. 313-375, Annales des ponts et chaussées - Mémoires et documents, 1832, volume 1, no 1 (lire en ligne), planche XXIV Canal latéral à la Loire : traversée de la Loire près Briare(lire en ligne)
Abbé Cochard, Châtillon-sur-Loire. Son histoire avant 1789, Le livre d'histoire, coll. « Monographies des villes et villages de France », (réimpr. 1992), 104 p.
Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN978-2-86253-234-9)
Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
Questa voce sull'argomento contee del Michigan è solo un abbozzo. Contribuisci a migliorarla secondo le convenzioni di Wikipedia. Contea di IoscoconteaLocalizzazioneStato Stati Uniti Stato federato Michigan AmministrazioneCapoluogoTawas City TerritorioCoordinatedel capoluogo44°16′48″N 83°20′24″W / 44.28°N 83.34°W44.28; -83.34 (Contea di Iosco)Coordinate: 44°16′48″N 83°20′24″W / 44.28°N 83.34°W44.28; -83.34 (Contea d...
Artikel ini sebatang kara, artinya tidak ada artikel lain yang memiliki pranala balik ke halaman ini.Bantulah menambah pranala ke artikel ini dari artikel yang berhubungan atau coba peralatan pencari pranala.Tag ini diberikan pada November 2022. Gladiators of RomeNama lainItaliaGladiatori di Roma SutradaraIginio StraffiProduserMario AnniballiIginio StraffiSkenarioIginio StraffiMichael J. WilsonCeritaIginio StraffiPemeranLuca ArgenteroLaura Chiatti Belén RodríguezPenata musikBrun...
JatinangorKecamatanNegara IndonesiaProvinsiJawa BaratKabupatenSumedangPemerintahan • CamatHerry DewantaraPopulasi • Total113.913 (2.017)[1] jiwaKode Kemendagri32.11.15 Kode BPS3211010 Luas262.0 km²[2]Desa/kelurahan12 Kelurahan/Desa[4] Jatinangor adalah sebuah kecamatan di Kabupaten Sumedang, Provinsi Jawa Barat, Indonesia. Penamaan[5] Ada dua versi terkait asal nama Jatinangor Menurut Tokoh masyarakat Jatinangor yang juga mantan An...
Komunikasi optik, juga dikenal sebagai telekomunikasi optik, adalah sebuah komunikasi pada jarak jauh menggunakan cahaya untuk membawa informasi. Hal ini dapat dilakukan secara visual atau dengan menggunakan perangkat elektronik. Bentuk dasar paling awal dari komunikasi optik kembali beberapa ribu tahun, sedangkan perangkat listrik paling awal diciptakan untuk melakukannya adalah photophone, diciptakan pada tahun 1880. Sebuah sistem komunikasi optik menggunakan pemancar, yang mengkode pesan ...
American privately owned independent film company Newmarket Films, LLCCompany typeSubsidiaryIndustryMotion picturesFounded1994; 30 years ago (1994)FateAcquired by Exclusive Media GroupFilm library now owned by AMBI GroupHeadquartersLos Angeles, California, United States Newmarket Films, LLC was an American privately owned independent film production and distribution company and a former film distribution subsidiary of Newmarket Capital Group. The company produced such films ...
Strada statale 36SS 36del Lago di Como e dello SplugaDenominazioni precedentiStrada nazionale 28 del Lago di Como e dello Spluga LocalizzazioneStato Italia Regioni Lombardia Province Milano Monza e Brianza Lecco Como Sondrio DatiClassificazioneStrada statale InizioSesto San Giovanni FineConfine di Stato con la Svizzera al Passo dello Spluga Lunghezza149,6 km Data apertura1928 Provvedimento di istituzioneLegge 17 maggio 1928, n. 1094 GestoreANAS PercorsoLocal...
Canadian ice hockey player (1985–2023) Ice hockey player Raymond Sawada Sawada with the Texas Stars in 2012Born (1985-02-19)February 19, 1985Richmond, British Columbia, CanadaDied April 10, 2023(2023-04-10) (aged 38)Richmond, British Columbia, CanadaHeight 6 ft 2 in (188 cm)Weight 205 lb (93 kg; 14 st 9 lb)Position Right wingShot RightPlayed for Dallas StarsTapparaBelfast GiantsOji EaglesNHL draft 52nd overall, 2004Dallas StarsPlaying career 2008̵...
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هذا المقال يستعرض حوادث نووية عسكرية، يمكن تصفح قائمة لأهم الحوادث النووية المدنية في قائمة حوادث نووية مدنية قواعد تصنيف الحوادث العسكرية النووية تصنف الحادثة كحادثة عسكرية نووية إذا كانت تمتاز بالخصائص التالية: يجب أن تكون هناك خسائر بشرية ومادية وبيئية موثقة وكبيرة. ل...
Airport in Kazakhstan This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Pavlodar Airport – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (May 2013) (Learn how and when to remove this message) Pavlodar AirportPavlodar Halyqaralyq Äuejaiy (Kazakh)IATA: PWQICAO: UASPSummaryAirport typePublicOwnerSamruk-Kazyna...
Grand Vizier of the Ottoman Empire (1885–1891, 1895, 1908–1909, 1912–1913) In this Ottoman Turkish style name, the given name is Mehmed Kâmil, the title is Pasha, and there is no family name. This article includes inline citations, but they are not properly formatted. Please improve this article by correcting them. (August 2023) (Learn how and when to remove this message) KıbrıslıMehmed KâmilPashaGrand Vizier of the Ottoman EmpireIn office25 September 1885 – 4 Se...
Discovery pada Oktober 2000. Pesawat Ulang Alik Discovery (kode pesawat NASA: OV-103) adalah sebuah Pesawat Ulang Alik (Space Shuttle) NASA. Pertama kali diterbangkan pada 30 Agustus 1984, Discovery adalah Pesawat Ulang Alik ketiga setelah Columbia & Challenger.[1] Fungsi-fungsinya adalah untuk misi-misi penelitian dan pemasangan Stasiun Luar Angkasa Internasional. Nama Discovery berasal dari nama HMS Discovery, sebuah kapal laut Inggris Raya yang pernah digunakan sang penjelajah,...
This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Freedom Union Poland – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (September 2014) (Learn how and when to remove this message) Political party in Poland Freedom Union Unia WolnościChairmanTadeusz Mazowiecki (1994–1995)Leszek Balcerowicz (1995–20...
Bibliothèque du ParlementLe logotype de la Bibliothèque du Parlement est composé de la silhouette stylisée de la bibliothèque de l'édifice du Centre et de son nom dans les deux langues officielles du Canada.La Bibliothèque du Parlement en 2009Informations généralesType Parliamentary library (d), bibliothèque (d)Ouverture 1876Surface 21 944 m2Visiteurs par an 349 610Site web bdp.parl.caCollectionsCollections Administration, histoire, politique, droitNombre d'objets 621...
National Forest in the United States Arapaho National ForestLocationColorado, United StatesNearest cityFort Collins, COCoordinates39°35′19″N 105°38′34″W / 39.588611°N 105.642778°W / 39.588611; -105.642778Area723,744 acres (2,928.89 km2)EstablishedJuly 1, 1908Governing bodyU.S. Forest ServiceWebsiteArapaho & Roosevelt National Forests and Pawnee National Grassland Map of Colorado. The area of the Arapaho National Forest area in red. Arapah...
Italian painter, engraver and writer Lorenzo Viani, The Blind Man's Pray, 1920-1923, Galleria d'Arte Moderna e Contemporanea, Viareggio Lorenzo Viani (1 November 1882 – 2 November 1936) was an Italian painter, engraver, writer and poet. Life and career Lorenzo Viani was born on 1 November 1882, in Livorno, Italy.[1] Viani died on 2 November 1936.[citation needed] The Galleria d'Arte Moderna e Contemporanea, Viareggio, holds the largest collection of his most important work. ...
Questa voce o sezione sugli argomenti aziende televisive e aziende svizzere non cita le fonti necessarie o quelle presenti sono insufficienti. Puoi migliorare questa voce aggiungendo citazioni da fonti attendibili secondo le linee guida sull'uso delle fonti. Radio Télévision SuisseLogo Sede della RTS a Ginevra Stato Svizzera Forma societariaazienda pubblica Fondazione1931 a Berna Sede principaleGinevra GruppoSRG SSR Persone chiaveAlexandre Burger SettoreMedia ProdottiTelevisi...
Data whose unit can take on only two possible states This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Binary data – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (April 2019) (Learn how and when to remove this message) Binary data is data whose unit can take on only two possible states. These are often labelled...
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