Quatorzième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Quatorzième législature
(24 jan. 1831 au 9 oct. 1834)

Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg.
Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Louis-Joseph Papineau (Parti patriote)
Orateur du Conseil législatif John Caldwell (Parti britannique)
Structure
Couronne Matthew Whitworth-Aylmer, gouv., rep. de Guillaume IV
Membres 121 parlementaires
85 députés
36 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)		 Parti patriote (58)
Parti britannique (15)
indépendants (12)
Groupes politiques
(Conseil législatif)		 Parti britannique (26)
Parti patriote (4)
indépendants (2)
indéterminés (4)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin 13 sept. 1830 au 26 oct. 1830
Système électoral
(Conseil législatif)		 Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

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La quatorzième législature du Bas-Canada siégea du au [2]. Toutes les séances eurent lieu à Québec. Les 92 résolutions furent présentées à la Chambre d'assemblée lors de cette session, en 1834.

Élections

Les élections générales ont lieu du au [3]. Lors de cette élection, la nouvelle carte des districts et répartition des sièges adoptée en 1829 a été utilisée pour la première fois dans son intégralité.

Session[3]

  • Première ( — )
  • Deuxième ( — )
  • Troisième ( — )
  • Quatrième ( — )

Représentants de la couronne[3]

Présidents de l'Assemblée[3]

Présidents du Conseil[3]

Députés

District Député
Beauce [5] Antoine-Charles Taschereau
Beauce Pierre-Elzéar Taschereau
Beauharnois [6] Charles Archambault
Beauharnois Jacob De Witt
Bellechasse [7] Augustin-Norbert Morin
Bellechasse Nicolas Boissonnault
Berthier [8] Alexis Mousseau
Berthier Jacques Deligny
Bonaventure [9] Édouard Thibaudeau
Bonaventure John Gosset[10]
John Robinson Hamilton (1832)
Chambly [11] Frédéric-Auguste Quesnel
Chambly Louis-Michel Viger
Champlain [12] Olivier Trudel
Champlain Pierre-Antoine Dorion
Deux-Montagnes [13] William Henry Scott
Deux-Montagnes Jacques Labrie[14]
Jean-Joseph Girouard (1831)
Dorchester Henry John Caldwell
Dorchester Louis Lagueux[15]
Jean Bouffard (1832)
Drummond Frederick George Heriot[16]
Edward Toomy (1833)
Gaspé Robert Christie[17]
John Le Boutillier (1833)
Gaspé [18] William Power (1832)
Kamouraska [19] Amable Dionne
Kamouraska Charles-Eusèbe Casgrain
L'Acadie [6] Robert Hoyle
L'Acadie François Languedoc
Lachenaie [20] Charles Courteau
Lachenaie Jean-Marie Rochon
Laprairie [6] Jean-Moïse Raymond
Laprairie Austin Cuvillier
L'Assomption [20] Barthélemy Joliette[21]
Édouard-Étienne Rodier (1832)
L'Assomption Amable Éno, dit Deschamps
L'Islet [22] Jean-Baptiste Fortin
L'Islet Jean-Charles Létourneau
Lotbinière [23] Louis Méthot
Lotbinière Jean-Baptiste-Isaïe Noël
Mégantic [24] Anthony Anderson (1832)
Missisquoi Ralph Taylor
Missisquoi Stevens Baker
Montmorency [25] Philippe Panet[26]
Elzéar Bédard (1832)
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault[27]
Dominique Mondelet (1831)
Montréal-Est Hugues Heney[28]
Antoine-Olivier Berthelet (1832)
Montréal-Est James Leslie
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest John Fisher[29]
Daniel Tracey (1832)
Nicolet [23] Jean-Baptiste Proulx
Nicolet Louis Bourdages
Orléans François Quirouet[30]
Alexis Godbout
Orléans [31] Jean-Baptiste Cazeau
Ottawa [13] Philemon Wright
Ottawa [18] Theodore Davis (1832)
Portneuf [32] Hector-Simon Huot
Portneuf François-Xavier Larue
Comté de Québec Michel Clouet[33]
Louis-Théodore Besserer (1833)
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Thomas Lee[34]
George Vanfelson (1832)
Basse-ville de Québec Thomas Ainslie Young
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Jean-François-Joseph Duval
Richelieu François-Roch de Saint-Ours[35]
Clément-Charles Sabrevois de Bleury (1832)
Richelieu Jacques Dorion
Rimouski [19] Paschal Dumais[36]
Alexis Rivard (1832)
Rimouski François Corneau
Louis Bertrand (1832)
Rouville [37] Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville[38]
Théophile Lemay (1832)
Rouville Rémi-Séraphin Bourdages[39]
François Rainville (1833)
Pierre Careau (1833)
Saguenay [25] Joseph-Isidore Bédard[40]
François-Xavier Tessier (1833)
Saguenay Marc-Pascal de Sales Laterrière[41]
André Cimon (1832)
Saint-Hyacinthe [42] Jean Dessaulles[43]
Louis Poulin (1832)
Saint-Hyacinthe Louis Raynaud, dit Blanchard
Saint-Maurice Valère Guillet
Saint-Maurice Pierre Bureau
Shefford Paul Holland Knowlton
Shefford [18] Samuel Wood (1832)
Sherbrooke Samuel Brooks[44]
Bartholomew Conrad Augustus Gugy (1831)
Sherbrooke Charles Frederick Henry Goodhue
Stanstead Ebenezer Peck
Stanstead James Baxter[45]
Wright Chamberlin (1833)
Marcus Child (1834)
Terrebonne [46] Joseph-Ovide Turgeon
Terrebonne Louis-Hippolyte La Fontaine
Trois-Rivières Charles Richard Ogden[47]
Jean Desfossés (1833)
Trois-Rivières Pierre-Benjamin Dumoulin[48]
René-Joseph Kimber (1832)
Vaudreuil [13] Godefroy Beaudet[49]
Paul-Timothée Masson (1831)
Vaudreuil Alexis Demers[50]
Charles Rocbrune, dit Laroque (1833)
Verchères [51] Pierre Amiot
Verchères François-Xavier Malhiot[52]
Joseph-Toussaint Drolet
William-Henry Jonathan Würtele
Yamaska [23] Joseph Badeaux
Yamaska Charles-Nicolas-Fortuné de Montenach[53]
Léonard Godefroy de Tonnancour (1832)

Notes et références

  1. ↑ [1]
  2. ↑ (en) « Journal of the House of Assembly, Lower-Canada ... - Canadiana Online », sur canadiana.org (consulté le ).
  3. ↑ a b c d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  4. ↑ a et b Orateur suppléant
  5. ↑ faisait partie de Dorchester
  6. ↑ a b et c faisait partie de Huntingdon
  7. ↑ s'appelait auparavant Hertford
  8. ↑ s'appelait auparavant Warwick
  9. ↑ faisait partie de Gaspé
  10. ↑ John Gosset a démissionné en novembre 1832; John Robinson Hamilton a été élu à l'élection partielle de décembre 1832.
  11. ↑ s'appelait auparavant Kent
  12. ↑ district créé en 1830
  13. ↑ a b et c faisait partie de York
  14. ↑ Jacques Labrie est mort en octobre 1831; Jean-Joseph Girouard a été élu à l'élection partielle de décembre 1831.
  15. ↑ Louis Lagueux est mort en juin 1832; Jean Bouffard a été élu à l'élection partielle d'août 1832.
  16. ↑ Frederick George Heriot a démissionné en 1833; Edward Toomy a été élu lors de l'élection partielle de mars 1833.
  17. ↑ Robert Christie fut expulsé le 31 janvier 1831, réélu le 21 mars 1831 lors d'une élection partielle, expulsé le 15 novembre 1831, réélu le 17 avril 1832 et expulsé de nouveau le 15 novembre 1832; John Le Boutillier a été élu lors d'une élection partielle le 11 mars 1833.
  18. ↑ a b et c second siège ajouté en 1832
  19. ↑ a et b faisait partie de Cornwallis
  20. ↑ a et b faisait partie de Leinster
  21. ↑ Barthélemy Jolliette a démissionné en juin 1832 pour devenir membre du Conseil législatif; Édouard-Étienne Rodier a été élu à l'élection partielle d'août 1832.
  22. ↑ s'appelait auparavant Devon
  23. ↑ a b et c faisait partie de Buckinghamshire
  24. ↑ district créé en 1832, faisait partie de Buckinghamshire
  25. ↑ a et b faisait partie de Northumberland
  26. ↑ Philippe Panet a démissionné pour être nommé juge en juillet 1832; Elzéar Bédard a été élu à l'élection partielle tenue plus tard le même mois.
  27. ↑ Joseph Perrault est mort en août 1831; Dominique Mondelet a été élu à l'élection partielle d'octobre 1831, mais son siège a été déclaré vacant en novembre 1832 après sa nomination au Conseil exécutif.
  28. ↑ Hugues Heney a démissionné en février 1832; Antoine-Olivier Berthelet a été élu à l'élection partielle d'avril 1832.
  29. ↑ John Fisher a démissionné en mars 1832; Daniel Tracey a été élu à l'élection partielle de mai 1832 mais est mort en juillet 1832.
  30. ↑ François Quirouet a été nommé au Conseil législatif en octobre 1833; Alexis Godbout a été élu à l'élection partielle de février 1834.
  31. ↑ second siège ajouté en 1830
  32. ↑ s'appelait auparavant Hampshire
  33. ↑ Michel Clouet a démissionné à cause de problèmes de santé en août 1833; Louis-Théodore Besserer a été élu à l'élection partielle d'octobre 1833.
  34. ↑ Thomas Lee est mort en août 1832; George Vanfelson a été élu à l'élection partielle de septembre 1832.
  35. ↑ François-Roch de Saint-Ours a démissionné en juillet 1832 pour devenir membre du Conseil législatif; Clément-Charles Sabrevois de Bleury a été élu à l'élection partielle d'août 1832.
  36. ↑ L'élection dans Rimouski a été invalidée en décembre 1831; une élection partielle a eu lieu en février 1832.
  37. ↑ s'appelait auparavant Bedford
  38. ↑ Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville a démissionné pour raisons de santé en novembre 1832; Théophile Lemay a été élu à l'élection partielle de décembre 1832.
  39. ↑ Rémi-Séraphin Bourdages est mort en décembre 1832; François Rainville a été élu à l'élection partielle de février 1833 mais est mort en septembre 1833; Pierre Careau a été élu à l'élection partielle de novembre 1833.
  40. ↑ Joseph-Isidore Bédard est mort en avril 1833; François-Xavier Tessier a été élu à l'élection partielle d'octobre 1833.
  41. ↑ Marc-Pascal de Sales Laterrière a été nommé au Conseil législatif en septembre 1832; André Cimon a été élu à l'élection partielle d'octobre 1832.
  42. ↑ faisait partie de Richelieu
  43. ↑ Jean Dessaulles a démissionné en juin 1832 après sa nomination au Conseil législatif; Louis Poulin a été élu à l'élection partielle de juillet 1832.
  44. ↑ Samuel Brooks a démissionné en juillet 1831 parce qu'il n'était pas sujet britannique; Bartholomew Conrad Augustus Gugy a été élu à l'élection partielle de septembre 1831.
  45. ↑ James Baxter a démissionné en février 1833 pour devenir membre du Conseil législatif; Wright Chamberlin a été élu à l'élection partielle de mars 1833; Marcus Child a été déclaré élu après que les résultats de l'élection partielle aient été invalidés.
  46. ↑ s'appelait auparavant Effingham
  47. ↑ Charles Richard Ogden a démissionné en janvier 1833 pour devenir procureur général; Jean Desfossés a été élu à l'élection partielle de février 1833.
  48. ↑ Pierre-Benjamin Dumoulin a démissionné en octobre 1832; René-Joseph Kimber a été élu à l'élection partielle de décembre 1832.
  49. ↑ Godefroy Beaudet a démissionné en octobre 1831; Paul-Timothée Masson a été élu à l'élection partielle de décembre 1831.
  50. ↑ Alexis Demers est mort en janvier; Charles Rocbrune dit Laroque a été élu à l'élection partielle de février 1833.
  51. ↑ s'appelait auparavant Surrey
  52. ↑ François-Xavier Malhiot a démissionné en juin 1832 pour devenir membre du Conseil législatif; Joseph-Toussaint Drolet a été élu à l'élection partielle de juillet 1832
  53. ↑ Charles-Nicolas-Fortuné de Montenach est mort en mai 1832; Léonard Godefroy de Tonnancour a été élu à l'élection partielle d'août 1832.

Liens externes

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Élections et législatures du Bas-Canada
Élections
Législatures

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