Communauté de communes Océan-Marais-de-Monts

Océan-Marais-de-Monts
Blason de Océan-Marais-de-Monts
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Jean-de-Monts
Communes 5
Présidente Véronique Launay (DVG)
Date de création
Code SIREN 248500258
Démographie
Population 19 755 hab. (2021)
Densité 107 hab./km2
Géographie
Superficie 184,50 km2
Localisation
Localisation de Océan-Marais-de-Monts
La communauté de communes dans le département.
Liens
Site web http://www.oceanmaraisdemonts.fr/ Site
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
modifier 

La Communauté de communes Océan Marais de Monts (OMDM)[a] généralement appelée « Océan Marais de Monts », est une communauté de communes française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.

Historique

L'intercommunalité est issue en 1993 d’un syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) créé en 1974 (arrêté préfectoral du ), transformé en communauté de communes[1]sous le nom de communauté de communes du Canton-de-Saint-Jean-de-Monts.

Le , par arrêté préfectoral, elle prend le nom de « communauté de communes Océan-Marais-de-Monts »[2].

Territoire communautaire

Géographie

Située à l'ouest du département de la Vendée, la communauté de communes Océan marais de Monts regroupe 5 communes et s'étend sur 184,5 km2[3].

Carte de la communauté de communes Océan marais de Monts au .

Composition

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Océan-Marais-de-Monts. Composition en communes au [4].

La communauté de communes est composée des 5 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Saint-Jean-de-Monts
(siège) 		85234 Montois 61,72 8 741 (2021) 142
La Barre-de-Monts 85012 Barriens 27,81 2 298 (2021) 83
Notre-Dame-de-Monts 85164 Montois 20,62 2 160 (2021) 105
Le Perrier 85172 Prérois 33,22 2 140 (2021) 64
Soullans 85284 Soullandais 41,09 4 416 (2021) 107

Environnement

Le territoire de la communauté de communes Océan Marais de Monts est composé de côtes littorales (plage et cordon dunaire). Il est également marqué par la présence de la forêt domaniale des Pays-de-Monts qui s’étend sur près de 2 200 hectares. Les marais sont très présents sur ce territoire : on dénombre plus de 12 500 hectares de marais.

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
11 48612 08012 47513 59615 15517 08918 26219 104
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2016[5])


Économie et infrastructures

L’activité principale de ce territoire est liée au littoral et plus particulièrement au tourisme : la population est multipliée par 10 en période estivale.

Organisation

Siège

L'intercommunalité a son siège à Saint-Jean-de-Monts, 46 place de la paix[1]

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé, pour la mandature 2020-2026, de 32 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres et répartis de la manière suivante[6] :
- 14 délégués pour Saint-Jean-de-Monts ;
- 7 délégués pour Soullans ;
- 4 délégués pour Notre-Dame-de-Monts et La Barre-de-Monts ;
- 3 délégués pour Le Perrier.


À la suite des élections municipales de 2020 dans la Vendée, le conseil communautaire renouvelé a élu le sa nouvelle présidente, Véronique Launay, maire de Saint-Jean-de-Monts, et désigné ses vice-présidents, qui sont[7] :

  1. Rosiane Godefroy, maire du Perrier ;
  2. Raoul Grondin, maire de Notre-Dame de Monts ;
  3. Jean-Michel Rouillé, maire de Soullans,
  4. Pascal Denis, maire de La Barre-de-Monts ;
  5. Miguel Charrier, premier maire-adjoint de Saint-Jean-de-Monts.

Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Hiver 1993 juillet 1998 Jean Crochet[8] RPR Mairie de Soullans
Conseiller général, élu dans le canton de Saint-Jean-de-Monts (1994-2001)
juillet 1998[9] avril 2001 Jean Martinet DVD Maire de Notre-Dame-de-Monts (1995 → 2008)
avril 2001[10] mai 2020 André Ricolleau DVG Maire de Saint-Jean-de-Monts (1989 → 2020)
Conseiller général, élu dans le canton de Saint-Jean-de-Monts (2001-2015)
mai 2020[11],[12] En cours
(au 11 juin 2020) 		Véronique Launay DVG Maire de Saint-Jean-de-Monts (2020 → )

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes membre ainsi qu'une dotation globale de fonctionnement (DGF) bonifiée[1] .

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[1] (TEOM), et la taxe GEMAPI[1], qui financent ces services publics.

L'intercommunalité ne verse pas de dotation de solidarité communautaire[13] (DSC) à ses communes membres[1].

Identité virtuelle

Projets et réalisations

Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, envue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace[14] ».

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?


Notes et références

Notes

  1. ↑ La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC Océan Marais de Monts » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]), tandis que l’arrêté préfectoral portant changement de dénomination de la structure lui attribue le nom de « Communauté de Communes Océan-Marais de Monts »[2].

Références

  1. ↑ a b c d e f g et h « CC Océan Marais de Monts (N° SIREN : 248500258) », Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  2. ↑ a et b « Arrêté no 263/SPS/02 autorisant la modification de l’arrêté préfectoral portant création de la communauté de communes du Canton-de-Saint-Jean-de-Monts », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, nos 2002/10,‎ , p. 10 (lire en ligne [PDF]).
  3. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  4. ↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
  5. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
  6. ↑ « Les membres du conseil communautaire », Qui sont vos élus ?, sur oceanmaraisdemonts.fr (consulté le ).
  7. ↑ « Qui sont vos élus », Mieux connaître la Communauté de Communes, sur oceanmaraisdemonts.fr (consulté le ).
  8. ↑ « Les honneurs pour Jean Crochet, ancien maire », Ouest-France,‎ .
  9. ↑ « Jean Martinet succède à Jean Crochet », Ouest-France,‎ .
  10. ↑ « Communauté de communes : André Nicolleau, président du conseil », Ouest-France,‎ .
  11. ↑ « Compte rendu du conseil communautaire du 08 juin 2020 » [PDF], Mieux connaître la Communauté de Communes, sur oceanmaraisdemonts.fr (consulté le ).
  12. ↑ « Saint-Jean-de-Monts. Véronique Launay, élue présidente de l’interco : Avec 17 nouveaux élus communautaires sur 32 et une nouvelle présidente avec Véronique Launay, la communauté de communes change presque de visage », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  13. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
  14. ↑ Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.

Annexes

Articles connexes


Lien externe

Read other articles:

Santi Apostoli, Rome

This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Santi Apostoli, Rome – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (March 2016) (Learn how and when to remove this template message) Roman Catholic basilica, a landmark of Rome, Italy Church in Rome, ItalySanti XII ApostoliChurch of the Twelve Holy ApostlesSS. ...

 

Anthony Coldeway

Anthony ColdewayLahirAnthony W. Coldewey(1887-08-01)1 Agustus 1887Louisville, Kentucky, ASMeninggal29 Januari 1963(1963-01-29) (umur 75)Los Angeles, California, ASPekerjaanPenulis latarTahun aktif1910–1954 Anthony W. Coldeway (1 Agustus 1887 – 29 Januari 1963) adalah seorang penulis latar Amerika yang berkarier dari 1910 sampai 1954. Meskipun kebanyakan karyanya adalah pada film, ia terkadang menulis untuk acara televisi dan juga menjadi sutradara pada sebuah film bisu, yang be...

 

القوات الجوية الباكستانية

لا يزال النص الموجود في هذه الصفحة في مرحلة الترجمة إلى العربية. إذا كنت تعرف اللغة المستعملة، لا تتردد في الترجمة. القوات الجوية الباكستانية پاک فضائیہ   الدولة  باكستان الإنشاء 14 أغسطس 1947 النوع سلاح الجو الحجم 65000 عامل (3000 طيار) 10000 احتياطي 700 طائرة 470+ مقاتلة جزء من الق�...

Kurukshetra

30°00′N 76°27′E / 30.00°N 76.45°E / 30.00; 76.45 Kurukshetra Kurukshetra Negara Bagian - Distrik Haryana - Kurukshetra Koordinat 30°00′N 76°27′E / 30.00°N 76.45°E / 30.00; 76.45 Luas Zona waktu IST (UTC+5:30) Populasi - Kepadatan  -  Situs web: kurukshetra.nic.in [1] Kurukshetra (Hindi: कुरुक्षेत्र; Kurukṣetra dengarkanⓘ) (dalam pewayangan dikenal sebagai Kurusetra...

 

Richard Foster (architect)

American architect Richard FosterBornMarch 21, 1919PittsburghDiedSeptember 13, 2002(2002-09-13) (aged 83)Wilton, ConnecticutNationalityAmericanOccupationArchitect Richard T. Foster (March 21, 1919 – September 13, 2002.[1]) was a modernist architect who worked in the New York City area, and also around Greenwich, Connecticut. Foster is best known for his collaborations with architect Philip Johnson. Life New York State Pavilion, 1964, NYC (seen in 2017) Foster was born in Pittsb...

 

The Protocols of the Elders of Zion

1903 antisemitic fabricated text first published in Russia Protocols of Zion redirects here. For the 2005 American documentary film, see Protocols of Zion (film). The Protocols of the Elders of Zion Cover of the first book edition of The Great Within the Minuscule and Antichrist, in which the Protocols appeared as an appendixAuthorUnknown; plagiarised from various European authorsOriginal titleПрограмма завоевания мира евреямиCountryRussian EmpireLanguageRus...

U.S. National Championships 1952

U.S. National Championships 1952 Sport Tennis Data 29 agosto - 8 settembre Edizione 72ª Categoria Grande Slam (ITF) Località New York e Chestnut Hill, USA Campioni Singolare maschile Frank Sedgman Singolare femminile Maureen Connolly Brinker Doppio maschile Mervyn Rose / Vic Seixas Doppio femminile Shirley Fry / Doris Hart Doppio misto Doris Hart / Frank Sedgman 1951 1953 Gli U.S. National Championships 1952 (conosciuti oggi come US Open) sono stati la 72ª edizione degli U.S. National Cha...

 

Seattle Underground

Network of underground basements and walkways in Seattle, Washington This article is about subterranean walkways. For Seattle's underground rail network, see Link light rail. This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Seattle Underground – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (August 2007) (Lear...

 

约翰斯顿环礁

此條目可参照英語維基百科相應條目来扩充。 (2021年5月6日)若您熟悉来源语言和主题，请协助参考外语维基百科扩充条目。请勿直接提交机械翻译，也不要翻译不可靠、低品质内容。依版权协议，译文需在编辑摘要注明来源，或于讨论页顶部标记{{Translated page}}标签。 约翰斯顿环礁Kalama Atoll 美國本土外小島嶼 Johnston Atoll 旗幟颂歌：《星條旗》The Star-Spangled Banner約翰斯頓環礁�...

西維吉尼亞州

西維珍尼亞 美國联邦州State of West Virginia 州旗州徽綽號：豪华之州地图中高亮部分为西維珍尼亞坐标：37°10'N－40°40'N, 77°40'W－82°40'W国家 美國加入聯邦1863年6月20日（第35个加入联邦）首府（最大城市）查爾斯頓政府 • 州长（英语：List of Governors of {{{Name}}}]]） • 副州长（英语：List of lieutenant governors of {{{Name}}}]]）吉姆·賈斯蒂斯（R）米奇·卡邁克爾（...

 

El Monte Legion Stadium

Indoor arena in El Monte, California (1927–1974) El Monte Legion StadiumThe Pink ElephantEl Monte Legion Stadium (c. mid-1950s)Former namesEl Monte Union High School AuditoriumEl Monte AuditoriumEl Monte GymnasiumAddress11151 Valley BoulevardEl Monte, CaliforniaUnited StatesOwnerEl Monte Union High School District (1927–1945)American Legion, Post 261 (1945–1973)United States Postal Service (1973–1974)Capacity3,500Acreage2.49 acresConstructionBuilt1927Opened1928Renovated1945Close...

 

ماركيوس هيبكي

هذه المقالة يتيمة إذ تصل إليها مقالات أخرى قليلة جدًا. فضلًا، ساعد بإضافة وصلة إليها في مقالات متعلقة بها. (سبتمبر 2018)Learn how and when to remove this message ماركيوس هيبكي معلومات شخصية الميلاد 11 أبريل 1986 (38 سنة)  إسن  الطول 1.80 م (5 قدم 11 بوصة) مركز اللعب وسط الجنسية ألمانيا  معل...

Basilika Bunda Maria, Bintang Laut di Biara Karmelit Stella Maris, Haifa

Basilika Bunda Maria, Bintang LautBasilika Minor Bunda Maria, Bintang Laut di Biara Karmelit Stella MarisBasilika Bunda Maria, Bintang Laut di Biara Karmelit Stella MarisLokasiBiara Stella Maris, HaifaNegara IsraelDenominasiGereja Katolik RomaArsitekturStatusBasilika minorStatus fungsionalAktifAdministrasiKeuskupan AgungPatriarkat Latin Yerusalem Basilika Bunda Maria, Bintang Laut adalah sebuah gereja basilika minor Katolik yang terletak di kompleks Biara Stella Maris, Haifa, Israel. Bas...

 

Enlil

Ancient Mesopotamian god This article is about the Mesopotamian deity. For the fictional character in the video games The Conduit and Conduit 2, see Enlil (The Conduit). Elil redirects here. For the Fall of Efrafa album, see Elil (album). EnlilGod of the Wind, Air, the Earth, and StormsStatuette of Enlil sitting on his throne from the site of Nippur, dated to 1800–1600 BC, now on display in the Iraq MuseumCuneiform𒀭𒂗𒆤AbodeNippurSymbolHorned crownPersonal informationParentsAn and Ki...

 

October Revolution

Second of two 1917 revolutions in Russia Red October redirects here. For other uses, see Red October (disambiguation), October Revolution (disambiguation), and November Revolution (disambiguation). October RevolutionPart of the Russian Revolution, the Revolutions of 1917–1923 and the Russian Civil WarThe Winter Palace of Petrograd, one day after the insurrection, 8 NovemberDate7 November 1917 [O.S. 25 October]LocationPetrograd, Russian RepublicResult Bolshevik victory End of the dua...

Stroud Township, Pennsylvania

Place in Pennsylvania, United StatesStroud TownshipRoadside abandonment off Pennsylvania Route 191 in Stroud Township SealLocation of Pennsylvania in the United StatesCoordinates: 40°58′00″N 75°07′28″W / 40.96667°N 75.12444°W / 40.96667; -75.12444CountryUnited StatesStatePennsylvaniaCountyMonroeArea[1] • Total31.32 sq mi (81.12 km2) • Land31.06 sq mi (80.44 km2) • Water0.26 sq&#...

 

Пёнтас, Чеслав

Чеслав Пёнтас Дата рождения 20 марта 1946(1946-03-20) (78 лет) Место рождения Хаузах Принадлежность  Польша Годы службы с 1965 Звание генерал Войска Польского Третьей Республики Польша Награды и премии Польша Иностранные  Медиафайлы на Викискладе Чеслав Пёнтас (пол. Czesław ...

 

Гамбелл (аэропорт)

Аэропорт ГамбеллGambell Airport[1] ИАТА: GAM – ИКАО: PAGM Информация Вид аэропорта гражданский Страна США Расположение Аляска Дата открытия 1943 Оператор Штат Аляска Высота НУМ 8 м Карта GAMСША Аляска Взлётно-посадочные полосы Номер Размеры (м) Покрытие 16/34 1 372 асфальт Аэропорт Г�...

Riga City Council

City council of Riga, Latvia This article has multiple issues. Please help improve it or discuss these issues on the talk page. (Learn how and when to remove these template messages) This article needs additional citations for verification. Please help improve this article by adding citations to reliable sources. Unsourced material may be challenged and removed.Find sources: Riga City Council – news · newspapers · books · scholar · JSTOR (July 2008) (L...

 

Sheffield DocFest

Documentary festival in Sheffield, England This article has multiple issues. Please help improve it or discuss these issues on the talk page. (Learn how and when to remove these template messages) This article contains content that is written like an advertisement. Please help improve it by removing promotional content and inappropriate external links, and by adding encyclopedic content written from a neutral point of view. (February 2024) (Learn how and when to remove this message) This arti...