La communauté d'agglomération du Grand Sénonais est une communauté d'agglomération française , située dans le département de l'Yonne , en région Bourgogne-Franche-Comté .
Historique
En 1962, à l'initiative de Roger Treillé, maire de Paron , est créé le district de l'agglomération sénonaise[ 1] . Il est formé de 4 communes : Sens , Paron , Saint-Clément et Maillot , auxquelles s'ajoutent Saint-Martin-du-Tertre en 1965, puis Gron et Malay-le-Grand en 1974.
En 2002, la communauté de communes du Sénonais, comprenant 8 communes avec Courtois-sur-Yonne , lui est substituée[ 2] .
En 2008, Rosoy , séparée de Sens à laquelle elle était associée depuis 1973, en devient la 9e commune.
Le 1er janvier 2014 , 10 communes jusqu'alors « isolées » (ne faisant partie d'aucun ÉPCI ) rejoignent la communauté de communes : Collemiers , Fontaine-la-Gaillarde , Malay-le-Petit , Marsangy , Noé , Saint-Denis-lès-Sens , Saligny , Soucy , Villiers-Louis et Voisines .
Le 1er janvier 2016 , la communauté de communes du Sénonais devient la communauté d'agglomération du Grand Sénonais[ 3] avec, en plus, 8 communes de l'ancienne communauté de communes du Villeneuvien [ 4] : Armeau , Dixmont , Étigny , Les Bordes , Passy , Rousson , Véron et Villeneuve-sur-Yonne [ 5] .
La communauté d'agglomération du Grand Sénonais adhère, avec 4 communautés de communes voisines, au Pôle d’équilibre territorial et rural du nord de l'Yonne[ 6] . Ce groupement est chargé des actions en matière de développement économique, les activités culturelles, le schéma de cohérence territoriale et le tourisme.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté d'agglomération est composée des 27 communes suivantes :
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie (km2 )
Population (dernière pop. légale )
Densité (hab./km2 )
Sens (siège)
89387
Sénonais
21,9
27 275 (2022)
1 245
Armeau
89018
Arméliens
10,31
759 (2022)
74
Les Bordes
89051
Bordais
18,68
553 (2022)
30
Collemiers
89113
Colombariens
10,7
661 (2022)
62
Courtois-sur-Yonne
89127
Courtoisiens
4,29
783 (2022)
183
Dixmont
89142
Dixmontois
42,18
898 (2022)
21
Étigny
89160
Stiniciens
6,86
752 (2022)
110
Fontaine-la-Gaillarde
89172
Fontainois
10,61
518 (2022)
49
Gron
89195
Gronois
11,73
1 260 (2022)
107
Maillot
89236
Maillotins
6,17
1 271 (2022)
206
Malay-le-Grand
89239
Malaysiens
21,8
1 635 (2022)
75
Malay-le-Petit
89240
Malaisiens
11,04
310 (2022)
28
Marsangy
89245
Maximiacusiens
14,68
858 (2022)
58
Noé
89278
Noésiens
8,55
563 (2022)
66
Paron
89287
Paronnais
10,51
4 855 (2022)
462
Passy
89291
Passycois
5,74
329 (2022)
57
Rosoy
89326
Rosaltiens
5,96
1 077 (2022)
181
Rousson
89327
Roussonnais
5,62
386 (2022)
69
Saint-Clément
89338
Clémentins
8,47
2 813 (2022)
332
Saint-Denis-lès-Sens
89342
Dionysiens
6,73
624 (2022)
93
Saint-Martin-du-Tertre
89354
Martinots
6,91
1 553 (2022)
225
Saligny
89373
Salignats
9,99
658 (2022)
66
Soucy
89399
Souciats
21,62
1 546 (2022)
72
Véron
89443
Véronais
15,91
1 853 (2022)
116
Villeneuve-sur-Yonne
89464
Villeneuviens
40
5 130 (2022)
128
Villiers-Louis
89471
Villersois
11,07
463 (2022)
42
Voisines
89483
Voisinats
27,12
528 (2022)
19
Démographie
Évolution démographique du territoire
1968
1975
1982
1990
1999
2009
2014
2020
41 292 47 066 50 775 53 979 56 294 57 600 58 183 59 349
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au
1er janvier 2023.
(Sources :
Insee [ 7] )
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Sens[ 8] .
Conseil communautaire
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 61 conseillers[ 9] , représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[ 9] :
Présidence
La communauté d'agglomération est présidée par Marie-Louise Fort (LR ) depuis le 17 avril 2014 . Celle-ci est réélue présidente le 8 juillet 2020 à la suite des élections municipales et communautaires de 2020 [ 10] .
Présidents successifs du district puis de la communauté de communes et de la communauté d'agglomération
Période
Identité
Étiquette
Qualité
1962
1977
Roger Treillé
Maire de Paron
1977
1979
Pierre Lavergne
Maire de Sens
1979
1989
Roger Treillé
Maire de Paron
1989
1992
Etienne Braun
UDF-PR
Maire de Sens, conseiller général
1992
2008
Marie-Louise Fort
UMP
Adjointe au maire de Saint-Clément
2008
2014
Gilles Pirman
UMP
Maire de Saint-Clément, conseiller général
2014
sept. 2022[ 11] (décès)
Marie-Louise Fort
UMP , puis LR
Maire de Sens Députée de l'Yonne (2007-2017)
oct. 2022[ 12]
En cours
Marc Botin
SE
Maire de Dixmont
Compétences
Obligatoires :
Aménagement de l'espace
Développement économique
Optionnelles :
Environnement
Politique du logement et du cadre de vie
Voirie
Équipements culturels et sportifs
Régime fiscal
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[ 8] .
Projets et réalisations
En 2013, le grand sénonais se dote d'une aire d'accueil des gens du voyage conforme aux normes[ 13] .
En 2019, la communauté d'agglomération décide de la construction d'un « centre culturel et cultuel », remplaçant notamment l'ancienne mosquée devenue trop exiguë et incapable d'accueillir les fidèles dans des conditions décentes. Le projet est approuvé par le conseil de la communauté d'agglomération le 28 mars. Un emplacement à l'extrémité du quartier des champs plaisants est choisi, notamment puisqu'une majorité des fidèles y vivent[ 14] .
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes
Références
↑ Centre France , « Le District urbain de l’agglomération sénonaise a été créé le 16 juillet 1962 », sur www.lyonne.fr (consulté le 7 février 2016 )
↑ Arrêté préfectoral du 31 décembre 2001 - Préfecture de l'Yonne
↑ Ministère de l'Intérieur , « Transformation de la Communauté de Communes du Sénonais en Communauté d'Agglomération. / Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) / Intercommunalité / Aménagement du territoire / Aménagement du territoire et construction / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne », sur www.yonne.gouv.fr (consulté le 7 février 2016 )
↑ Centre France , « Communauté d'agglomération de Sens : c'est fait », sur www.lyonne.fr (consulté le 6 février 2016 )
↑ Centre France , « Le Sénonais devient une agglomération », sur www.lyonne.fr (consulté le 7 février 2016 )
↑ « BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité », sur www.banatic.interieur.gouv.fr (consulté le 6 mai 2017 )
↑ « Population en historique depuis 1968 - CA du Grand Sénonais (248900334). », sur Insee , 27 juin 2023 (consulté le 11 novembre 2023 )
↑ a et b « Fiche signalétique - CA du Grand Sénonais (N° SIREN : 248900334). », sur Babatic , 1er juillet 2021 (consulté le 6 septembre 2021 )
↑ a et b « Arrêté constatant le nombre de sièges au sein du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Grand Sénonnais.. » [PDF] , sur Préfecture de l'Yonne (consulté le 20 mars 2022 ) , p. 65-68
↑ « Marie-Louise Fort réélue à la présidence de la communauté d'agglomération du grand Sénonais », sur L'Yonne républicaine , 8 juillet 2020 (consulté le 21 septembre 2020 )
↑ « La maire de Sens, Marie-Louise Fort, est décédée à 71 ans », sur Le Figaro , 24 septembre 2022 (consulté le 25 septembre 2022 )
↑ « Marc Botin élu à la présidence de l'Agglomération du Grand Sénonais. », sur L'Yonne Républicaine , 19 octobre 2022 (consulté le 20 octobre 2022 )
↑ « Aire d'accueil des gens du voyage », sur Grand Sénonais (consulté le 3 janvier 2024 )
↑ « Implantation d'un équipement culturel et cultuel à Sens », sur Grand Sénonais (consulté le 3 janvier 2024 )
Communauté d’agglomération
Communautés de communes