Tivernon

Tivernon
Tivernon
L'église Saint-Étienne.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret
Maire
Mandat
Delphine Bruchet
2020-2026
Code postal 45170
Code commune 45325
Démographie
Population
municipale
287 hab. (2021 en évolution de +6,3 % par rapport à 2015)
Densité 23 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 09′ 22″ nord, 1° 55′ 52″ est
Altitude Min. 125 m
Max. 139 m
Superficie 12,61 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Pithiviers
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte topographique de France
Tivernon
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte administrative de France
Tivernon
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Voir sur la carte topographique du Loiret
Tivernon
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Voir sur la carte administrative du Centre-Val de Loire
Tivernon

Tivernon est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie

Localisation

Carte de la commune de Tivernon et des communes limitrophes.

La commune de Tivernon se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce riche[1],[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 28,1 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 24,1 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 8,9 km d'Outarville, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Janville[2] dont elle est éloignée de 5,9 km[5].

Les communes les plus proches sont : Lion-en-Beauce (2,3 km), Poinville (3,2 km, en Eure-et-Loir), Oison (3,5 km), Chaussy (3,9 km), Santilly (4,4 km, en Eure-et-Loir), Toury (4,6 km, en Eure-et-Loir), Ruan (5 km), Janville (5,9 km, en Eure-et-Loir), Dambron (6,4 km) et Le Puiset (7,5 km)[6].

Géologie et relief

Géologie

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des limons et lœss remontant à l’époque Pléistocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°327 - Neuville-aux-Bois » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[8],[9] et sa notice associée[10].

Carte géologique de la commune.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0)
Quaternaire
(0 - 2.58)
Holocène  non présent
Pléistocène
qOE  : Limons et Loess, Quaternaire
Néogène
(2.58 - 23.03)
Pliocène  non présent
Miocène
m2MSO  : marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
m1MBl  : marne de Blamont, Aquitanien
m1CPi  : calcaire de Pithiviers, Aquitanien
Paléogène
(23.03 - 66.0)
Oligocène  non présent
Éocène  non présent
Paléocène  non présent

Relief

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 12,61 km2[11],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 12,65 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 14 mètres. L'altitude du territoire varie entre 125 m et 139 m[14].

Hydrographie

Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[15].

Climat

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[16]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Sud-ouest du bassin Parisien, caractérisée par une faible pluviométrie, notamment au printemps (120 à 150 mm) et un hiver froid (3,5 °C)[17].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 628 mm, avec 10,5 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[16]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Trinay à 8 km à vol d'oiseau[18], est de 11,4 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 645,3 mm[19],[20]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[21].

Milieux naturels et biodiversité

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Tivernon ne comprend pas de ZNIEFF[22].

Histoire

Urbanisme

Typologie

Au , Tivernon est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[23]. Elle est située hors unité urbaine[24] et hors attraction des villes[25],[26].

Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (97,9 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (98 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (97,9 %), zones urbanisées (2,1 %)[27].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Voies de communication et transports

Réseau routier principal de la commune de Tivernon (avec indication du trafic routier 2014).

Risques majeurs

La commune de Tivernon est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [28]. Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : deux pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains[29].

Risques naturels

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[30].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[31]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[32].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[33]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[29].

Risques technologiques

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une ligne de transport ferroviaire[28],[34].

Politique et administration

Découpage territorial

Bloc communal : Commune et intercommunalités

La paroisse de Tivernon acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[35] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[36]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[37].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[38].

Localisation de la commune de Tivernon dans la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret.

La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le [39].

La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, avec une très faible densité de population (inférieure à 30 % de la densité nationale), a un seuil maintenu à 5 000 habitants et ne voit pas son périmètre changer[40] et la commune de Tivernon en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du [41].

Circonscriptions de rattachement

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Tivernon était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[42].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Tivernon est alors incluse dans le canton d'Achêres, le district de Neuville et le département du Loiret[43].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[44]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[45]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[46]. L'acte II intervient en 2003-2006[47], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Tivernon aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Neuville 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[38],[43]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[48].
Canton Achêres 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Tivernon est rattachée au canton d'Achêres[49],[38]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[48]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[50]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Bazoches-les-Gallerandes 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[51]. Tivernon est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Bazoches-les-Gallerandes[52],[38].
Pithiviers 2015- Électorale La loi du [53] et ses décrets d'application publiés en février et [54] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[54]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[55].
Arrondissement Pithiviers 1801-1926 Administrative Tivernon est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[38],[52].
Orléans 1926-1942 Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [56]. Tivernon est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[57],[58].
Pithiviers 1942- La loi du rétablit l'arrondissement de Pithiviers[58]. Tivernon est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[59].
Circonscription législative 5e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[60],[61]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[62]. La réforme n'affecte pas Tivernon qui reste rattachée à la cinquième circonscription[63].

Collectivités de rattachement

La commune de Tivernon est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[59], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

Conseil municipal et maire

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Tivernon, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[64], pour un mandat de six ans renouvelable[65]. Il est composé de 11 membres[66]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Philippe Desforges, agriculteur, a été maire de 1995 à 2020. Delphine Bruchet lui succède en 2020.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2014 mai 2020 Philippe Desforges[67]   Retraité agricole
mai 2020 En cours Delphine Bruchet[67],[68]   Artisan
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services

Environnement

Gestion des déchets

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[69]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Bazoches-les-Gallerandes[70].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[71], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[72].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret en application de la loi NOTRe du [73].

Production et distribution d'eau

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[74]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat des eaux de Tivernon - Chaussy, un syndicat créé en 1927 desservant deux communes (Chaussy, Tivernon)[75],[76],[77]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[78],[79].

Assainissement

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[80], est assurée par la commune elle-même[81]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 290 EH, soit 43 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lit planté de roseaux. Son exploitation est assurée en 2017 par Tivernon [82],[83].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[84]. La communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret a créé le un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[85],[86].

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[87]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[88].

En 2021, la commune comptait 287 habitants[Note 3], en évolution de +6,3 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
324432465471514504535533581
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
559600555492498499488466462
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
488483462420419381358347361
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
342283247226239223234236247
2017 2021 - - - - - - -
285287-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[57] puis Insee à partir de 2006[89].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture et patrimoine

Lieux et monuments

  • L'église Saint-Etienne, du XIXe siècle[90].

Personnalités liées à la commune

Pour approfondir

Bibliographie

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

Articles connexes

Liens externes

Sur les autres projets Wikimedia :

Notes et références

Notes et cartes

  • Notes
  1. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
  2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références

  1. « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  2. a et b « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  3. « Orthodromie entre "Tivernon" et "Orléans" »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  4. « Orthodromie entre "Tivernon" et "Pithiviers" »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  5. « Orthodromie entre "Tivernon" et "Janville" »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  6. « Villes les plus proches de Tivernon »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  7. « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  8. « Carte géologique de Tivernon » sur Géoportail (consulté le 31 mai 2022).
  9. a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Tivernon », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  10. « Notice associée à la feuille n°327 - Neuville-aux-Bois de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  11. Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Tivernon », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  12. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  13. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  14. IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  15. « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
  16. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  17. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  18. « Orthodromie entre Tivernon et Trinay », sur fr.distance.to (consulté le ).
  19. « Station Météo-France « Trinay », sur la commune de Trinay - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  20. « Station Météo-France « Trinay », sur la commune de Trinay - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  21. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  22. « Liste des ZNIEFF de la commune de Tivernon », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
  23. « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  24. Insee, « Métadonnées de la commune de Tivernon ».
  25. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  26. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  27. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  28. a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  29. a et b « Risques recensés sur la commune de Tivernon »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr.
  30. « Tivernon - Recensement des cavités souterraines »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  31. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  32. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Tivernon »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  33. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  34. « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  35. Motte 2003, p. 24.
  36. Motte 2003, p. 23.
  37. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
  38. a b c d et e Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Tivernon », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
  39. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  40. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  41. « L’intercommunalité et la Loi NOTRe du 7 août 2015 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur mairieconseils.net, (consulté le ).
  42. Bloch 1906, p. 555.
  43. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  44. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
  45. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
  46. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
  47. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
  48. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  49. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  50. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
  51. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  52. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 42 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  53. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  54. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  55. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
  56. Masson 1984, p. 395.
  57. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  58. a et b Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  59. a et b « Rattachements administratifs de la commune de Tivernon », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  60. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
  61. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
  62. « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
  63. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
  64. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  65. « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  66. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  67. a et b « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  68. « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  69. « SITOMAP de la région Pithiviers - Rapport annuel 2015 », sur sitomap.fr (consulté le ), p. 4.
  70. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur sirtomra.fr (consulté le ), p. 11.
  71. site officiel de BEGEVAL
  72. « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur sirtomra.fr (consulté le ), p. 8.
  73. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
  74. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  75. « Syndicat des eaux de Tivernon - Chaussy », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  76. « Syndicat des eaux de Tivernon - Chaussy », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  77. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  78. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  79. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  80. Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
  81. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  82. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 », sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
  83. « Station d'épuration de Tivernon », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
  84. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  85. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  86. « CC Plaine du Nord Loiret - SPANC », sur cc-plaine-nord-loiret.fr (consulté le ).
  87. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  88. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  89. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  90. « Eglise Saint-Etienne-Tivernon à TIVERNON »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur Office de Tourisme du Grand Pithiverais (consulté le ).