Share to: share facebook share twitter share wa share telegram print page

Institut national de la propriété industrielle

Institut national de la propriété industrielle
Histoire
Fondation
Cadre
Sigle
INPIVoir et modifier les données sur Wikidata
Type
Forme juridique
Siège
Pays
Organisation
Directeur général
Pascal Faure
Présidente du conseil d'administration
Sylvie Guinard
Personnes clés
Sylvie Guinard (d) (président du directoire)Voir et modifier les données sur Wikidata
Affiliation
Site web
Identifiants
SIREN
SIRET
data.gouv.fr

L'Institut national de la propriété industrielle, abrégé par le sigle INPI, est un établissement public à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministère français de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Il est basé à Courbevoie, dans les Hauts-de-Seine.

Depuis , son directeur général est Pascal Faure[1]. Le 28 octobre 2019, Sylvie Guinard, présidente de Thimonnier SAS, est nommée présidente du Conseil d'administration[2],[3].

Missions

L'INPI a pour missions :

  • en tant qu’office des brevets, de recevoir les dépôts et délivrer les titres de propriété industrielle : brevets, marques, dessins et modèles ;
  • de gérer les procédures d'opposition contre les titres nationaux délivrés, notamment contre les brevets depuis la loi PACTE du 22 mai 2019[4];
  • de participer à l'élaboration du droit de la propriété industrielle ;
  • de mettre à la disposition du public toute information nécessaire pour la protection des titres de propriété industrielle ;
  • de former et sensibiliser tous les acteurs économiques aux questions de la propriété industrielle ;
  • de centraliser le registre national du commerce et des sociétés.
  • de gérer le Bulletin officiel de la propriété industrielle.

Histoire

La propriété industrielle apparaît en France pendant la Révolution française. Elle est institutionnalisée par la loi du , qui prévoit la création du bureau des « patentes ». Ce terme était employé à l'époque pour désigner les brevets, du nom des lettres patentes par lesquelles le roi attribuait les privilèges aux anciennes corporations. La loi suggère de voir le bureau des patentes confié au baron Claude-Urbain Retz de Servières, directeur de la société des inventions et découvertes. Une loi du complète la législation naissante sur les « brevets d'invention », dont le terme apparaît alors. L'administration des brevets est alors mise en place en moins de deux mois, sous la forme du Directoire des brevets, dont la responsabilité échoit au baron de Servières.

L'Office des brevets d'invention et des marques de fabrique est créé en 1900, et prend le nom d'Office national de la propriété industrielle (ONPI) en 1902. Celui-ci est remplacé par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) créé par la loi no 51-444 du [5], entièrement autofinancé, placé sous la tutelle du ministère de l'Économie, des Finances et du Commerce extérieur, du ministère du Redressement productif et de la Ministre déléguée chargée des Petites et moyennes entreprises, de l'Innovation et de l'Économie numérique.

Le décret n° 2014-917 du 19 août 2014 a autorisé la mise à disposition du public, pour un usage de réutilisation, d'informations publiques issues des bases de données de l'Institut national de la propriété industrielle[6].

Siège et implantations

L’institut national de la propriété industrielle est basé à Courbevoie dans les Hauts-de-Seine. Il est également présent dans chacune des régions de France, avec quatorze délégations, ainsi que dans dix zones stratégiques à travers le monde, couvrant près de cent pays : Brésil (Sao Paulo), Chine (Pékin), Corée du Sud (Séoul), Côte d’Ivoire (Abidjan), Émirats arabes unis (Abou Dabi), États-Unis (Washington), Inde (New Delhi), Maroc (Rabat), Russie (Moscou) et Singapour[source secondaire nécessaire].

Les implantations de l’INPI en France et ailleurs dans le monde.

Ouverture de données

Conformément au décret du 19 août 2014, entré en vigueur le 1er octobre 2014, l'INPI met à la disposition de tous les données relatives aux marques, brevets et dessins et modèles à des fins de réutilisation.

Dans le cadre de la loi dite «Macron» et de la loi pour une République numérique, dont les objectifs sont de favoriser la transparence des informations et l’émergence de services innovants à valeur ajoutée pour l’économie, l’INPI a, en 2017, mis à disposition gratuitement les comptes annuels déposés aux greffes depuis le 1er janvier 2017, puis a ouvert le 18 décembre 2019, le portail DATA INPI[7],[8],[9].

Ce service donne accès gratuitement aux données d'identité légale des sociétés, en provenance de tous les greffes des tribunaux à compétence commerciale et centralisées par l’INPI dans le registre national du commerce et des sociétés (RNCS) : immatriculations, modifications et radiations des sociétés.

Le portail DATA INPI donne également accès aux statuts et actes des entreprises, ainsi qu’aux comptes annuels non confidentiels des entreprises.

En mai 2020, le portail DATA INPI s’est enrichi des données de propriété industrielle des entreprises : brevets, marques, dessins et modèles, enregistrés ou publiés[10].

Cette dématérialisation globale favorise et simplifie la réutilisation de l’ensemble des données, facilement exploitables.

Pour permettre aux réutilisateurs de faire des requêtes plus fines dans les données en masse, l’INPI met aussi à disposition des API pour les données du RNCS. Les API seront disponibles prochainement pour les données de propriété industrielle.

Le portail DATA INPI en chiffres :

53 millions de données disponibles :

  • 5,9 millions d’entreprises actives
  • 37 millions de données issues du RNCS
  • 9,7 millions de données brevets
  • 4,9 millions de données marques
  • 1,2 million de données dessins et modèles

Formation

Fort de son expertise dans le domaine de la propriété intellectuelle, l’INPI déploie, via son Académie, un programme de formation afin d’accompagner les acteurs de l’innovation et les praticiens de la propriété intellectuelle: start-up, PME, grands groupes, professionnels de la Propriété Industrielle, étudiants…

  • des stages courts de 1 à 3 jours autour de thématiques telles que : découvrir la propriété intellectuelle, protéger les marques et dessins et modèles en France et à l’étranger, protéger les brevets en France et à l’étranger, rechercher et analyser l’information PI…
  • des formations longues certifiantes de 13 à 18 jours telles que le Certificat d'Assistant Marques, Dessins et Modèles (CAM), Certificat d'Assistant Brevets (CAB), Certificat d’Animateur Propriété Intellectuelle (CAPI)
  • des formations sur-mesure en propriété intellectuelle ajustées aux besoins des participants

Les formateurs sont des professionnels de la propriété intellectuelle en entreprises, des conseils en propriété industrielle, des avocats, ou des ingénieurs et juristes de l’INPI.

L’Académie Inpi adapte ses modalités de formation de la propriété intellectuelle aux nouveaux usages : formation mixte (blended learning), classes virtuelles, quiz pour l’auto-évaluation, gamification avec des jeux pédagogiques, et prochainement des Moocs[11]

Directeurs généraux

  • 2004-2010 : Benoît Battistelli
  • 2010-2016 : Yves Lapierre
  • 2016-2018 : Romain Soubeyran
  • Depuis 2018 : Pascal Faure

Trophées INPI

Trophée INPI décerné aux lauréats.

Depuis leur création en 1991, les Trophées INPI valorisent et récompensent des entreprises et centres de recherche innovants, qui se distinguent par l’exemplarité de leur stratégie de propriété industrielle[12].

Un Trophée INPI est un titre honorifique qui souligne la capacité d’une entreprise à avoir su gérer ses actifs immatériels (brevets, marques, dessins et modèles…) et obtenir des résultats probants ou prometteurs (chiffre d’affaires, emploi, rentabilité, création de nouveaux produits, ouverture de nouveaux marchés, activité à l’export, valorisation et défense des droits de propriété industrielle…).

Il est attribué par un jury composé de personnalités et d’experts issus du privé et du public, provenant de l’écosystème de l’innovation[13].

Notes et références

  1. Décret du 12 septembre 2018 portant nomination du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle - M. FAURE (Pascal) (lire en ligne)
  2. « Arrêté du 28 octobre 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle », sur legifrance.gouv.fr
  3. « Sylvie Guinard nommée présidente du conseil d'administration de l'INPI », https://acteursdeleconomie.latribune.fr/carnet/2019-11-04/sylvie-guinard-nommee-presidente-du-conseil-d-administration-de-l-inpi-832288.html,‎
  4. Matthieu Dhenne, Emmanuel Py, « Les réformes du droit des brevets prévues par le projet de loi PACTE », Recueil Dalloz,‎ , p. 2408
  5. « Code de la propriété intellectuelle », sur legifrance.gouv.fr (consulté le )
  6. « Décret n° 2014-917 du 19 août 2014 relatif à la mise à disposition du public, pour un usage de réutilisation, d'informations publiques issues des bases de données de l'Institut national de la propriété industrielle », sur legifrance.gouv.fr (consulté le )
  7. « L'INPI facilite l'accès libre aux données légales de 5,9 millions d'entreprises », Le Monde informatique,‎ (lire en ligne)
  8. « Data INPI : le moteur de recherche des entreprises commerciales », sur economie.gouv.fr
  9. « L’INPI lance un moteur de recherche dédié aux entreprises », Le Figaro,‎ (lire en ligne)
  10. « Propriété industrielle : le portail de données DATA INPI s'enrichit », Affiches parisiennes,‎ (lire en ligne)
  11. « L'INPI aide les entrepreneurs à booster leur compétitivité », Affiches parisiennes,‎ (lire en ligne)
  12. « Les finalistes de la 30e édition des Trophées de l’INPI dévoilés », sur Affiches Parisiennes, (consulté le )
  13. « Trophées de l’innovation INPI : Découvrez les quatre lauréats ! », sur Informateur judiciaire,

Annexes

Sur les autres projets Wikimedia :

Articles connexes

Liens externes

Read more information:

Cette page retrace toutes les modifications communales dans le département du Finistère : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes. Le nombre de communes n'a que peu fluctué dans le département du Finistère. Comme les autres départements bretons, il est vrai que le département, relativement étendu, avait été découpé en un petit nom…

RT-15 adalah rudal balistik mobile digunakan oleh Uni Soviet selama Perang Dingin. Itu diberi nama pelaporan NATO SS-14 Scamp (bergantian SS-14 Scapegoat) dan membawa penunjukan industri 8K96. Referensi Pranala luar Global Security: RT-15 Artikel bertopik senjata ini adalah sebuah rintisan. Anda dapat membantu Wikipedia dengan mengembangkannya.lbs

This image was copied from wikipedia:en. The original description was: Обґрунтування добропорядного використання [?] Опис This is a logo for 2000 Summer Olympics. Further details: The emblem represents the figure of an athlete, using typically Australian shapes and colours. The boomerangs and suggestions of sun and rocks, together with the colours of the harbour, beaches and red interior invoke the unique Australian landscape and its original inhab…

Halle Brasão Mapa HalleMapa da Alemanha, posição de Halle acentuada Administração País  Alemanha Estado Baixa Saxônia Distrito Holzminden Associação municipal Bodenwerder-Polle Prefeito Hermann Meyer Estatística Coordenadas geográficas 51° 59' N 9° 59' E Área 28,73 km² Altitude 129 m População 1.689 (31/12/2007) Densidade populacional 58,79 hab./km² Outras Informações Placa de veículo HOL Código postal 37620 Código telefônico 05533 Website sítio oficial Loca…

  لمعانٍ أخرى، طالع حي غرب (توضيح). حي غرب الإسكندريةتقسيم إداريالبلد مصر التقسيم الأعلى محافظة الإسكندرية تعديل - تعديل مصدري - تعديل ويكي بيانات حى غرب إسكندرية هو أحد أحياء محافظة الأسكندرية بمصر. ويبلغ عدد سكان الحي (386374 نسمة)[1] وفقا للتقدير المبدئي للسكان العام 20…

此條目部分链接不符合格式手冊規範。跨語言链接及章節標題等處的链接可能需要清理。 (2015年12月12日)請協助改善此條目。參見WP:LINKSTYLE、WP:MOSIW以了解細節。突出显示跨语言链接可以便于检查。 本列表列出2016年由香港無綫電視明珠台所播放的節目(只限綜藝及資訊節目)。 除特別註明外,所有節目均為高清製作。 星期一至日 07:00時段 星期一至五、日 香港時間逢星期一至

الأتراك المسخيتAhıska Türkleri (بالتركية)მუსლიმი მესხები (بالجورجية) التعداد الكليالتعداد 350,000–400,000 (2006 تقدير أكاديمي)[1] 600,000 (2011 تقدير أكاديمي)[2] التقديرات الحالية: 500,000[3][4] to 600,000[5]مناطق الوجود المميزة كازاخستان 150,000[6] أذربيجان 90,000–110,000[6]…

Department of Sustainability and EnvironmentAgency overviewTypeDepartmentJurisdictionVictoriaHeadquarters8 Nicholson Street, East Melbourne, Victoria, AustraliaMinisters responsibleHon Ryan Smith, Minister for Environment and Climate ChangeHon Peter Walsh, Minister for WaterAgency executiveGreg Wilson, Departmental SecretaryWebsitehttp://www.dse.vic.gov.au/Agency IDPROV VA 4554FootnotesMerged with DPI to form DEPI The Department of Sustainability and Environment (DSE) was a state government depa…

Ungarn Ungarische Botschaft in Berlin Staatswappen Staatliche Ebene bilateral Stellung der Behörde Botschaft Aufsichts­behörde(n) Außenministerium Hauptsitz Deutschland Berlin Botschafter Péter Györkös Website https://berlin.mfa.gov.hu/deu Botschaft Unter den Linden 76 (2010) Die ungarische Botschaft in Berlin ist der Hauptsitz der diplomatischen Vertretung von Ungarn in Deutschland. Sie befindet sich am Boulevard Unter den Linden 76 im Ortsteil Mitte des gleichnamigen Bezirks. B…

Global private equity firm The Gores Group, LLCTypePrivateIndustryFinancial servicesAsset managementFounded1987; 36 years ago (1987)FounderAlec Gores, chairman & CEOHeadquartersLos Angeles, California, United StatesProductsPrivate equityWebsitewww.gores.com The Gores Group, LLC is a private equity firm specializing in acquiring and partnering with mature and growing businesses. The company was founded in 1987 by its CEO and chairman, Alec E. Gores.[1] Headquartered …

Laser microscope used for Raman spectroscopy Confocal Raman imaging microscope Raman microscope The Raman microscope is a laser-based microscopic device used to perform Raman spectroscopy.[1] The term MOLE (molecular optics laser examiner) is used to refer to the Raman-based microprobe.[1] The technique used is named after C. V. Raman, who discovered the scattering properties in liquids.[2] Configuration The Raman microscope begins with a standard optical microscope, and …

German footballer (born 1973) Dietmar Hamann Hamann in 2011Personal informationFull name Dietmar Johann Wolfgang Hamann[1]Date of birth (1973-08-27) 27 August 1973 (age 50)[2]Place of birth Waldsassen, West GermanyHeight 1.89 m (6 ft 2 in)[2]Position(s) Defensive midfielderYouth career1978–1989 Wacker München1989–1992 Bayern MunichSenior career*Years Team Apps (Gls)1992–1994 Bayern Munich (A) 24 (8)1993–1998 Bayern Munich 105 (6)1998–1999 Ne…

2007 single by Hey! Say! JUMPUltra Music PowerSingle by Hey! Say! JUMPfrom the album JUMP No. 1 B-sideStar Time, Too ShyReleasedNovember 14, 2007 (2007-11-14)Recorded2007GenreJ-popLength8 min 5 sec (Limited Edition)24 min 19 sec (Regular First Press Edition)16 min 10 sec (Regular Edition)LabelJ Storm, Johnny & AssociatesHey! Say! JUMP singles chronology Hey! Say! (2007) Ultra Music Power (2007) Dreams Come True (2008) Ultra Music Power is Hey! Say! JUMP's debut single, but the…

Liederheft beim Lichtergottesdienst Bei Gott bin ich geborgen ist ein für die Communauté de Taizé geschriebenes Kirchenlied, welches ursprünglich als Mon âme se repose (französisch: Meine Seele ruht sich aus, besser: meine Seele kommt zur Ruhe) auf Französisch verfasst wurde. Im deutschsprachigen Raum ist sowohl die französische Originalfassung als auch die übersetzte Version bekannt. Inhaltsverzeichnis 1 Text 2 Form 3 Einzelnachweise 4 Weblinks Text Französisch Übersetzung Deutsche S…

Bài viết này cần thêm chú thích nguồn gốc để kiểm chứng thông tin. Mời bạn giúp hoàn thiện bài viết này bằng cách bổ sung chú thích tới các nguồn đáng tin cậy. Các nội dung không có nguồn có thể bị nghi ngờ và xóa bỏ. Bộ Ngoại giao Liên bang NgaМинистерство иностранных дел Российской ФедерацииCon dấu Bộ Ngoại giaoLá cờ Bộ Ngoại giaoTổng quan Cơ quanThành lập1549…

Author of Madeline books (1939-1999) Ludwig BemelmansBorn(1898-04-27)April 27, 1898Meran, South Tyrol, Austria-Hungary (now Italy)DiedOctober 1, 1962(1962-10-01) (aged 64)New York City, United StatesResting placeArlington National CemeteryOccupationWriter, illustratorNationalityAustrianCitizenshipAustria-Hungary United States (from 1918)GenreChildren's picture booksNotable worksMadeline series (1939–1999)Notable awardsCaldecott Medal 1954 SpouseMadeleine BemelmansChildrenBarbara Bemelmans…

2005 single by Bloodhound Gang Foxtrot Uniform Charlie KiloSingle by Bloodhound Gangfrom the album Hefty Fine ReleasedAugust 1, 2005 (2005-08-01)Length2:51LabelGeffenRepublicJimmy FranksSongwriter(s)Jared HasselhoffJimmy PopProducer(s)Jimmy PopBloodhound Gang singles chronology The Inevitable Return of the Great White Dope (2000) Foxtrot Uniform Charlie Kilo (2005) Uhn Tiss Uhn Tiss Uhn Tiss (2005) Foxtrot Uniform Charlie Kilo is a song by American alternative rock band Bloodhound…

XXXTentacion discographyXXXTentacion in 2018Studio albums4Compilation albums1EPs7Singles28Mixtapes6 XXXTentacion was an American rapper and singer who released four studio albums (two of which were posthumous releases), one compilation album (which was released posthumously), two mixtapes, four collaborative mixtapes (one of which was a posthumous release), seven extended plays and 29 singles (including eight as a featured artist). As of June 2018, he sold more than 25 million album-equivalent u…

Town in Connecticut, United StatesTrumbull, ConnecticutTownTown of TrumbullThe Fairchild Nichols Memorial Library FlagSealMotto(s): Pride in our Past, Faith in our Future Fairfield County and Connecticut Greater Bridgeport Planning Region and ConnecticutShow TrumbullShow ConnecticutShow the United StatesCoordinates: 41°13′59″N 73°13′6″W / 41.23306°N 73.21833°W / 41.23306; -73.21833CountryUnited StatesStateConnecticutCountyFairfieldRegionCT Metro…

Book by Dinesh Raheja and Jitendra Kothari Kaagaz Ke Phool: The Original Screenplay Author Dinesh Raheja Jitendra Kothari CountryIndiaLanguage English Hindi SubjectKaagaz Ke PhoolPublished2014PublisherOm Books InternationalMedia typePrintPages254ISBN978-93-80070-99-5OCLC889861415 Kaagaz Ke Phool: The Original Screenplay is a 2014 book by the journalist Dinesh Raheja and the film archivist-cum-historian Jitendra Kothari. It contains original screenplay—in Hindi and English—for the 1959 r…

Kembali kehalaman sebelumnya

Lokasi Pengunjung: 54.166.170.195