La communauté de communes de l'Outre-Forêt est une structure intercommunale située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est ; elle compte 13 communes membres.
Histoire
La communauté de communes de l'Outre-Forêt a été créée le 1er janvier 2014 , à la suite de la fusion des communautés de communes du Soultzerland et du Hattgau [ 1] .
Territoire communautaire
Géographie
EPCI limitrophes
La communauté de communes de l'Outre-Forêt au sein du Grand Est .
Pôle d'équilibre territorial et rural
La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau , les communautés de communes du Pays de Wissembourg , du Pays de Niederbronn-les-Bains , de la Basse-Zorn et Sauer-Pechelbronn , forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de l'Alsace du Nord [ 2] .
Composition
La communauté de communes est composée des 13 communes suivantes :
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie (km2 )
Population (dernière pop. légale )
Densité (hab./km2 )
Soultz-sous-Forêts (siège)
67474
Soultzois
15,15
3 125 (2022)
206
Aschbach
67012
Aschbachois
4,32
633 (2022)
147
Betschdorf
67339
Betschdorfois
28,11
4 212 (2022)
150
Hatten
67184
Hattenois
18,91
1 923 (2022)
102
Hoffen
67206
Hoffenois
9,45
1 141 (2022)
121
Keffenach
67232
Keffenachois
2,39
204 (2022)
85
Memmelshoffen
67288
Memmelshoffenois
1,82
319 (2022)
175
Oberrœdern
67349
Oberrdernois
5
509 (2022)
102
Retschwiller
67394
Retschwillergeois
3,26
275 (2022)
84
Rittershoffen
67404
Rittershoffenois
12,13
914 (2022)
75
Schœnenbourg
67455
Schœnenbourgeois
5,47
711 (2022)
130
Stundwiller
67484
Stundwillerois
3,32
510 (2022)
154
Surbourg
67487
Surbourgeois
10,46
1 718 (2022)
164
Démographie
Évolution démographique du territoire communautaire tel qu'existant au 1er janvier 2023
1968
1975
1982
1990
1999
2009
2014
2020
12 301 12 450 12 993 13 394 14 386 15 786 16 013 16 184
Nombre retenu à partir de
1968 :
population sans doubles comptes .
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au
1er janvier 2023.
(Source : INSEE
[ 3] )
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Soultz-sous-Forêts , 4 rue de l'École[ 1] .
Tendances politiques
Conseil communautaire
Les 30 conseillers titulaires (et 8 suppléants) sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit[ 4] :
Nombre de délégués[ 5]
Communes
8
Betschdorf
6
Soultz-sous-Forêts
3
Hatten, Surbourg
2
Hoffen
1 (+1 suppléant)
Les autres communes
Élus
La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 30 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.
À la suite des élections municipales de 2020 dans le Bas-Rhin , le conseil communautaire du 4 juin 2020 a élu son président, Paul Heintz, maire d'Aschbach , ainsi que ses 4 vice -présidents.
Liste des vice-présidents 2020-2026[ 6]
Attributions
Identité
Qualité
1er
Petite enfance et aide à la personne
Jean-Claude Koebel
Premier adjoint au maire de Betschdorf
2e
Développement économique
Pierre Mammosser
Conseiller municipal de Soultz-sous-Forêts
3e
Environnement et GEMAPI
Serge Kraemer
Maire de Hatten
4e
Urbanisme et logement
Olivier Roux
Maire de Surbourg
Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2022-2026.
Liste des présidents
Compétences
Mobilités
La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).
Elle est traversée par la ligne de Vendenheim à Wissembourg (via Haguenau ).
Impact énergétique et climatique
Pyramide de la mobilité, proposée par le projet européen Share North [ 9] .
Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2021[ 10]
-
Transports routiers
Autres transports
Carburant (GWh )
78
1
Électricité (GWh)
0
0
Gaz à effet de serre (ktéq CO2 )
19
0
Énergie et climat
La géothermie profonde est présente, au travers de la centrale géothermique de Rittershoffen .
Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est , ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques [ 11] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux [ 10] .
L'énergie finale annuelle, consommée en 2021, est exprimée en gigawatts-heures [ Note 1] , [ Note 2] .
Consommation d'énergie finale en 2021[ 10]
-
GWh
Électricité
105
Carburants ou combustibles
306
Chaleur primaire
22
L'énergie produite en 2021 est également exprimée en gigawatts-heures.
Production d'énergie finale en 2021[ 10]
-
GWh
Électricité
9
Carburants ou combustibles
66
Chaleur primaire
201
La part de la chaleur primaire est importante, en raison de l'exploitation géothermique du sous-sol.
Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2 .
Émissions de gaz à effet de serre en 2021[ 10]
-
ktéq CO2
Liées à l'énergie
64
Non liées à l'énergie
29
Pour approfondir
Bibliographie
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes
Références
↑ a et b « CC de l'Outre-Forêt (N° SIREN : 200040178) », Fiche signalétique BANATIC , Ministère de l'intérieur - DGCL, 1er janvier 2024 (consulté le 26 juin 2024 ) .
↑ « Alsace du Nord », sur comersis.fr .
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC de l'Outre-Forêt (200040178). », sur insee.fr , 14 novembre 2023 (consulté le 3 décembre 2023 )
↑ « Élus : Composition du conseil communautaire », sur cc-outreforet.fr .
↑ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de l’Outre Forêt dans le cadre d’un accord local
↑ « Élus », sur cc-outreforet.fr .
↑ Guillemette Jolain, « Pierre Mammosser président », Dernières nouvelles d'Alsace , 27 avril 2014 (lire en ligne ) .
↑ Léo Schaller, « Paul Heintz succède à Pierre Mammosser à la présidence de l'intercommunalité », Dernières nouvelles d'Alsace , 5 juin 2020 (lire en ligne ) .
↑ (en) « Mobility pyramid », sur duurzame-mobiliteit.be .
↑ a b c d et e « Communauté de communes de l'Outre-Forêt - Diagramme de flux » [PNG], sur ATMO Grand Est , 2023 .
↑ [vidéo] ATMO Grand Est, « L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? », sur YouTube .