Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach

Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Blason de Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Haut-Rhin
Forme Communauté de communes
Siège Masevaux-Niederbruck
Communes 15
Président Christophe Beltzung
Date de création 17 décembre 2001
Code SIREN 246800676
Démographie
Population 15 897 hab. (2021)
Densité 99 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 46′ 23″ nord, 6° 59′ 48″ est
Superficie 160,60 km2
Liens
Site web http://www.cc-vallee-doller.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach est une communauté de communes française, située dans la circonscription administrative du Haut-Rhin et la collectivité européenne d'Alsace.

Histoire

La communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach a été créée par arrêté préfectoral le 17 décembre 2001 par transformation du SIVOM de la Doller qui existait depuis 1976.

Territoire communautaire

Géographie

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Composition

La communauté de communes est composée des 15 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Masevaux-Niederbruck
(siège) 		68201 26,99 3 653 (2021) 135
Burnhaupt-le-Bas 68059 Burnhauptois 11,77 1 928 (2021) 164
Burnhaupt-le-Haut 68060 12,49 1 731 (2021) 139
Dolleren 68073 Dollerois 8,37 472 (2021) 56
Guewenheim 68115 Guewenheimois 8,55 1 332 (2021) 156
Le Haut Soultzbach 68219 11,6 867 (2021) 75
Kirchberg 68167 Kirchbergeois 6,74 715 (2021) 106
Lauw 68179 Lauwois 4,61 906 (2021) 197
Oberbruck 68239 Oberbruckois 4,3 391 (2021) 91
Rimbach-près-Masevaux 68275 Rimbachois 16,66 435 (2021) 26
Sentheim 68304 Sentheimois 6,18 1 548 (2021) 250
Sewen 68307 Sewenois 21,5 493 (2021) 23
Sickert 68308 Sickertois 5,12 329 (2021) 64
Soppe-le-Bas 68313 Bas-Soppois 5,68 779 (2021) 137
Wegscheid 68361 Wegscheidois 10,06 318 (2021) 32

Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2016 2017
11 89212 19012 61313 54814 59816 02316 26716 24716 281
2018 2019 2020 2021 - - - - -
16 08316 00715 97215 897-----
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2021[1])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est à Masevaux-Niederbruck, 9 place des Alliés.

Tendances politiques

Maires de l'intercommunalité (au 1er septembre 2024)
Commune Maire Étiquette
Burnhaupt-le-Bas Alain Grieneisen DVG
Burnhaupt-le-Haut Véronique Sengler-Waltz SE
Dolleren Sébastien Reymann SE
Guewenheim Jean-Luc Barberon DVG
Le Haut Soultzbach Franck Dudt PS
Kirchberg Fabienne Orlandi DVD
Lauw Émile Ehret DVD
Masevaux-Niederbruck Maxime Beltzung LR
Oberbruck Jacques Behra DVD
Rimbach-près-Masevaux Michel Dallet PS
Sentheim Bernard Hirth UDI
Sewen Hubert Fluhr SE
Sickert Bertrand Hirth SE
Soppe-le-Bas Jean-Julien Weiss SE
Wegscheid Jean-Marie Berlinger SE

Conseil communautaire

Les 31 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit :

Nombre de conseillers Communes
8 Masevaux-Niederbruck
3 Burnhaupt-le-Bas, Burnhaupt-le-Haut, Sentheim
2 Guewenheim
1 Dolleren, Le Haut Soultzbach, Kirchberg, Lauw, Oberbruck, Rimbach-près-Masevaux,
Sewen, Sickert, Soppe-le-Bas, Wegscheid

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 31 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

À la suite des élections municipales de 2020 dans le Haut-Rhin, le conseil communautaire du a élu son président, Christophe Beltzung, maire délégué de Mortzwiller, ainsi que ses 8 vice-présidents. Depuis cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :

Liste des vice-présidents 2020-2026[2]
Attributions Identité Qualité
1er Finances et services à la population Bernard Hirth Maire de Sentheim
2e Travaux, développement durable et SPANC Fabienne Orlandi Maire de Kirchberg
3e Économie et communication Maxime Beltzung Maire de Masevaux-Niederbruck, conseiller d'Alsace
4e Vie associative, culture, éducation et sport Claire Freitag Adjointe au maire d'Oberbruck
5e Personnel Jean-Luc Barberon Maire de Guewenheim
6e Tourisme, agriculture et forêt Bertrand Hirth Maire de Sickert
7e Mobilité, mutualisation et prospective Philippe Schoen Conseiller municipal à Burnhaupt-le-Haut
8e Urbanisme et ordures ménagères Émile Ehret Maire de Lauw

Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Les données manquantes sont à compléter.
? ? Louis Uhlrich CD puis
UDF-CDS 		Conseiller général de Masevaux (1956 → 1992)
1995 2002 Roger Gaugler UDF Maire de Sickert (1983 → 2018)
Communauté de communes
janvier 2002 avril 2014 Roger Gaugler UDF puis UMP Maire de Sickert (1983 → 2018)
avril 2014 juin 2020 Laurent Lerch UDI Maire de Masevaux-Niederbruck (2016 → 2020)
Maire de Masevaux (2008 → 2015)
Conseiller général de Masevaux (2011 → 2015)
juin 2020[3] En cours
(au 8 juin 2020) 		Christophe Beltzung   Maire délégué de Mortzwiller (2016 → )

Compétences

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.
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Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Effectifs

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Transports

La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).

Impact énergétique et climatique

Article détaillé : Transports en Alsace : Impact énergétique et climatique.
Pyramide de la mobilité, proposée par le projet européen Share North[4].
Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2020[5]
- Transports routiers Autres transports
Carburant (GWh) 166 0
Électricité (GWh) 0 0
Gaz à effet de serre (ktéqCO2) 42 0

Énergie et climat

Articles détaillés : Économie de l'Alsace : Énergie et Alsace : Climat.
Article connexe : Tipping point (sociologie) : Dans le cadre de l'atténuation du réchauffement climatique.

Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques[6] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux[5].

L'énergie finale annuelle, consommée en 2020, est exprimée en gigawatts-heures[Note 1],[Note 2].

Consommation d'énergie finale en 2020[5]
- GWh
Électricité 95
Carburants ou combustibles 322
Chaleur primaire 16

L'énergie produite en 2020 est également exprimée en gigawatts-heures.

Production d'énergie en 2020[5]
- GWh
Électricité 2
Carburants ou combustibles 163
Chaleur primaire 16

Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2.

Émissions de gaz à effet de serre en 2020[5]
- ktéqCO2
Liées à l'énergie 70
Non liées à l'énergie 12

Notes et références

Notes

  1. ↑ L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
  2. ↑ Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.

Références

  1. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2021, Document mentionné en liens externes.
  2. ↑ « Bureau », sur cc-vallee-doller.fr, (consulté le ).
  3. ↑ Isabelle Bollène, « Christophe Beltzung élu président de la communauté de communes de la Vallée de la Doller », Dernières nouvelles d'Alsace,‎ (lire en ligne Accès payant).
  4. ↑ (en) « Mobility pyramid », sur duurzame-mobiliteit.be.
  5. ↑ a b c d et e « Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach - Diagramme de flux » [PNG], sur ATMO Grand Est, .
  6. ↑ [vidéo] ATMO Grand Est, « L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? », sur YouTube.

Voir aussi

Article connexe

Liens externes

v · m
Communauté de communes de Thann-Cernay
Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin
Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach