Le conseil départemental du Bas-Rhin — conseil général du Bas-Rhin jusqu’en 2015 — était l'assemblée délibérante du département français du Bas-Rhin, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouvait place du Quartier Blanc à Strasbourg.
Il a été remplacé, conjointement au conseil départemental du Haut-Rhin, par l'assemblée d'Alsace le 1er janvier 2021, à la suite de la création de la collectivité européenne d'Alsace. Sa dernière séance s'est tenue le 30 novembre 2020[1]. Les membres du conseil départemental du Bas-Rhin conservent leur mandat au sein de la nouvelle assemblée[2].
Répartition des sièges
En 2015-2020
Présidents
Identité visuelle (logotypes)
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Logo du conseil général du Bas-Rhin utilisé jusqu'en 2010.
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Logo du conseil général du Bas-Rhin de 2010 à 2014.
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Logo du conseil départemental du Bas-Rhin de 2015 à 2018.
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Logo du conseil départemental du Bas-Rhin de 2018 à 2020.
Notes et références
Notes
Références
Voir aussi
Articles connexes
Bibliographie
- Eugène Minot, Le président du conseil général volume 2 de Bibliothèque des collectivités locales, Sirey, 1981.
- René Dosière, Jean Mastias, Mieux connaître le conseil général, Volume 8 de Pouvoir local, coll. Pouvoir local, Les Éditions ouvrières, 1978.
- Gustave Peiser, Le Département : Collectivités locales, coll. "Collectivités locales", Dalloz, 1988.
- Jacques Bourdon, Jean-Marie Pontier, Le conseil général, Volume 2647, coll. Que sais-je ?, Presses universitaires de France, 1992.
Liens externes