Communauté de communes de l'Arvan

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Savoie.

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Communauté de communes de l'Arvan
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Jean-de-Maurienne
Communes 8
Président Marc Picton
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247300718
Démographie
Population 2 757 hab. (2011)
Densité 12 hab./km2
Géographie
Superficie 230,11 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes de l'Arvan est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Rhône-Alpes.

Elle fusionne en 2017 avec la communauté de communes Cœur de Maurienne pour former la communauté de communes Cœur de Maurienne Arvan.

Géographie

La communauté de communes de l'Arvan est située dans le Massif d'Arvan-Villards et la vallée de l'Arvan (vallée des Arves), confluent de l'Arc, au sud de Saint-Jean-de-Maurienne et à la limite entre la Savoie et l'Isère. La liaison vers l'Isère se fait d'ailleurs par le Col de la Croix-de-Fer sur la commune de Saint-Sorlin-d'Arves. Son altitude varie entre 659 mètres à Fontcouverte-la-Toussuire et 3 464 à Saint-Sorlin-d'Arves.

Histoire

Cette communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du et disparaît par fusion 16 ans plus tard.

Composition

L'intercommunalité regroupait les communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Albiez-le-Jeune 73012 Albiens 12,45 146 (2014) 12
Albiez-Montrond 73013 Albiens 48,58 386 (2014) 7,9
Fontcouverte-la-Toussuire 73116 Foncouvertins 21,52 556 (2013) 26
Jarrier 73138 Jarriens 17,79 493 (2014) 28
Saint-Jean-d'Arves 73242 Arvains 75,60 269 (2014) 3,6
Saint-Pancrace 73267 Saint-Patins 5,59 290 (2014) 52
Saint-Sorlin-d'Arves 73280 Saint-Sorlinois 39,00 339 (2014) 8,7
Villarembert 73318 Rembertins 9,58 254 (2014) 27

Démographie

Évolution de la population
1968 1975 1982 1990 1999 2010
2 3602 0962 2342 1822 4442 745
(Sources : Insee[1])
Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la communauté de communes de l'Arvan en 2010 en pourcentage[2].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,3 
 90 ans ou +
0,5 
5,0 
 75 à 89 ans
7,0 
15,5 
 60 à 74 ans
14,8 
25,1 
45 à 59 ans
24,4 
20,8 
30 à 44 ans
21,2 
15,2 
15 à 29 ans
15,0 
18,2 
0 à 14 ans
17,1 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[3].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
 90 ans ou +
1,1 
6,3 
 75 à 89 ans
9,5 
13,8 
 60 à 74 ans
14,7 
20,9 
45 à 59 ans
20,4 
21,2 
30 à 44 ans
20,2 
18,2 
15 à 29 ans
16,5 
19,4 
0 à 14 ans
17,5 

Administration

Statut

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 718. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

Présidents

Présidents de la communauté de communes de l'Arvan
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2014 décembre 2016 Marc Picton SE Maire de Jarrier

Conseil communautaire

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de seize conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :

Nombre de conseillers Communes
3 Fontcouverte-la-Toussuire
2 Albiez-Montrond, Jarrier, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Pancrace, Saint-Sorlin-d'Arves, Villarembert
1 Albiez-le-Jeune

Bureau

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Compétences

Les actions qu'entreprend la Communauté de communes de l'Arvan sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

  • Services
  • Adduction d'eau
  • Secours
  • Jeunesse
  • Personnes âgées

Financement

La Communauté de communes de l'Arvan, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La Communauté de communes bénéficie également de différentes sources de financement :

  • Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés.
  • Rétributions dans le cadre de délégations de services publics.
  • Subventions de divers organismes.
Évolution financière.
Postes 2007 2008 2009 2010 2011 2012
Produits de fonctionnement 2 855 000 € 3 120 000 € 3 244 000 € 3 327 000 € 3 458 000 € 3 403 000 €
Charges de fonctionnement 2 569 000 € 2 677 000 € 2 838 000 € 3 150 000 € 3 306 000 € 3 594 000 €
Ressources d’investissement 331 000 € 393 000 € 313 000 € 294 000 € 605 000 € 705 000 €
Emplois d’investissement 336 000 € 438 000 € 273 000 € 385 000 € 733 000 € 356 000 €
Autofinancement 286 000 € 470 000 € 433 000 € 204 000 € 192 000 € −134 000 €
Dette 968 000 € 942 000 € 855 000 € 810 000 € 1 140 000 € 1 048 000 €
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[4]

Voir aussi

Articles connexes

Notes et références

  1. ↑ Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 02/05/2014.
  2. ↑ Pyramide des âges de la communauté de communes de l'Arvan en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 02/05/2014.
  3. ↑ Pyramide des âges de la Savoie en 2010 sur le site de l’Insee. Consulté le 16/04/2014.
  4. ↑ Données consolidées "Budget principal et budgets annexes" pour les années 2007 à 2012 sur la base de données Alizé du ministère de l'Economie et des Finances.. Consulté le 16/04/2014
v · m
Communautés d'agglomération
Blason du duché de Savoie
Communautés de communes
Syndicats mixtes
Intercommunalités disparues

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