L'assemblée citoyenne est une institution qui a pour objectif de permettre aux individus qui composent le peuple[1] d'exprimer et d'exercer directement le pouvoir politique.
Sur le modèle des assemblées de village ou de lutte[précision nécessaire], l'assemblée est ouverte à tous les citoyens hommes et femmes. Au sein d'une assemblée citoyenne nationale représentant plusieurs millions d'habitants, ce sont des citoyens mandatés par les assemblées populaires et choisis en fonction de leur appartenance à une catégorie sociale qui représentent le peuple (employés - ouvriers - cadres - professions libérales - fonctionnaires - agriculteurs - commerçants - entrepreneurs - étudiants - inactifs). Le choix de ces représentants s'effectue de plusieurs manières (vote - consensus, etc) et pour un mandat impératif et limité.
Le rôle de cette assemblée est de proposer et de voter les lois et si nécessaire de nommer un gouvernement capable d'administrer et de gérer la politique du pays en respectant la volonté et les décisions du peuple réuni en assemblée.
Exemples récents
Parmi les exemples importants et récents de fonctionnement en assemblée citoyenne (ou assemblée générale) aux XXe et XXIe siècles, on peut citer :
l'espoir d'expérimenter la démocratie directe s'est ensuite propagé en septembre 2011 sur le continent nord-américain par le mouvement Occupy Wall Street qui s'est étendu à la plupart des États américains ainsi que dans de nombreuses capitales mondiales, sous le nom générique d'Occupy et dans environ 1 500 villes de 82 pays.
Les connexions entre anonymes, printemps arabe, indignés (15M) et occupy sont fortes, ainsi qu'avec de nombreux combats mondiaux (globaux). En 2015, la transformation de certains groupes en unités politiques, comme Podemos, a débouché sur la prise politique de certaines municipalités espagnoles, dont Barcelone et Madrid [2],[3].
Créé en mars 2016, le mouvement Nuit debout veut promouvoir la démocratie directe, au moyen d'assemblées générales et de commissions[4].
Philosophes et courants de pensée proches de l'assemblée citoyenne
Au XVIIIe siècle, l'Europe redécouvre l'idéal républicain avec Jean-Jacques Rousseau, théoricien de la souveraineté populaire, et les encyclopédistes qui sont les Lumières. L'auteur de Du contrat social (1762) préconise un régime représentatif dans lequel le peuple souverain délègue le pouvoir exécutif aux élus avec des limites importantes. Critique envers un pouvoir législatif représentatif sans conditions, il mentionne avec ironie les Anglais se croyant libres alors qu'ils ne l'étaient que le jour de l'élection des membres du parlement, redevenant ensuite esclaves [5]. Il élabora un Projet de constitution pour la Corse en 1765.
Inspiré des comices romaines, Rousseau dessine un modèle d'assemblée où le corps souverain, c'est-à-dire le peuple, délibère des lois sans déléguer son pouvoir législatif à des représentants. Toutefois, conscient des difficultés qu'une telle constitution politique représente, il pose des conditions à la véritable République; La cité doit être assez petite pour que de manière périodique, l'ensemble des citoyens puissent se rassembler pour délibérer sur le maintien des anciennes lois, et pour l'établissement de nouvelles. Dans le cas où il serait impossible de réduire la taille de l'état, il faudrait abandonner le principe de capitale pour privilégier une alternance de villes où le gouvernement et les assemblés siègent.
Les régimes modernes, qui se mettent progressivement en place dans le sillage de la Révolution française et de la Constitution américaine de 1787 sont principalement fondés sur la représentation et l'élection. C'est la principale critique qui leur est faite : mise en avant du « peuple », mais gouvernement d'une nouvelle oligarchie qui se fera « élire ».
Ultérieurement, d'autres philosophes, tels Proudhon ou Kropotkine, fonderont ou affirmeront le courant politique anarchiste dont l'une des bases est la démocratie directe.
Cornelius Castoriadis est l'un des derniers philosophes à avoir consacré une large part de sa réflexion à l'idée de démocratie directe, qu'il défendit comme composante centrale du « projet d'autonomie » qu'il développa, celui-ci se donnant pour ambition d'établir une autonomie (liberté) aussi bien collective qu'individuelle. Il était ainsi fortement critique envers les systèmes représentatifs, qu'il considérait non pas comme des démocraties mais plutôt comme des « oligarchies libérales », en ce que, loin de permettre à tous les citoyens d'exercer le pouvoir politique, elles impliquent la constitution d'une classe de politiciens, qui une fois élus, ne peuvent être révoqués en dehors des élections périodiques.
Pour les conseillistes (appelés aussi communistes de conseils), la démocratie directe doit prendre la forme de conseils ouvriers.
Pour les anarcho-syndicalistes, l'organisation d'une société communiste libertaire se fonde sur un partage des décisions entre deux principales instances fédérées : organisation de la production via les syndicats ; organisation de la vie quotidienne via les collectivités ou communes.
Le choix du vote (élection) et/ou du consensus pour les prises de décisions reste un sujet de discussions parmi toutes ces tendances. A contrario, on peut qualifier d'autres formes de démocratie comme partielles ou incomplètes.
Notes et références
↑Le peuple n'est pas un agrégat d'individus définis par un territoire, Il est "lié" par un processus de domination (pouvoir d’État) et de résistance (ceux qui subissent cette domination). C'est la définition qu'en donne l'historien Gérard Noiriel (dans son ouvrage paru en mars 2017 aux éditions Agone [Une histoire populaire de la France]).
↑Sandrine Morel, « Manuela Carmena et Ada Colau, deux « indignées » maires de Madrid et Barcelone », Le Monde, (lire en ligne).
↑Le Monde avec AFP, « Ada Colau, l’« indignée », sera investie maire de Barcelone avec une majorité absolue », Le Monde, (lire en ligne).
↑J.J. Rousseau, Contrat social, livre III, chapitre XV : « Le peuple anglais pense être libre, il se trompe fort ; il ne l'est que durant l'élection des membres du parlement : sitôt qu'ils sont élus, il est esclave, il n'est rien. »
Jos Verhulst et Arjen Nijeboer, Démocratie Directe, faits et arguments sur l’introduction de l’initiative et du référendum (e-book, 8 langues) (lire en ligne).
(en) Bruno Kaufmann, Rolf Büchi et Nadja Braun, Guidebook to Direct Democracy in Switzerland and beyond (e-book) (présentation en ligne).
Pascal Rode, Le Retour de la vraie démocratie, Dunkerque (49 Av. About, 59240), P. Rode, .
Roland Simon, Le Démocratisme radical, Paris, Éditions. Senonevero, .
Roger de Sizif, La Stochocratie : Modeste proposition pour que le peuple de France soit heureusement gouverné grâce à l'instauration d'une sélection politique aléatoire, Paris, les Belles lettres, .
Albert de Surgy, Le Grand Choix : Société républicaine ou société de marché, Paris; Budapest; Turin, l'Harmattan, .
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