Arrondissement de Bréda

Cet article est une ébauche concernant les Pays-Bas.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

L'arrondissement de Bréda est une ancienne subdivision administrative française du département des Deux-Nèthes puis des Bouches-du-Rhin créée le et supprimée le .

Pris au royaume de Hollande et attribué initialement au département des Deux-Nèthes[1], l'arrondissement de Bréda est réattribué au département des Bouches-du-Rhin le [2], mais le décret ne semble pas avoir été appliqué. L'attribution de l'arrondissement dans les mois qui suivent n'est pas clairement exprimée et il est traité dans les décrets et lois comme une entité disjointe. Si la plupart des géographes continuent de l'attribuer aux Deux-Nèthes, Jean-Baptiste Poirson l'englobe dans celui des Bouches-de-l'Escaut[3].

Par décret du du prince souverain Guillaume Frédéric d'Orange-Nassau, il est détaché du département des Deux-Nèthes et ajouté au département des Bouches-du-Rhin.

Composition

Le décret du finalisé le organise ainsi l'arrondissement[4] :

Notes et références

  1. ↑ Bulletin des lois, 1er semestre 1810
  2. ↑ Jean-Baptiste Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'état, t. 17, Paris, (lire en ligne), p. 180
  3. ↑ Carte de la France divisée en 133 départements, préfectures, sous-préfectures, archevéchés et évêchés et en 27 divisions militaires sur Gallica
  4. ↑ Bulletin des lois no 515 - Décret impérial relatif à la circonscription de l'arrondissement de Breda sur Gallica

Lien externe