Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai

Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai
Création
Fondateur(s) MM. Calmels et Riche frères

Forme juridique Société anonyme
Siège social Bruxelles
Drapeau de la Belgique Belgique

Écartement des rails normal

La Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai, est une société anonyme belge fondée en 1863 pour reprendre la concession du chemin de fer du même nom.

Histoire

Le , un arrêté royal approuve la création de la « Société anonyme du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai » suivant l'acte passé devant notaire le [1]. Suivant ses statuts ; premier article, cette société a pour « objet l'exécution et l'exploitation d'un chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai, tel qu'il a été concédé à MM. Calmels et Riche frères par M. le ministre des travaux publics du gouvernement belge (...) cette concession comprend le droit de parcours moyennant indemnité de Braine-le-Comte à Enghien, que cette portion du chemin a été mise par le gouvernement à la charge du concessionnaire du chemin de fer de Braine-le-Comte à Gand, et que MM. Calmels et Riche frères sont tenus de construire la section d'Enghien à Courtrai, et de fournir le matériel pour l'exploitation de la ligne entière. » : cinquième article : le nom de la société est « Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai » ; sixième article : son siège est fixé à Bruxelles[2].

En 1869, la Société met en service la première section de sa ligne de Braine-le-Comte à Courtrai, entre les gares de Courtrai et de Renaix[3].

Chemin de fer

Notes et références

Notes

Références

  1. Nypels 1863, p. 531.
  2. Nypels 1863, p. 532.
  3. (nl) « Station Ronse met goederenloods en telefoon- en telegraafkantoor », sur Inventaris/ Vlaanderen (consulté le ).

Voir aussi

Bibliographie

Document utilisé pour la rédaction de l’article : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

  • JSG Nypels, Pasinomie : ou collection complète des lois, décrets, arrêts et réglements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Bruxelles, Bruylant-Christophe et Cie, (lire en ligne), « 470 - 11 novembre 1863 - arrêté royal - Société anonyme du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai - Établissement et approbation des statuts (Moniteur du 14 novembre 1863) », p. 531-. Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article.

Articles connexes