Saint-Étienne-sur-Loire

Saint-Étienne-sur-Loire est une ancienne commune de la Loire, qui a existé de manière éphémère, voire de façon seulement théorique, en 1969.

Cette commune a été créée par la fusion des communes de Saint-Étienne et de Saint-Victor-sur-Loire sous l'appellation « Saint-Étienne-sur-Loire », décidée par un décret daté du et publié au Journal officiel du 17[1].

Ce même , un arrêté préfectoral décide la fusion des communes de Saint-Étienne-sur-Loire et de Terrenoire sous l'appellation simple de « Saint-Étienne », avec effet de la fusion au .

Selon les interprétations, l'appellation de « Saint-Étienne-sur-Loire » était déjà caduque quand l'appellation de « Saint-Étienne » a été décidée, et n'a donc jamais été utilisée[2] ; ou bien cette appellation n'a eu cours que pendant les trois derniers mois de 1969, jusqu'à la fusion effective au [3],[4],[5],[6].

Références

  1. ↑ Décret du 9 octobre 1969 portant réunion des communes de Saint-Étienne et de Saint-Victor-sur-Loire, JORF no 244 du 17 octobre 1969, p. 10284, sur Légifrance.
  2. ↑ Étienne Fournial (dir.), Saint-Étienne : Histoire de la ville et de ses habitants, Roanne, Horvath, coll. « L'Hexagone : L'Histoire par les textes et par les documents », , 427 p. (ISBN 2-7171-0004-0), p. 27 : « Comme le décret du 9 est paru au Journal officiel de ce même 17 octobre et que les lois et décrets ne s'appliquent qu'un jour franc après l'arrivée du Journal officiel au chef-lieu de canton, l'appellation de Saint-Étienne-sur-Loire était caduque et n'a jamais été utilisée, si ce n'est dans ces deux textes ».
  3. ↑ Jacques Schnetzler, « Saint-Étienne et ses problèmes urbains », dans Études foréziennes, vol. 2 : La Vie urbaine dans le département de la Loire et ses abords, Saint-Étienne, Centre d'études foréziennes, , 2e éd., 279 p., p. 271.
  4. ↑ Claude Crétin, « Les ambiguïtés de l'espace stéphanois », dans Claude Crétin (dir.) et Jacques Béthemont (dir.), La Loire et l'aménagement du bassin ligérien, , 252 p., p. 27 : actes du colloque tenu à l'Université de Saint-Étienne les 19 et 20 octobre 1978, organisé par le Centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur les structures régionales (CIER-SR), le Département d'histoire et géographie, et le laboratoire associé au CNRS no 260.
  5. ↑ André Vant, Imagerie et urbanisation : Recherches sur l'exemple stéphanois, Saint-Étienne, Centre d'études foréziennes, coll. « Thèses et mémoires » (no 15), , 661 p. (ISBN 2-85145-043-2 (édité erroné), BNF 36144300), p. 313 : thèse de Lettres à l'Université Lyon II en 1980.
  6. ↑ Claude Crétin, Saint-Étienne n'est plus dans Saint-Étienne : Plaidoyer pour un pays urbain, Saint-Étienne, Centre d'études foréziennes, , 394 p. (ISBN 2-86272-077-1, lire en ligne), p. 221.

Articles connexes