Un préambule est une introduction, un exposé préliminaire des motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la Constitution, la loi en question. Le mot désigne particulièrement les premiers paragraphes d'une loi ou autre texte juridique qui exposent des faits historiques ou autres qui se rapportent au sujet en question.
Il peut aussi s'agir d'un texte unilatéral (contrat, testament etc.) dont l'utilité est de guider le juge en cas de difficulté d'interprétation. Les juges, si le texte manque de clarté, peuvent y trouver des éléments d'interprétation de l'intention commune des déclarants ou des signataires[1].
Histoire
Le code donné aux Locriens par Zaïencus, philosophe du VIIe siècle, était précédé d’un préambule moral que Diodore et Stobée ont conservé.
La Loi salique de Dagobert Ier est parvenue dans plusieurs manuscrits avec un préambule, qui est un éloge de la libre nation franque, qui se termine par une invocation au Christ.
Pour cette raison, la rédaction du préambule du projet de constitution européenne, en 2004, a soulevé beaucoup de controverse à cause de la possibilité de l'inclusion de références au patrimoine religieux chrétien de l'Europe ; certains craignaient qu'une telle phrase puisse être interprétée à l'avenir d'un point de vue juridique. De même, en Australie en 1999, un référendum sur l'adoption d'un nouveau préambule fut accompagné par une promesse que celui-ci ne pourrait jamais être appliqué par les tribunaux, certains craignant qu'il puisse être interprété de manière douteuse par certains juges.
Notes et références
(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Preamble » (voir la liste des auteurs).
↑Serge Braudo, Alexis Baumann, « Définition de Préambule », dictionnaire du droit privé (consulté le )