La motion Francoeur, qui fut introduite en décembre 1917 à l'Assemblée nationale par le député libéralJoseph-Napoléon Francoeur, stipule que le Québec pourrait se préparer à quitter la confédération si le reste du Canada le désirait : « que la province de Québec serait disposée à accepter la rupture du pacte confédératif de 1867 si, dans les autres provinces, on croit qu'elle est un obstacle au progrès et au développement du Canada.»[1]