District de Saint-Palais

Cet article est une ébauche concernant les Pyrénées.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

District de Saint-Palais
(1790-1795)
District de Saint-Palais
District de Saint-Palais dans les Basses-Pyrénées (correspondant à la Basse-Navarre)
Administration
Pays Drapeau de la France France
Département Basses-Pyrénées
Chef-lieu Saint-Palais
Cantons 11
Paroisses 113
Démographie
Population 55 717 hab. (1791[1])
Divers
Précédé par Royaume de Navarre
Suivi par Arrondissement de Bayonne
Arrondissement de Mauléon
modifier 

Le district de Saint-Palais est une ancienne division territoriale du département français des Basses-Pyrénées (actuelles Pyrénées-Atlantiques), existant de 1790 à 1795.

Il est créé par un décret du de l'Assemblée nationale constituante[2].

Limites

Ce décret indique que « les districts auront provisoirement seulement, pour limites celles propres aux provinces du Béarn, de Soule, Navarre et Labour ».

Le district de Saint-Palais a donc le même territoire que la Basse-Navarre, partie du royaume de Navarre qui n'a pas été annexée par les rois de Castille et d'Aragon à partir de 1512.

Composition

Ce district est composé[3] des cantons de

  1. Saint Palais[Cass 1],
  2. la Bastide Clairence[Cass 2],
  3. Bidache[Cass 3],
  4. Came[Cass 4],
  5. Garris[Cass 5],
  6. Iholdy[Cass 6],
  7. Larceveau[Cass 7],
  8. Ossés[Cass 8],
  9. Saint Étienne[Cass 9],
  10. Saint Jean Pied de Port[Cass 10]
  11. Saint Martin[Cass 11].

Fin du district de Saint-Palais

Les districts disparaissent de la législation française en 1795[4] ; une loi de février 1800 les remplace par les arrondissements (siège d'un sous-préfet). Le territoire du district de Saint-Palais se trouve alors réparti entre l'arrondissement de Bayonne et l'arrondissement de Mauléon[5].

Notes et références

  1. ↑ Notice communale no 33898  : Saint-Palais
  2. ↑ Notice communale no 2867  : La Bastide-Clairence
  3. ↑ Notice communale no 4189  : Bidache
  4. ↑ Notice communale no 6673  : Came
  5. ↑ Notice communale no 15120  : Garris
  6. ↑ Notice communale no 17474  : Iholdy
  7. ↑ Notice communale no 18748  : Larceveau-Arros-Cibits
  8. ↑ Notice communale no 25852  : Ossès
  9. ↑ Notice communale no 31644  : Saint-Étienne-de-Baïgorry
  10. ↑ Notice communale no 32582  : Saint-Jean-Pied-de-Port
  11. ↑ Notice communale no 33248  : Saint-Martin-d'Arberoue
  • Autres références
  1. ↑ « Ministère de l'Education Nationale. Comité des travaux historiques et scientifiques. Section d'histoire moderne et contemporaine. Actes du 76e congrès des Sociétés savantes, Rennes, 1951 » Accès libre, sur Gallica, (consulté le ).
  2. ↑ Décret relatif au Département du "Béarn"
  3. ↑ Gen&O - Les cantons en 1790 : mariages de l’an 7 et l’an 8 au Pays Basque
  4. ↑ Constitution de l'an III : la division du territoire est définie comme suit : « Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes. »
  5. ↑ « Bulletin des lois de la République française » Accès libre, sur Gallica, (consulté le ).