Directive 2009/28/Énergie finale

Directive Services

Directive nitrates

Directive Oiseaux

Directive Première

Directive habitats

Directive-cadre sur l'eau

Directive 2000/53/CE

Directive de l'Union européenne

Directive R&TTE

Directive (droit administratif)

Directive Seveso

Directive sur les services de paiement

Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques

Directive-cadre pour la protection des sols

The Pandora Directive

Directive 2006/66/CE

Directives concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux machines

Directive sur la performance énergétique des bâtiments

Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs

Directive retour

Directive écoconception

Directive 95/46/CE sur la protection des données personnelles

Directive concernant les marchés d'instruments financiers

Directive 2006/24/CE sur la conservation des données

Directive concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade

Directive européenne sur les fonds propres réglementaires

Directive inondation

Directive 2003/4/CE concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement

Directive-cadre Stratégie pour le milieu marin

Directive sur les offres publiques d'acquisition

Directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement

Directive territoriale d'aménagement

Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique

Directive sur l'efficacité énergétique

Directive 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Directive du 12 juillet 2002 sur la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques

Directive sur le commerce électronique

Directive du Conseil européen 1999/74/CE

Directive Télévision sans Frontières

Directive régionale d'aménagement

La Directive Janson

Directive européenne sur les droits des patients

Directive anticipée

Directive no 23 du Conseil de contrôle allié

Directive européenne équipements sous pression

Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001)

Directive relative au développement de chemins de fer communautaires

Directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets

Directive 2009/28/CE

Directive Hannibal

Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993)

Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

Infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne

Directive Pointblank

Prime Directive (album)

Directive 2008/50/EC

Cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail

National security directive

Directive 89/391/CEE sur l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail

Directive sur le respect des droits de propriété intellectuelle

Entretien semi-directif

Directive shinto

Directive 2003/48/CE

Directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations

Directive 98/83/EC

Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information

Directive sur la distribution d'assurance

Consigne de navigabilité

Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 sur l'utilisation des pesticides

Directive sur le droit de location et de prêt

Directive sur les bases de données

Directive sur les pratiques commerciales déloyales de 2005

Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique

Préprocesseur C

Directive d'occupation de l'Allemagne JCS 1779

Liste thématique de directives européennes

Directive sur le bombardement de zone du 14 février 1942

Directive d'occupation de l'Allemagne JCS 1067

Directive 67/548/EEC

Directive 2008/120/CE du Conseil du 18 décembre 2008 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs

Reporting socio-environnemental

Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques

Déchets d'équipements électriques et électroniques

Directives anticipées en droit français

Directives toponymiques du GENUNG

Non-directivité

Citoyenneté de l'Union européenne

Données des dossiers passagers

Mésentère directif

Mésentère non-directif

Système d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne

Sabordage de la flotte française à Toulon

Signalisation de santé et de sécurité au travail