Directive
Directive Services
Directive CSRD
Directive nitrates
Directive CEM
Directive Première
Directive habitats
Directive Oiseaux
Directive-cadre sur l'eau
Directive de l'Union européenne
Directive 2000/53/CE
Directive R&TTE
Directive PSI
Directive (droit administratif)
Directive RED
Directive Seveso
Directive sur les services de paiement
Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques
Directive-cadre pour la protection des sols
The Pandora Directive
Directive RoHS
Directive sur la performance énergétique des bâtiments
Directives concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux machines
Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs
Directive 2006/66/CE
Directive 2006/24/CE sur la conservation des données
Directive retour
Directive concernant les marchés d'instruments financiers
Directive 95/46/CE sur la protection des données personnelles
Directive écoconception
Directive concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade
Directive 2003/4/CE concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement
Directive européenne sur les fonds propres réglementaires
Directive-cadre Stratégie pour le milieu marin
Directive territoriale d'aménagement
Directive sur les offres publiques d'acquisition
Directive inondation
Directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
Directive sur l'efficacité énergétique
Directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique
Directive 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Directive Télévision sans Frontières
Directive sur le commerce électronique
Directive du Conseil européen 1999/74/CE
Directive du 12 juillet 2002 sur la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques
Directive régionale d'aménagement
Directive européenne sur les droits des patients
Directive anticipée
La Directive Janson
Directive européenne équipements sous pression
Directive no 23 du Conseil de contrôle allié
Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (2001)
Directive relative au développement de chemins de fer communautaires
Directive 1999/31/CE du Conseil du 26 avril 1999 concernant la mise en décharge des déchets
Directive Hannibal
Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993)
Directive 2009/28/CE
Directive Pointblank
Directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
Infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne
Prime Directive (album)
Cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
National security directive
Directive 2008/50/EC
Directive 89/391/CEE sur l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
Directive sur le respect des droits de propriété intellectuelle
Directive shinto
Directive 2003/48/CE
Entretien semi-directif
Directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations
Directive 98/83/EC
Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
Directive sur la distribution d'assurance
Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 sur l'utilisation des pesticides
Consigne de navigabilité
Directive sur les bases de données
Directive sur le droit de location et de prêt
Directive sur les pratiques commerciales déloyales de 2005
Préprocesseur C
Déchet
Directive d'occupation de l'Allemagne JCS 1779
Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
Liste thématique de directives européennes
Directive sur le bombardement de zone du 14 février 1942
Directive d'occupation de l'Allemagne JCS 1067
Directive 67/548/EEC
Reporting socio-environnemental
Directive 2008/120/CE du Conseil du 18 décembre 2008 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs
Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques
Directives anticipées en droit français
Déchets d'équipements électriques et électroniques
Directif
Directives toponymiques du GENUNG
Non-directivité
Citoyenneté de l'Union européenne
Données des dossiers passagers
Mésentère directif
Mésentère non-directif
Système d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne
Sabordage de la flotte française à Toulon
Signalisation de santé et de sécurité au travail