Décret
François Decret
Décret en France
Décret de l'Alhambra
Décret d'application
Décret en Conseil d'État
Décrets ptolémaïques
Décret des deux tiers
Décret Paysage
Décret (Belgique)
Décret en Conseil des ministres
Décret impérial sur les sépultures
Décret contre les prêtres réfractaires
Décret no 88-1056
Décret d'Allarde
Décret d'abolition de l'esclavage du 27 avril 1848
Décret-loi 3199
Décret d'abolition de l'esclavage du 4 février 1794
Décret mixité
Décret sur les théâtres
Décret-loi en droit français
Décret impérial abolissant la traite des Noirs
Décrets de Nueva Planta
Décret de Berlin
Décret de Gélase
Décret mégarien
Décret d'unification
Décret du 1er février 1792 sur les passeports
Décret présidentiel 13769
Décret du 3 juillet 1996 relatif à l'enrichissement de la langue française
Décret de Déclaration de paix au monde
Décret de 1636 sur l'esclavage à vie à la Barbade
Décrets Mandel
Décret simple
Décret relatif à la répression de l'anthropophagie en Afrique équatoriale et occidentale françaises
Décrets-lois Marchandeau
Décret du 31 janvier 1935
Décrets Beneš
Décret en Conseil
Décret Crémieux
Décret-loi sur l'impôt sur les dépôts dans les établissements de crédit
Décret tertiaire
Décret relatif aux Manufactures et Ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode
Décret sur la création du Tribunal révolutionnaire
Décret infâme
Le Décret
Décret présidentiel 9066
Décret sur la fortune des députés de la Convention
Décret sur la paix
Décret du 17 juillet 1793
Décret du 14 frimaire an II sur l'assèchement des marais
Décret du 18 juin 1792
Décret du 4 avril 1792
Décret d'abolition de l'esclavage du 29 août 1793
Décret du 20 août 1792
Décret du 13 avril 1791
Décret-loi
Décret du 25 août 1792
Décret de guerre à mort
Décret du 3 mai 1790
Décret sur la terre
Décret du 10 septembre 1926 relatif à l'organisation de l'administration préfectorale
Décret royal (Espagne)
Décret d'accusation des députés de la Convention du 1er avril 1793
Décret du 8 novembre 1928
Décret constitutionnel du 24 novembre 1830
Décret sur l'enregistrement des biens des Juifs
Décret-loi tunisien du 13 septembre 2022
Décret des princes
Décret du 2 juin 1960 portant harmonisation des circonscriptions administratives
Décret du 12 juin 1968 portant dissolution d'organismes et de groupements
Décret sur l'administration révolutionnaire française des pays conquis
Décret-loi tunisien du 23 mars 2011
Décret de Moscou
Décrets des 4, 6, 7, 8 et 11 août 1789
Décret de la division de la France en départements
Décret-loi sur la précarité énergétique
Réponse d'Abravanel au décret de l'Alhambra
Décret du 15 mars 1790
Politique nataliste en république socialiste de Roumanie
Décret-loi du 23 octobre 1935
Comité des décrets
Décret honorifique
Décret Target
Décret de Bayonne
Décret de Thémistocle
Décret royal
Décrets de Carlsbad
Décrets de Coptos
Décret Rattazzi
Décret de Canope
Décret des biens du clergé mis à la disposition de la Nation
Décret Barbarossa
Décret du 10 brumaire an II
Décret sur le tutoiement obligatoire
Réorganisation des corps d'infanterie français (1870)
Décrets soviétiques
Décret sur les nationalités
Abrogation du décret Crémieux
Décret du 15 juin 1791
Décret des Orphelins
Meurtre par décret
La Nuit du décret
Ordre exécutif
Décret relatif aux mesures exceptionnelles du 22 septembre 2021
Décret du 7 août 1793 qui déclare William Pitt ennemi du genre humain
Fontaines du décret de Saint-Cloud
Décret relatif à la gestion budgétaire et comptable publique
Reichstagsbrandverordnung
Décret sur le contrôle ouvrier
Rattachement de la Savoie à la France (1792)
Décret sur les langues
Décret linguistique de 1850
Décret de l'Assemblée nationale du 26 août 1792 qui confère le titre de citoyen français à plusieurs étrangers
Décret du 25 mars 1852 sur la décentralisation administrative
Décrets Bierut
Décret d'ouverture des ports brésiliens aux nations amies
Decretum Gratiani
Décret du 10 janvier 1935 interdisant aux magistrats toute intervention en leur faveur
Decretum laudis
Décret de naturalisation n°5247 de 1994 au Liban
Déclaration d'indépendance de la Belgique
Concile de Rome (382)
Nuit du 4 août 1789
Décret relatif aux mesures à prendre contre les rebelles de Vendée
Décret du Führer concernant le statut légal de la NSDAP
Loi de ventôse an II
Concile de Trente
Amnisties de la guerre d'Algérie
Décret présidentiel du 4 février 1933 pour la protection du peuple allemand
Paul Marchandeau
Édit de persécution
Déclaration d'utilité publique
Liste de textes relatifs aux droits des personnes handicapées
Lois sur le statut des Juifs du régime de Vichy
Décrets impériaux de 1853 sur le coton
Décret contre les images
Adrien Duport
Louis Suquet
Concile de Jérusalem
Histoire du mouvement wallon
Loi sur la traite des noirs et le régime des colonies du 20 mai 1802
Comité de salut public
Liste des vénérables reconnus par François
Histoire de l'URSS sous Staline
Executive Order 12333
Gioacchino Pepoli
Ordonnance de sécession
Journal des débats
Arrêté Chaptal du 14 fructidor an IX
Poudlard
Réorganisation des corps d'infanterie français (1793)