Communauté de communes du Sud Pévélois

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Nord.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Communauté de communes du Sud Pévèlois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nord-Pas-de-Calais
Département Nord
Siège Thumeries
Communes 3
Président Monsieur Robert Anselin
Budget 0 € (2006)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 245901202
Démographie
Population 11 495 hab. (1999)
Densité 566 hab./km2
Géographie
Superficie 20,32 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
modifier 

La communauté de communes du Sud Pévèlois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Lille.

Régime fiscal

Taxe professionnelle unique (dél. du 11/01/2001). Éligible à la DGF bonifiée à compter du 01/01/2002.

Composition

  • Liste des communes membres.
Code INSEE Commune Maire Population Superficie Densité Délégués
59452 Ostricourt Robert Anselin 5 412 hab. 760 ha 712 hab./km² nc
59592 Thumeries Armand Masquelez 3 394 hab. 703 ha 482 hab./km² nc
59630 Wahagnies Jean-Marie Ruant 2 689 hab. 569 ha 472 hab./km² nc
Totaux 3 communes 11 495 hab. 2 032 ha 566 hab./km² 30

Compétences

Historique

Présidents

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2001 En cours Robert Anselin PS maire d'Ostricourt
         

Patrimoine culturel

Fusion

Le préfet Dominique Bur a confirmé le la fusion de la communauté d'agglomération dans celle de la communauté de communes Pévèle-Carembault née dans le cadre de la réforme territoriale[1]. Le , la communauté de communes est donc dissoute.

Voir aussi

Notes et références

  1. ↑ L'observateur du Douaisis - Bruno Place _ le 20 janvier 2013 - [1]