Communauté de communes de l'Arpajonnais

Communauté de Communes
de l’Arpajonnais
Communauté de communes de l'Arpajonnais
Situation de l’intercommunalité en Essonne.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Essonne
Forme Communauté de communes
Siège 18 rue Saint-Arnoult 91340 Ollainville
Communes 14
Budget 10 084 536 € (2008)
Date de création
Date de disparition 31/12/2015
Code SIREN 249100538
Démographie
Population 63 707 hab. (2010)
Densité 632 hab./km2
Géographie
Superficie 100,78 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
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La communauté de communes de l’Arpajonnais (CCA) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France. Elle a fusionné avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge pour devenir la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération le 1er janvier 2016[1].

Géographie

Situation

Occupation des sols.
Type d'occupation Pourcentage Superficie
(en hectares)
Espace urbain construit 23,5 % 2 221,33
Espace urbain non construit 6,6 % 623,76
Espace rural 69,9 % 6 609,31
Source : Iaurif[2]

La Communauté de communes de l’Arpajonnais est située au centre du département de l’Essonne. Son altitude varie entre quarante-deux mètres à Saint-Germain-lès-Arpajon et cent soixante-huit mètres à Ollainville.

Composition

Elle regroupe quatorze communes au 1er janvier 2015 :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Ollainville
(siège)		 91461 Ollainvillois 11,33 4 735 (2014) 418


Arpajon 91021 Arpajonnais 2,40 10 582 (2014) 4 409
Avrainville 91041 Avrainvillois 9,14 925 (2014) 101
Boissy-sous-Saint-Yon 91085 Buxéens 8,04 3 750 (2014) 466
Breuillet 91105 Breuilletois 6,69 8 419 (2014) 1 258
Bruyères-le-Châtel 91115 Bruyérois 12,90 3 376 (2014) 262
Cheptainville 91156 Cheptainvillois 7,15 1 922 (2014) 269
Égly 91207 Aglatiens 3,95 5 574 (2014) 1 411
Guibeville 91292 Guibevillois 2,61 722 (2014) 277
La Norville 91457 Norvillois 4,52 4 107 (2014) 909
Marolles-en-Hurepoix 91376 Marollais 6,47 5 145 (2014) 795
Saint-Germain-lès-Arpajon 91552 Germinois 6,31 9 956 (2014) 1 578
Saint-Yon 91581 Saint-Yonais 4,66 887 (2014) 190

Démographie

Évolution démographique de la communauté de communes de l’Arpajonnais.
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2010
----56 97461 78663 707
(Sources : base Insee à partir de 1968 (population sans doubles comptes puis population municipale à partir de 2006)[3])
Histogramme de l’évolution démographique.

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la communauté de communes de l’Arpajonnais en 2009 en pourcentages[4].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,2 
 90 ans ou +
0,7 
4,0 
 75 à 89 ans
6,0 
11,6 
 60 à 74 ans
12,0 
19,8 
45 à 59 ans
19,9 
22,6 
30 à 44 ans
22,4 
19,6 
15 à 29 ans
18,6 
22,3 
0 à 14 ans
20,5 
Pyramide des âges en Essonne en 2009 en pourcentages[5].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,3 
 90 ans ou +
0,8 
4,4 
 75 à 89 ans
6,7 
11,3 
 60 à 74 ans
11,9 
19,9 
45 à 59 ans
20,0 
21,9 
30 à 44 ans
21,4 
20,6 
15 à 29 ans
19,2 
21,7 
0 à 14 ans
20,0 

Histoire

La communauté de communes de l’Arpajonnais a été constituée par arrêté du préfet de l’Essonne le avec prise d'effet le [6]. L’arrêté préfectoral du ajoutait la commune de Marolles-en-Hurepoix[7], celui du la commune de Lardy[8] et séparait la commune de Leuville-sur-Orge qui rejoignait la communauté d'agglomération du Val d'Orge[9].

Politique communautaire

Statut

Le regroupement communale a dès sa création pris la forme et le statut d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 249 100 538. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z[10].

Représentation

Présidents de la communauté de communes de l’Arpajonnais

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2003 2014 Pascal Fournier PS Maire d’Arpajon
2014 en cours Bernard Sprotti DVD Maire de Breuillet
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

Le conseil communautaire compte quarante-huit élus désignés par chaque conseil municipal des communes adhérentes, répartis selon la règle d’un délégué par commune et un délégué supplémentaire par tranche de deux mille deux cent cinquante habitant, soit six délégués pour Arpajon, cinq délégués pour Breuillet et Saint-Germain-lès-Arpajon, quatre délégués pour Égly, Lardy et Marolles-en-Hurepoix, trois délégués pour Boissy-sous-Saint-Yon, Bruyères-le-Châtel, La Norville et Ollainville et deux délégués pour Avrainville, Cheptainville, Guibeville et Saint-Yon[11]. Le président du conseil communautaire est assisté par treize vice-présidents représentant chaque commune[12].

Compétences

La communauté de communes de l’Arpajonnais dispose des compétences imposées par la loi, le développement économique et l’aménagement du territoire. Le conseil communautaire lui a en plus octroyé les compétences optionnelles de gestion de la voirie, de politique du logement social, de gestion des équipements culturels et sportifs, de collecte et de traitement des ordures ménagères, de prévention spécialisée, de gestion de l’accueil des gens du voyage et d’action en faveur de la petite enfance[13].

Finances locales

En 2008, la communauté de communes de l’Arpajonnais disposait d’un budget de 10 084 536 euros[14].

Évolution financière.
Postes 2007 2008 2009 2010 2011
Produits de fonctionnement 13 815 000 € 13 933 000 € 19 884 000 € 22 196 000 € 24 396 000 €
Charges de fonctionnement 9 845 000 € 10 246 000 € 13 749 000 € 15 121 000 € 16 560 000 €
Ressources d’investissement 5 314 000 € 5 054 000 € 5 428 000 € 2 613 000 € 9 166 000 €
Emplois d’investissement 4 866 000 € 6 240 000 € 2 804 000 € 3 572 000 € 5 492 000 €
Dette 1 022 000 € 867 000 € 720 000 € 649 000 € 514 000 €
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[15],[16],[17],[18],[19].

Projet communautaire

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Identité visuelle

Logotype de la communauté de communes de l’Arpajonnais

La communauté de communes de l’Arpajonnais s’est dotée d’un logotype.

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes

Bibliographie

Sources

  1. ↑ Isoline Fontaine, « L’Arpajonnais enterre sa vie de jeune fille avant d’épouser le Val-d’Orge », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  2. ↑ Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 16/11/2010.
  3. ↑ Données démographiques communautaires sur le site de l'Insee. Consulté le 31/12/2012.
  4. ↑ Pyramide des âges dans la communauté de communes de l'Arpajonnais en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
  5. ↑ Pyramide des âges de l’Essonne en 2009 sur le site de l’Insee. Consulté le 07/07/2012.
  6. ↑ Arrêté n°2002-PREF-DCL-0380 du 2 décembre 2002 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
  7. ↑ Arrêté n°2003-PREF-DCL-253 du 4 juillet 2003 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
  8. ↑ Arrêté n°2003-PREF-DCL-0374 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
  9. ↑ Arrêté n°2003-PREF-DCL-0368 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.
  10. ↑ Fiche entreprise de la communauté de communes de l'Arpajonnais sur le site verif.com Consulté le 23/04/2011.
  11. ↑ Fiche de la communauté de communes sur le site de l'Iaurif. Consulté le 28/05/2009.
  12. ↑ Présentation des élus sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 27/05/2009.
  13. ↑ Présentation des compétences sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 28/05/2009.
  14. ↑ Fiche de la communauté de communes sur la base Aspic du ministère de l'Intérieur. Consulté le 28/05/2009.
  15. ↑ Finances locales 2007 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
  16. ↑ Finances locales 2008 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
  17. ↑ Finances locales 2009 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
  18. ↑ Finances locales 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.
  19. ↑ Finances locales 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.