PROFILPELAJAR.COM

	Communauté de communes de Haute-Provence
Administration
Pays	France
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département	Alpes-de-Haute-Provence
Forme	Communauté de communes
Siège	Mane
Communes	8
Date de création	22 décembre 1992
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	240400366
Démographie
Population	5 416 hab. (2013)
Densité	40 hab./km2
Géographie
Superficie	134,86 km2
Localisation
	; Localisation dans les Alpes-de-Haute-Provence.
Liens
Site web	cchp.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
	modifier

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et les Alpes-de-Haute-Provence.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

La communauté de communes de Haute-Provence est une ancienne communauté de communes française, située dans le département des Alpes-de-Haute-Provence en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Historique

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

La communauté de communes est créée le 22 décembre 1992, se substituant au district de Haute-Provence^{[Off 1]} créé en 1990^[1] avec les communes de Mane, Dauphin et Saint-Michel-l'Observatoire^{[Off 1]}.

Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), présenté le 21 avril 2011, prévoyait le maintien de la structure intercommunale en l'état. Le pôle de Haute-Provence, coïncidant avec le territoire communautaire, est acté sans vote à la suite des réunions de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) des 18 et 28 novembre 2011^[1].

Elle a fusionné avec la communauté de communes du Pays de Banon pour former la « communauté de communes Haute-Provence Pays de Banon »^[2] au 1^er janvier 2017.

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes de Haute-Provence est située au sud-ouest du département des Alpes-de-Haute-Provence, dans l'arrondissement de Forcalquier, « entre la montagne de Lure et le Luberon^{[Off 2]} ».

Composition

La communauté de communes contenait les communes de Aubenas-les-Alpes, Dauphin, Mane, Montjustin, Reillanne, Saint-Martin-les-Eaux, Saint-Michel-l'Observatoire, Saint Maime et Villemus.

Démographie

Évolution démographique de la communauté de communes
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013
2 491	2 634	3 243	4 133	4 528	5 148	5 416

(Source : Insee, limites administratives au 1^er janvier 2015^[3].)

Administration

Siège

La communauté de communes siégeait en mairie de Mane^{[Off 3]}.

Les élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 26 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^{[Off 3]} :

Délégués
Nombre de délégués	Communes
7	Reillanne
6	Mane
5	Saint-Michel-l'Observatoire
4	Dauphin
1	Aubenas-les-Alpes, Montjustin, Saint-Martin-les-Eaux, Villemus

Présidence

En 2014, le conseil communautaire a élu son président, Jacques Depieds (élu à Mane), et désigné ses sept vice-présidents qui sont : André Bouffier, Michèle Bertin, Pascal Depoisson, Claire Dufour, PierrePourcin, Brigitte Moya et Stéphane Delrieu^{[Off 3]}.

Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres :

développement économique (création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité économique, etc. : ateliers relais, et actions de développement économique) ;
aménagement de l'espace (schémas de cohérence territoriale et de secteur, plans locaux d'urbanisme) ;
environnement et cadre de vie (eau, assainissement collectif et non collectif, collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés) ;
logement et habitat (programme local de l'habitat) ;
développement et aménagement social et culturel (construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs, activités culturelles ou socio-culturelles) ;
création, aménagement et entretien de la voirie.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes applique la fiscalité additionnelle, avec fiscalité professionnelle de zone, mais sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes.

Projets et réalisations

Économie : construction d'un hôtel d'entreprises dans le parc d'activités du Pitaugier, aménagement d'un bistro multiservices à Dauphin^{[Off 4]}.
Services aux habitants : aménagement de centres de loisirs à Mane et Saint-Michel-l'Observatoire^{[Off 4]}.
Environnement : dans le cadre du programme européen LIFE+, construction de la déchèterie intercommunale de Pitaugier ainsi que du bâtiment du personnel technique, réorganisation de la collecte des déchets^{[Off 4]}.
Aménagements de villages : salle d'activités à Aubenas-les-Alpes, illumination de la citadelle de Mane, restauration de l'église de Villemus^{[Off 4]}.