Le terme Ayuntamiento est principalement utilisé en Espagne. En Amérique latine, le terme alcaldía désigne également les organes directeurs municipaux, en particulier les organes exécutifs, où l'organe législatif et l'organe exécutif sont deux entités distinctes. Dans les régions catalanophones d'Espagne, les municipalités utilisent généralement le terme catalan apparenté, ajuntament, tandis que les municipalités galiciennes utilisent le mot concello, les municipalités Asturiennesconceyu et les municipalités Basquesudaletxea. Comme ayuntamiento est un métonyme pour le bâtiment dans lequel le conseil se réunit, il se traduit également en français par « mairie ».
Histoire
Issus des institutions romaines, consolidés lors de la longue lutte contre les Maures, les Ayuntamientos deviennent influents en accueillant la noblesse, influence qui diminue après la révolte de Padilla en 1521. Le gouvernement des Bourbons les fait disparaitre mais les Cortès, en 1812, en reprennent les principes pour donner au pays des institutions plus démocratiques[1],[2],[3].
Avec les réformes bourboniennes du XVIIIe siècle en Nouvelle Espagne, qui ont créé des intendances et affaibli le pouvoir du vice-roi, les ayuntamientos« sont devenus l'institution représentant les intérêts des groupes oligarchiques locaux et régionaux qui s'enracinent alors profondément dans leurs territoires ». La Constitution espagnole de 1812 prévoit la transformation de l'ayuntamiento, auparavant dominé par les élites, en une institution représentative avec des élections. L'article 310 demande la création d'un ayuntamiento pour toutes les localités de plus de 1 000 habitants.
Abolis par Ferdinand VII, rétablis par les Cortès en 1823, les Ayuntamientos sont de nouveau détruits après l'invasion française. La constitution de 1837, après la guerre civile, consacre la Constitution de Cadix de 1812, les Ayuntamientos, présidés par les Alcades, sont issus du libre suffrage populaire et appelés aux plus hautes fonctions. Ils ne peuvent alors être dissous qu'avec l'assentiment des Cortès. Les élections aux Cortès, la police, l'organisation des gardes nationales, la levée des impôts, entrent dans leurs attributions. Ces importants pouvoirs amènent des conflits avec le gouvernement d'Espartero[1],[2],[3].
Ainsi, en 1840, le projet privant les Ayuntamientos de la puissance politique pour leur laisser uniquement l'administration municipale provoque la révolte d'Espartero et amène la chute de la reine régente Marie-Christine. En 1844, la loi est acceptée par le parti modéré qui siège aux Cortès[1],[2],[3].
Organe législatif local
En Amérique latine, il existe plusieurs termes pour désigner les organes législatifs des municipalités. Le terme consejo est utilisé en Argentine, au Chili, en Colombie, au Costa Rica et au Pérou. Au Mexique, le terme ayuntamiento désigne le conseil (qui se désigne lui-même comme le H. Ayuntamiento ou el Honorable Ayuntamiento[4]). Les municipalités portoricaines ont une legislatura municipal. Au Pérou, le terme ayuntamiento n'est jamais utilisé ; il s'agit plutôt de municipalidad, consejo provincial ou consejo distrital (conseil de district). Dans la plupart de ces pays, les fonctions exécutives sont assurées par un alcalde qui détient le pouvoir exécutif, l'équivalent du maire (à ne pas confondre avec l'alcalde historique, qui était magistrat).
Utilisation
Le terme ayuntamiento était souvent précédé du mot excelentísimo (« le plus excellent »), lorsqu'il faisait référence au conseil. Cette expression est souvent abrégée par Excmo. Ayuntamiento. Les autres noms d'ayuntamiento ont été casa de cabildo (maison du cabildo), casa capitular, casa consistorial ou encore casa del concejo.
Le nom est encore conservé pour nommer les hôtels de ville dans les pays hispanophones[3].
Notes et références
↑ ab et cDezobry et Bachelet, Dictionnaire de biographie, t.1, Ch. Delagrave, 1876, p. 191-192
↑ ab et cÉtienne Garnier-Pagès, Dictionnaire politique..., Pagnerre, 1848, p. 136
↑(en) Bill Hoy, Spanish Terms of the Sonoran Desert Borderlands: A Basic Glossary, Institute for Border Studies, San Diego State University - Imperial Valley Campus, (lire en ligne)
Voir aussi
Bibliographie
Camacho-Pichardo, Gloria. "La reorganización territorial de los ayuntamientos en México bajo la dictadura de Antonio López de Santa Anna, 1853-1855." La Colmena 98 (2018) : p.63-80.
De Gortari Rabiela, Hira. "Ayuntamientos y ciudadanos: la ciudad de México y los estados: 1812-1827." Tiempos de América: revista de historia, cultura y territorio 1 (1997) : p.113-130.
Moreno Plata, Miguel. La reorganización territorial del ayuntamiento rural: un enfoque alternativo para la modernización de los municipios rurales del país en los umbrales del siglo XXI. Plaza y Valdés, 2001.
Pazos, María Luisa Pazos. El ayuntamiento de la ciudad de México en el siglo XVII: continuidad institucional y cambio social. Diss. Universidad de Sevilla, 1997.
Dezobry et Bachelet, Dictionnaire de biographie, t.1, Ch. Delagrave, 1876, p. 191-192
Étienne Garnier-Pagès, Dictionnaire politique..., Pagnerre, 1848, p. 136